Résultats de recherche
Rapport fait par M. Roussille, négociant, directeur de la faillite de feu Carol, aux
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Publié en 1832
Réplique succinte pour les héritiers Sabatié, contre les syndics Carol.
Publié en 1831
Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de
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Publié en 1811
Observations pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph
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Publié en 1827
Précis pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol.
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Publié en 1825
Notes pour les héritiers du Sieur Paul-Alexis Sabatié ; contre les syndics de la faillite
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Publié en 1831
Suite des procédures et des chicanes des syndics Carol à Barcelone.
Publié en 1806
Notes en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la
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Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la
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Publié en 1830
5e mémoire de M. Boyer-Fonfrède, ou réparation d'honneur faite à MM. Milhau-Bousquet
Publié en 1817
Interrogatoire prêté par M.r F.-B. Boyer-Fonfrède, ci-devant président et colonel des
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Publié en 1815
Procès de Louis Bonafous, en religion frère Léotade, accusé du double crime de viol et
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Publié en 1848
Recueil de quelques-unes des fausses allégations, ou des falsifications que le sénéchal a fait
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Par Legendre (Avocat ; 17..-17..), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1782
Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, au premier notre huissier ou sergent
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1782
Instruction sur partage, pour messire de Morel de Fromental, ancien officier au régiment
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 178
Observations pour le sieur Bertrand Lisle, négociant de cette ville, appelant. Contre le sieur
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Par Desolle (17..-17..?), Gary, Pierre-Alexandre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1785
Observations chronologiques sur la navigation à Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin
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Publié en 1780
Supplément au Mémoire sur le projet de destruction du moulin du Château narbonnais
Publié en 1783
Observations à Monsieur le Préfet du département de la Haute-Garonne, pour les actionnaires du
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Par Deprats (17..-18..)
Publié en 1833
Mémoire pour les citoyens, propriétaires des moulins du Château &' du Bazacle, de la commune
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Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..), Chirac (syndic-régent du Château ; 17..-18..)
Publié en 1800
Observations pour les actionnaires du moulin du Château narbonnais de Toulouse, contre
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Deprats (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1835
Cause du syndic des Pariers du moulin du Château, contre monsieur le Préfet de la
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Par Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
Publié en 1835
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la Cour royale, syndic du moulin du Château narbonnais de
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Mazoyer, Henri (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1830
Consultation pour les pariers du moulin du Château Narbonnais, contre M. le préfet de la
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Par Pardessus, Jean-Marie (1772-1853), Mauguin, Jean-Baptiste-Julien (juriste ; 17..-18..)
Publié en 1833
Exposé pour M. Adolphe Garrigou, héritier de M. Marie-Joseph Garrigou, ancien négociant ;
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Par Garrigou, Adolphe (1802-1893), Timbal, Prosper (18..-18..)
Publié en 1842
Conclusions motivées pour M. Adolphe Garrigou, contre MM. Léon Talabot et comp.e, en réponse
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Par Garrigou, Adolphe (1802-1893), Timbal, Prosper (18..-18..)
Publié en 1850
A juger pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la
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Publié en 1832
Précis pour les sieurs Roussille et Louis Authier, syndics définitifs de la faillite de J.h
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Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1827
