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Arrest du Conseil d'Estat. portant suppression du…
Arrest du Conseil d'Estat. portant suppression du…
college ou academie de Puylaurens : avec deffenses à tous les ministres, professeurs, regens, & à tous autres faisant profession de la R.P.R. d'y enseigner aucune science à peine de desobeïssance. Donné au Conseil d'Estat le 5. mars 1685.
college ou academie de Puylaurens : avec deffenses à tous les ministres, professeurs, regens, & à tous autres faisant profession de la R.P.R. d'y enseigner aucune science à peine de desobeïssance. Donné au Conseil d'Estat le 5. mars 1685.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
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Styles de la Cour de Parlement, chambre des…
Styles de la Cour de Parlement, chambre des…
requestes, seneschal & autres juges royaux subalternes & politiques du ressort de Tolose... Le tout divisé en cinq livres, enrichis de plusieurs choses mamorables en cette seconde edition : avec deux tables... Par Gabriel Cayron, advocat en parlement, & secretaire ordinaire de la Chambre du Roy.
requestes, seneschal & autres juges royaux subalternes & politiques du ressort de Tolose... Le tout divisé en cinq livres, enrichis de plusieurs choses mamorables en cette seconde edition : avec deux tables... Par Gabriel Cayron, advocat en parlement, & secretaire ordinaire de la Chambre du Roy.
Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1630
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Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre…
Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre…
1760. Extrait des registres du Parlement.
1760. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
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Arrest de reglement de la Cour du Parlement, du…
Arrest de reglement de la Cour du Parlement, du…
7. juillet 1756. Extrait des registres du Parlement.
7. juillet 1756. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
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Arrest de la Cour de parlement, du 27 février…
Arrest de la Cour de parlement, du 27 février…
1764, qui ordonne que le procureur général du Roi prendra des informations sur la quantité & la qualité des impositions qui se levent sur les sujets du Roi, dans le ressort de la Cour. Extrait des registres du parlement.
1764, qui ordonne que le procureur général du Roi prendra des informations sur la quantité & la qualité des impositions qui se levent sur les sujets du Roi, dans le ressort de la Cour. Extrait des registres du parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 26…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 26…
juin 1776. Qui annulle un acte émané du Grand Conseil, & renouvelle les précédens arrêts. Extrait des registres du Parlement.
juin 1776. Qui annulle un acte émané du Grand Conseil, & renouvelle les précédens arrêts. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11…
septembre 1778, contenant réglement des droits des procureurs aux présidiaux & sénéchaussées du ressort de la Cour. Extrait des registres de Parlement.
septembre 1778, contenant réglement des droits des procureurs aux présidiaux & sénéchaussées du ressort de la Cour. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1778
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Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1771,…
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1771,…
qui fait inhibitions & défenses de mettre à exécution, dans son Ressort, aucuns actes émanés des juges établis par les Lettres patentes du 23 janvier, & Edit de février derniers. Extrait des registres du Parlement.
qui fait inhibitions & défenses de mettre à exécution, dans son Ressort, aucuns actes émanés des juges établis par les Lettres patentes du 23 janvier, & Edit de février derniers. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11…
septembre 1779. Portant réglement entre les huissiers & sergens royaux de cette ville & du ressort, & injonction aux nommés Lisle, Gilabert, Peyry, Cramaussel, Antoine Jean, Cassaignol, Gasc, Authefage, Roche, Couture, Sacareau, Long, Champlard, Andreau, Timbal, Granier & autres soidisans huissiers & bailes de differens lieux, de se retirer dans huitaine de leur présente ville, fauxbourgs & gardiages sous les peines y contenues.
septembre 1779. Portant réglement entre les huissiers & sergens royaux de cette ville & du ressort, & injonction aux nommés Lisle, Gilabert, Peyry, Cramaussel, Antoine Jean, Cassaignol, Gasc, Authefage, Roche, Couture, Sacareau, Long, Champlard, Andreau, Timbal, Granier & autres soidisans huissiers & bailes de differens lieux, de se retirer dans huitaine de leur présente ville, fauxbourgs & gardiages sous les peines y contenues.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1779
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Arrest de la Cour de Parlement, du 16. janvier…
Arrest de la Cour de Parlement, du 16. janvier…
1759, qui ordonne, conformement à la declaration du Roi du 20. decembre 1733, que toutes les contestations qui pourront naître entre les officiers, rétablis par l'edit du mois de novembre de la même année, ou entre eux et les officiers des justices ordinaires, royales, bannerettes ou autres, seront portées pardevant les juges ordinaires, & par appel en ladite Cour, &c. Extrait des registres du Parlement.
1759, qui ordonne, conformement à la declaration du Roi du 20. decembre 1733, que toutes les contestations qui pourront naître entre les officiers, rétablis par l'edit du mois de novembre de la même année, ou entre eux et les officiers des justices ordinaires, royales, bannerettes ou autres, seront portées pardevant les juges ordinaires, & par appel en ladite Cour, &c. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
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Traité des curés primitifs, où l'on examine leur…
Traité des curés primitifs, où l'on examine leur…
origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges; les différens moyens canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer, & les autres questions sur la même manière. Suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & déclarations des rois, & la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse.. Nouvelle édition, revue & corrigée, où l'on a rapporté le tout à la dernière jurisprudence fixée par la Déclaration du roi du 15 janvier 1731
origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges; les différens moyens canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer, & les autres questions sur la même manière. Suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & déclarations des rois, & la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse.. Nouvelle édition, revue & corrigée, où l'on a rapporté le tout à la dernière jurisprudence fixée par la Déclaration du roi du 15 janvier 1731
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1776
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Les recherches de la France d'Estienne Pasquier…
Les recherches de la France d'Estienne Pasquier…
conseiller et advocat general du Roy en la chambre des comptes de Paris. Augmentées en ceste derniere edition de trois livres entiers, outre plusieurs chapitres entrelassez en chacun des autres livres, tirez de la bibliothèque de l'autheur.
conseiller et advocat general du Roy en la chambre des comptes de Paris. Augmentées en ceste derniere edition de trois livres entiers, outre plusieurs chapitres entrelassez en chacun des autres livres, tirez de la bibliothèque de l'autheur.
Par Pasquier, Étienne (1529-1615)
Publié en 1633
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La Discipline ecclésiastique des Eglises…
La Discipline ecclésiastique des Eglises…
reformées de France, avec les Observations des synodes nationaux sur tous les articles. Et la Conformité de ladite Discipline avec celle des anciens chrétiens. A quoi l'on a joint la Discipline du synode de Dordrecht
reformées de France, avec les Observations des synodes nationaux sur tous les articles. Et la Conformité de ladite Discipline avec celle des anciens chrétiens. A quoi l'on a joint la Discipline du synode de Dordrecht
Par Huisseau, Isaac d' (16..-1672)
Publié en 1760
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Observations faites dans les Pyrénées pour servir…
Observations faites dans les Pyrénées pour servir…
à l'étude du crétinisme : Premier mémoire
à l'étude du crétinisme : Premier mémoire
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1842
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Rapport sur le concours ouvert en 1859 par la…
Rapport sur le concours ouvert en 1859 par la…
Société de Médecine
Société de Médecine
Par Marchant, Gérard (1815-1881) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1859
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Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité :…
Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité :…
Précédé de considérations médico-psychologiques sur l'idiotie et l'imbécilité.
Précédé de considérations médico-psychologiques sur l'idiotie et l'imbécilité.
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1856
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Esquisse historique sur la médecine légale :…
Esquisse historique sur la médecine légale :…
discours prononcé à l'ouverture du cours de médecine légale, le 7 avril 1856
discours prononcé à l'ouverture du cours de médecine légale, le 7 avril 1856
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1856
Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité,
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1855
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Considérations sur la paralysie générale…
Considérations sur la paralysie générale…
progressive : lettre à M. le docteur Parchappe, inspecteur... du Service des aliénés et du service sanitaire des prisons...
progressive : lettre à M. le docteur Parchappe, inspecteur... du Service des aliénés et du service sanitaire des prisons...
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1856
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Arrêt de la Cour impériale de Toulouse, du 14 mai…
Arrêt de la Cour impériale de Toulouse, du 14 mai…
1860. : d'Ouvrier et de Clausade contre de Falguière.
1860. : d'Ouvrier et de Clausade contre de Falguière.
Publié en 1860
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Titres scientifiques produits par M. Gérard…
Titres scientifiques produits par M. Gérard…
Marchant, docteur en médecine, à l'appui de sa candidature à la chaire de médecine légale vacante à l'école préparatoire de médecine de Toulouse
Marchant, docteur en médecine, à l'appui de sa candidature à la chaire de médecine légale vacante à l'école préparatoire de médecine de Toulouse
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1855
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Consultation médico-légale sur la maladie à…
Consultation médico-légale sur la maladie à…
laquelle a succombé M. le commandant d'Ouvrier
laquelle a succombé M. le commandant d'Ouvrier
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1860
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De la suppression des tours ; de l'admission à …
De la suppression des tours ; de l'admission à …
bureau secret des enfants-trouvés et des filles-mères. Rapport à la commission administrative des hospices civils de Toulouse et projet de règlement (2 avril 1850). Par M. Flavien d'Aldéguier
bureau secret des enfants-trouvés et des filles-mères. Rapport à la commission administrative des hospices civils de Toulouse et projet de règlement (2 avril 1850). Par M. Flavien d'Aldéguier
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1850
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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du…
27. septembre 1720. En interprétation de celui du 27. août dernier, pour faire cesser les contestations qui pourroient arriver entre les magistrats & les maires des villes & lieux du ressort.
27. septembre 1720. En interprétation de celui du 27. août dernier, pour faire cesser les contestations qui pourroient arriver entre les magistrats & les maires des villes & lieux du ressort.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
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Dissertation sur le prest et la vente du bled,…
Dissertation sur le prest et la vente du bled,…
gasailles et bladades, qui peut servir d'addition à l'Eclaircissement du prest & interests, par le même auteur
gasailles et bladades, qui peut servir d'addition à l'Eclaircissement du prest & interests, par le même auteur
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
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Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du vingt-troisiéme avril mil sept cens vingt.
reglement general pour les pâturages. Du vingt-troisiéme avril mil sept cens vingt.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
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Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le…
Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le…
seigneur haut-justicier & son juge au droit de choisir les consuls & de recevoir leur serment. Fait deffenses aux consuls de prendre d'autre assesseur que le juge dudit seigneur, ny de tenir aucune deliberation qu'après avoir averti le juge pour y présider & communiquer les points un jour à l'avance. Regle que quoique les habitans ayent le droit de conspacuité en temps non prohibé, ils ne peuvent tenir des bestiaux chacun que selon son alivrement.
seigneur haut-justicier & son juge au droit de choisir les consuls & de recevoir leur serment. Fait deffenses aux consuls de prendre d'autre assesseur que le juge dudit seigneur, ny de tenir aucune deliberation qu'après avoir averti le juge pour y présider & communiquer les points un jour à l'avance. Regle que quoique les habitans ayent le droit de conspacuité en temps non prohibé, ils ne peuvent tenir des bestiaux chacun que selon son alivrement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Dissertation sur le vrai système du monde comparé…
Dissertation sur le vrai système du monde comparé…
avec le récit que Moyse fait de la Création ; par M. Encontre, secrétaire perpétuel de la société des Sciences et Belles-Lettres de Montpellier
avec le récit que Moyse fait de la Création ; par M. Encontre, secrétaire perpétuel de la société des Sciences et Belles-Lettres de Montpellier
Par Encontre, Daniel (1762-1818)
Publié en 1808
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Réponse pour Me. Baylac, appellant & suppliant.…
Réponse pour Me. Baylac, appellant & suppliant.…
Contre Me. Guichard, Me. Faure & autres décimateurs du lieu d’Arrens. Et contre les marguillers du même lieu
Contre Me. Guichard, Me. Faure & autres décimateurs du lieu d’Arrens. Et contre les marguillers du même lieu
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1778
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait deffenses au regent de la temporalité d'Alby, & autres officiers de ressort, qui ont droit d'assister ou presider avec l'épée à l'Audience & Chambre du Conseil de leurs sièges, assemblées de ville & autres lieux & actions de ceremonie, d'y comparoitre qu'en habit noir & decent, avec manteau & colet. Prononcé en Parlement le 7. février 1695.
fait deffenses au regent de la temporalité d'Alby, & autres officiers de ressort, qui ont droit d'assister ou presider avec l'épée à l'Audience & Chambre du Conseil de leurs sièges, assemblées de ville & autres lieux & actions de ceremonie, d'y comparoitre qu'en habit noir & decent, avec manteau & colet. Prononcé en Parlement le 7. février 1695.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
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