Résultats de recherche
Consultation pour l'hôpital de Saint Joseph de la Grave de Toulouse, au sujet de l'exécution
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Camus (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Réfutation des instructions fournies à Messieurs les créanciers de l'Hôpital Général Saint
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Publié en 1760
Notables et singulières questions de droit écrit, jugées au Parlement de Toulouse, conférées
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607), Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1751
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime
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Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
Statuts des maistres chandeliers de la ville &' cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1669
Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &'
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Publié en 1663
Declaration du Roy, concernant la Mairie de Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1693
Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement pour l'entretien &' subsistance des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1693
Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les arrests de reglement rendus en fait de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 22. juin 1725. Qui fait défenses à toutes
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest du Parlement de Toulouse, du 26. avril 1725. Portant reglement general pour les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 12. juin 1733. portant reglement pour les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement general pour les pâturages. Du septieme mai
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Mémoire à consulter pour la Société civile du Moulin du Bazacle contre la ville de Toulouse
Par Ducap, Théophile (avoué ; 18..-18..?), Arnault, Louis (1837-1894)
Publié en 1879
À M. le directeur et à MM. les membres du jury d'expropriation
Par Darrieux (notaire à Toulouse ; 18..?-18..), Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1850
Arrest de la souveraine cour de Parlement, extrait des registres du Parlement. Du mercredi 14
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le
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Publié en 1652
Tres-humbles remontrances du Parlement de Tholose faites au Roy, contre le retour du Cardinal
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Publié en 1652
Arrest de la cour de parlement de Toulouze, donné contre le Tellier, Servient, Lyonne et
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
Arrest de la cour de Parlement de Toulouze, donné les chambres assemblées contre le retour du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775, qui ordonne des réjouissances publiques, à
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
Bail des droits d'octroi, biens et revenus patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au
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Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)
Publié en 1787
Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné contre le cardinal Mazarin, ses parens, &'
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
Arrest de la cour de Parlement de Tolose, donné aux chambres assemblées le dix-huictiesme May
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant suppression de plusieurs livres &' cahiers
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Lettres patentes sur arrest, données à Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse. Portant reglement touchant ce qui doit être
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest du Parlement qui regle ce qui doit être observé dans l'administration de l'hôpital de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1744
