Résultats de recherche
Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la cour de parlement de
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1638
Paratitla in XLII. priores Digestorum libros. Auctore Guilielmo Marano antecessore Tolosano.
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1628
Treze livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1617
La Vérité au sujet de l'acquisition par la ville de Toulouse de la maison Ansas située rue
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Par Ansas (M. ; 18..?-18..?)
Publié en 1870
Styles de la Cour de Parlement, chambre des requestes, seneschal &' autres juges royaux
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1630
Declaration du Roy, concernant la Mairie de Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1693
Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement pour l'entretien &' subsistance des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1693
Edit du Roy, concernant les requestes civiles &' instructions, ez matieres crimineles au
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1682
Declaration du Roy, concernant la Chambre des vacations. Avec l'arrest de registre du 14 may
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1688
Declaration du Roy, donnee sur l'execution de celle du mois de mars 1681. Concernant les
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1688
Arrest du Conseil d'Estat, qui regle les droits &' emolumens des greffes du parlement de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1686
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant inhibitions &' deffenses de joüer un jeu
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1685
Declaration du Roy : portant reglement pour la Chambre de vacations du Parlement de Toulouse.
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du 9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1681
Edit du Roy, portant creation de greffiers, garde-sacs, clercs au greffe dans le Parlement de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1696
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait deffenses au regent de la temporalité
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
Remonstrance au Roy pour le parlement de Tholoze touchant l'authorité des Parlements.
Publié en 1652
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse. Portant injonction à Me. Jean Metgé viguier d'Alby
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1691
Edit de creation de l'office de second advocat general de Sa Maiesté au parlement de Tolose,
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Publié en 1602
Declaration du Roy, portant qu'il sera fait un rôlle des causes qui seront plaidées au
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1691
Declaration du Roy qui ordonne l'execution de la Constitution de N.S.P. le Pape en forme de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare
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Par France, Parlement de Toulouse, France, Intendance de Languedoc
Publié en 1703
Reglement fait par la Cour de Parlement de Toulouse sur le fait des arbitrages &' recusations.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
Arrest du Parlement de Toulouse, qui casse une sentence du Sénéchal de Montpellier du 25. may
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1702
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui fait deffenses aux juges et consuls du ressort
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les sujets du Roy, tant de la
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1686
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que dans trois mois, les conseillers de la R.P.R. se
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les ministres et anciens du constitutoire
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
