Acte royal. France. Versailles. 1688. Acte. France. Parlement de Toulouse. 1688.

Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Boude Jean (1672?-1696)

1688

A Toulouse ; chez J. Boude le jeune, imprimeur du Roy, des Estats Generaux de la province de Languedoc, de l'Université, de la Cour, du clergé & des Estats du Païs de Foix. [1688]
[1688]

France

4 p. ; in-4

Concerne le parlement de Toulouse
Date d'après le texte "Donné à Versailles le 9 février 1688" et "Prononcé à Toulouse en Parlement le 14 May 1688".
Armes royales au titre, bandeau t gravés sur bois.

Droit
Parlement de Toulouse (17e siècle)

Relié dans un recueil d'une centaine d'actes royaux enregistrés par le parlement de Toulouse. Demi-reliure, parchemin et papier marbré, dos orné à 4 nerfs, 19e siècle. Plusieurs numérotations des pièces. Liste ms des pièces (incomplète) par Fernand Pifteau.

Ex-libris gravé sur le contreplat de la reliure du recueil "De la bibliothèque du Président Sacase". Ancienne collection Pifteau note de sa main : "Ce volume renferme 55. pièces sur la religion P. R."

Jean-François Sacase (1808-1884)
Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl B 70/16

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 70/16, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.