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Resultats 541 - 570 sur 1471 pour Histoire des comtes de Tolose
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Arrest de la souveraine cour de parlement de…
Arrest de la souveraine cour de parlement de…
Toulouse, qui confirme le privilége des habitans de la ville de Cahors, contre la ville de Lauzerte. Du 7 juillet 1768
Toulouse, qui confirme le privilége des habitans de la ville de Cahors, contre la ville de Lauzerte. Du 7 juillet 1768
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1768
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant inhibitions & deffenses de joüer un jeu appellé la Bassette.
portant inhibitions & deffenses de joüer un jeu appellé la Bassette.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1685
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Factum, pour messires Henry et Charles de…
Factum, pour messires Henry et Charles de…
Seneterres, seigneurs de la Ferté & Chasteauneuf, & dame Jeanne de la Chastre, dame de Lignerac, appellans comme d'abus, & inthimez. Contre messire Claude Pot seigneur de Rhodes, damoiselle Louyse Elizabeth Pot, & dame Louyse Elisabeth Destampes, Vallançay, vefue à messire Louys de la Chastre marechal de France, & Consorts aussi appellans, impettrans, inthimez & defendeurs.
Seneterres, seigneurs de la Ferté & Chasteauneuf, & dame Jeanne de la Chastre, dame de Lignerac, appellans comme d'abus, & inthimez. Contre messire Claude Pot seigneur de Rhodes, damoiselle Louyse Elizabeth Pot, & dame Louyse Elisabeth Destampes, Vallançay, vefue à messire Louys de la Chastre marechal de France, & Consorts aussi appellans, impettrans, inthimez & defendeurs.
Publié en 1634
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Arret de la Cour de parlement, seant en…
Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
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Edit du Roy, concernant les requestes civiles &…
Edit du Roy, concernant les requestes civiles &…
instructions, ez matieres crimineles au Parlement de Toulouse. Avec l'arrest du registre du 14. mars 1682.
instructions, ez matieres crimineles au Parlement de Toulouse. Avec l'arrest du registre du 14. mars 1682.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1682
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Arrest de la cour de parlement de Toulouse,…
Arrest de la cour de parlement de Toulouse,…
portant reglement sur ce qui doit être observé dans toutes les villes & lieux du ressort de ladite cour, pour prévenir les accidens qui pourroient arriver de la maladie dont les bestiaux sont attaquez dans plusieurs parties dudit ressort. Du 18. avril 1732. Extrait des registres de parlement.
portant reglement sur ce qui doit être observé dans toutes les villes & lieux du ressort de ladite cour, pour prévenir les accidens qui pourroient arriver de la maladie dont les bestiaux sont attaquez dans plusieurs parties dudit ressort. Du 18. avril 1732. Extrait des registres de parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1732
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Très-humbles et tres-respectueuses remontrances…
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances…
que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Toulouse
que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Toulouse
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
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Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse,…
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse,…
sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
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Arrêtés de l'assemblée de la noblesse du diocèse…
Arrêtés de l'assemblée de la noblesse du diocèse…
de Toulouse. Du 28 décembre 1788
de Toulouse. Du 28 décembre 1788
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
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Joannis Corasii, jureconsulti clarissimi,…
Joannis Corasii, jureconsulti clarissimi,…
senatorisque Regii Tolosae meritissimi, In legem unam Pandectarum, quae sub titulum, Siquis jus dicenti. inscribitur, commentarii
senatorisque Regii Tolosae meritissimi, In legem unam Pandectarum, quae sub titulum, Siquis jus dicenti. inscribitur, commentarii
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1567
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Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le…
Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le…
seigneur haut-justicier & son juge au droit de choisir les consuls & de recevoir leur serment. Fait deffenses aux consuls de prendre d'autre assesseur que le juge dudit seigneur, ny de tenir aucune deliberation qu'après avoir averti le juge pour y présider & communiquer les points un jour à l'avance. Regle que quoique les habitans ayent le droit de conspacuité en temps non prohibé, ils ne peuvent tenir des bestiaux chacun que selon son alivrement.
seigneur haut-justicier & son juge au droit de choisir les consuls & de recevoir leur serment. Fait deffenses aux consuls de prendre d'autre assesseur que le juge dudit seigneur, ny de tenir aucune deliberation qu'après avoir averti le juge pour y présider & communiquer les points un jour à l'avance. Regle que quoique les habitans ayent le droit de conspacuité en temps non prohibé, ils ne peuvent tenir des bestiaux chacun que selon son alivrement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Necyomantia jurisperiti. Sive De occulta…
Necyomantia jurisperiti. Sive De occulta…
jurisprudentia dialogi. Stephano Forcatulo Bliterensi autore
jurisprudentia dialogi. Stephano Forcatulo Bliterensi autore
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1549
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Edit du Roy, portant creation de greffiers,…
Edit du Roy, portant creation de greffiers,…
garde-sacs, clercs au greffe dans le Parlement de Toulouse & autres juridictions. Avec l'arrest de registre du 18. août 1696.
garde-sacs, clercs au greffe dans le Parlement de Toulouse & autres juridictions. Avec l'arrest de registre du 18. août 1696.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1696
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Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…
d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée
d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée
Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse qui…
ordonne la suppression d'un imprimé qui porte pour titre, Declaration de sa Majesté catholique, au sujet de la resolution qu'elle a prise de se mettre à la tête de ses troupes, pour favoriser les interêts de sa Majesté très-chrétienne & de la Nation françoise, daté du 27. avril 1719. Du 23. juin 1719. Extrait des registres de Parlement.
ordonne la suppression d'un imprimé qui porte pour titre, Declaration de sa Majesté catholique, au sujet de la resolution qu'elle a prise de se mettre à la tête de ses troupes, pour favoriser les interêts de sa Majesté très-chrétienne & de la Nation françoise, daté du 27. avril 1719. Du 23. juin 1719. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du vingt-troisiéme avril mil sept cens vingt.
reglement general pour les pâturages. Du vingt-troisiéme avril mil sept cens vingt.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse du 31.…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse du 31.…
janvier 1719. Portant suppression de l'ecrit qui a été répandu sous le nom de Declaration faite par le Roi catholique le 25. decembre 1718. Fait defenses à toutes sortes de personnes de le vendre, distribuer, imprimer ni garder : ordonne que tous ceux qui en auront des exemplaire [sic] seront tenus de les apporter au greffe de la Cour.
janvier 1719. Portant suppression de l'ecrit qui a été répandu sous le nom de Declaration faite par le Roi catholique le 25. decembre 1718. Fait defenses à toutes sortes de personnes de le vendre, distribuer, imprimer ni garder : ordonne que tous ceux qui en auront des exemplaire [sic] seront tenus de les apporter au greffe de la Cour.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui…
défend aux valets & domestiques, qui servent dans les maisons & à la campagne, de quitter leurs maîtres qu'à la fin de l'année, & à toute sorte de personnes de les recevoir, si lesdits valets ne portent pas un congé par écrit. Du 29. juillet 1722. Extrait des registres du Parlement.
défend aux valets & domestiques, qui servent dans les maisons & à la campagne, de quitter leurs maîtres qu'à la fin de l'année, & à toute sorte de personnes de les recevoir, si lesdits valets ne portent pas un congé par écrit. Du 29. juillet 1722. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fixe l'ordre qui doit être observé dans les elections consulaires. Du dix-septiéme decembre mil sept cens trente-deux. Extrait des registres de Parlement.
fixe l'ordre qui doit être observé dans les elections consulaires. Du dix-septiéme decembre mil sept cens trente-deux. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
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Joannis Corasi. Tolosatis jurisconsulti In titul.…
Joannis Corasi. Tolosatis jurisconsulti In titul.…
C. de impuberum, ad amplissimum virum Joannem Bertrandum praesidem parisiensem commentarii. Quae in hoc volumine continentur sequens pagella indicat. Ad lectorem
C. de impuberum, ad amplissimum virum Joannem Bertrandum praesidem parisiensem commentarii. Quae in hoc volumine continentur sequens pagella indicat. Ad lectorem
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1541
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris Tolosani,…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris Tolosani,…
Notae et observationes in XII libros Epistolarum B. Gregorii papae, hujus nominis I, cognomine Magni. Opus varium et utile, tum utriusque juris cum historiae & antiquitatis sacrae & profanae necnon grammaticae studiosis.
Notae et observationes in XII libros Epistolarum B. Gregorii papae, hujus nominis I, cognomine Magni. Opus varium et utile, tum utriusque juris cum historiae & antiquitatis sacrae & profanae necnon grammaticae studiosis.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1669
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Cupido jurisperitus. Stephano Forcatulo…
Cupido jurisperitus. Stephano Forcatulo…
Bliterensi jurisconsulto autore. Ejusdem ad calumniatores epistola
Bliterensi jurisconsulto autore. Ejusdem ad calumniatores epistola
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1553
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Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'avril…
Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'avril…
1743. Portant reglement pour la reception des officiers du Parlement de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 8. mai 1743.
1743. Portant reglement pour la reception des officiers du Parlement de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 8. mai 1743.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1743
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L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture,…
L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture,…
par la tradition et par le droit naturel. Réponse à la Théorie de l'intérêt de l'argent, par le R.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de théologie à l'université de Toulouse
par la tradition et par le droit naturel. Réponse à la Théorie de l'intérêt de l'argent, par le R.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de théologie à l'université de Toulouse
Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1782
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Arrest de la cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses à toutes sortes de personnes de prêter ni loüer leurs maisons pour y joüer aux jeux de hazard, à peine de confiscation desdites maisons, de quatre mille livres d'amende, & de punition corporelle : comme aussi à toutes personnes d'y aller joüer ausdits jeux à peine de mille livres. Du 20. septembre 1729. Extrait des registres de Parlement.
fait défenses à toutes sortes de personnes de prêter ni loüer leurs maisons pour y joüer aux jeux de hazard, à peine de confiscation desdites maisons, de quatre mille livres d'amende, & de punition corporelle : comme aussi à toutes personnes d'y aller joüer ausdits jeux à peine de mille livres. Du 20. septembre 1729. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1729
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Ludovicus Canetus Grassenus legum professor…
Ludovicus Canetus Grassenus legum professor…
Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. & pupil. substist. Ad Joannem Mainerium priorem, apud Aquenses praesidem.
Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. & pupil. substist. Ad Joannem Mainerium priorem, apud Aquenses praesidem.
Par Canet, Louis (15..-15..?)
Publié en 1545
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Pour messire Antoine, François de Bertier evesque…
Pour messire Antoine, François de Bertier evesque…
de Rieux, abbé de Lezat, Ordre de Cluny, demandeur & defendeur. Contre les religieux de la mesme abbaye, defendeurs & demandeurs.
de Rieux, abbé de Lezat, Ordre de Cluny, demandeur & defendeur. Contre les religieux de la mesme abbaye, defendeurs & demandeurs.
Publié en 1666
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Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
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Dissertationum juris canonici, liber quintus et…
Dissertationum juris canonici, liber quintus et…
sextus. De parochiis, deque officio & potestate parochi. Auctore Antonio Dadino Altaserra, antecessore tolosano.
sextus. De parochiis, deque officio & potestate parochi. Auctore Antonio Dadino Altaserra, antecessore tolosano.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1654
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus IX. Dissertationum juris canonici libri sex, quorum duo priores De adjutoribus episcoporum. Duo medii De sacris censibus : Duo ultimi De parochis, deque officio & potestate parochi. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus IX. Dissertationum juris canonici libri sex, quorum duo priores De adjutoribus episcoporum. Duo medii De sacris censibus : Duo ultimi De parochis, deque officio & potestate parochi. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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