Factum. Citoyens propriétaires des moulins du Château & du Bazacle. Toulouse. [après 1800].

Chirac, Louis

Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..)
Chirac (syndic-régent du Château ; 17..-18..)

1800

[Toulouse], [s. n.]

Toulouse

France

16 p. ; in-4

Titre de départ ; à la fin "Dufaur, syndic du Bazacle. Chirac, syndic-régent du Château"
Daté d'après la date la plus tardive citée : "Un arrêté du 5 Floréal an 8..."
Bandeau typographique

Histoire économique
Droit
Impôts
Moulins à eau (Toulouse)
Moulin du château narbonnais
Moulin du Bazacle

Relié avec d'autres factums sur la même affaire

Note à la plume en marge : "Noire ou blanche"

Res 3843/3

Texte numérisé d'après l'exemplaire Res 3843/3 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)