Résultats de recherche
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis, de la ville de Toulouse.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1770
Supplique à messieurs les Capitouls et commissaires du conseil, pour les affaires
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Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &' messieurs du conseil politique, de la ville de
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Publié en 1785
A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles, &' gouverneurs de la ville de Toulouse
Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1788
Précis pour les bailes du corps des maîtres frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du
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Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement le sieur Louis Sabatier, marchand en soierie
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Publié en 1765
A Nosseigneur de parlement. Supplie humblement dame Marianne Delaur.
Publié en 1759
A juger, pour Me. Fortic. Contre Me. Ladeveze.
Par Carbonel (avocat ; 17..-18..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1762
Résumption pour le sieur Soulié, appellant. Contre Me. Cardonnel, intimé.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Roux, J. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Réponse pour Me Cardonnel, seigneur de Labastide-Nantel, &' Fontrouzal ; contre le Sr.
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Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?), Canceris, Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Instruction sur l’interlocutoire de l’arrêt du onziéme septembre 1713. Pour les sindics de la
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Par Cormouls (avocat ; 16..?-17..), Cladel (procureur ; 16..?-17..)
Publié en 1713
Instruction sommaire, sur l’interlocutoire de l’arrêt du 11 septembre 1713. Pour le sieur
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Par Monlong (avocat ; 16..-17..)
Publié en 1713
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres fourniers de Toulouse, intimés &' défendeurs.
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Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19 août 1755 &' 27 juillet 1756. Pour les
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Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1756
Louis par la grace de Dieu Roy de France &' de Navarre. Au premier notre huissier ou sergent
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1733
Plaidoyé, pour Me. Martial Bouquier, avocat au parlement de Bordeaux, parlant en sa cause.
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Publié en 1714
Mémoire, au sujet du domaine du Lherm, diocese de Toulouse. Pour MM. de Cassand, de Mengaud &'
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Publié en 1774
Memoire sur l’existance de deux albergues dans le lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur
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Publié en 1723
Suite d’observations pour le citoyen Leblanc ; contre l’agent général des domaines nationaux,
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Publié en 1795-1796
Précis, pour dame de Maduron, épouse de Me. Ardene de Villazieres, avocat en la cour, intimée.
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Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1787-1789
Memoire contenant griefs, pour le sieur Jean-François-Arnaud Mayniel-Lestiol, habitant de la
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1778-1784
Memoire contenant réponse pour messire Jean-François Gaston de Siregand, comte d’Erce, intimé.
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1756-1760
Observations pour le sindic, consuls &' communauté de Rabouillet. Contre dame Marie Daraude,
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1756-1760
Replique pour messire Dominique de Lassalle, officier des mousquetaires, chevalier de
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 17
Mémoire, pour le sieur Jean Rey, habitant de Montpellier, intimé. Contre le sieur Pierre
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Par Chauliac, Antoine (17..-18..?)
Publié en 1763-1779
Réponse aux écritures du 12 juin 1756. Pour le sieur Simon Talansier, &' les demoiselles
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Par Demiau, Gabriel (Avocat ; 17..-18..?), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1756
Observations pour le baron de Beaudean. Contre Me. Doleac, curé de Beaudean. En présence des
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Dumas (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Mémoire pour les sieurs Lamothe freres, négocians, habitans d’Aiguebere, intimés. Contre le
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Par Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1771
