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Résultats de recherche
Programme pour l'ouverture d'un petit séminaire à…
Toulouse, autorisé par Lettres Patentes du mois de Juillet 1779
Publié en 1779
Arrest de la cour de parlement de Paris du…
quatrième septembre mil sept cens trente qui maintient le lieutenant du premier chirurgien du roi en la communauté des chirurgiens de la ville de Toulouse dans le droit & possession d'exercer seul les fonctions de sa charge...
Par France, Parlement de Paris
Publié en 1730
Rapport lu à l'assemblée générale de la société…
d'assurances réciproques contre la grêle, le 15 germinal an XII, par le citoyen Barrau, directeur de la société
Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1804
Observations sur le meilleur mode d'exécution de…
la loi du 11 floréal dernier en ce qui concerne l'établissement des lycées. Par le citoyen P. Dispan, adjoint à la mairie de Toulouse, professeur suppléant de Chimie à l'Ecole centrale du département de la Haute-Garonne, etc.
Par Dispan, Pierre (17..-18..)
Publié en 1802
Inauguration de l'Ecole impériale de médecine et…
de chirurgie de Toulouse, et installation des Professeurs, le jeudi 7 mai 1807
Par Larrey, Alexis (1750-1827)
Publié en 1807
Sur la mort de Louis XVIII. Paroles de…
consolation adressées, le 20 septembre 1824, au 3e régiment d'artillerie à cheval, en garnison à Toulouse, par M. l'abbé Bida, aumônier du régiment.
Par Bida (Aumonier militaire ; 17..-18..)
Publié en 1824
Déclarations du roi, statuts et reglemens, des…
24. février 1730, 3. septembre 1736. & 31. decembre 1750, pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communautéz. Avec l'arrêt de registre du 9. mars 1753.
Publié en 1753
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1788
Publié en 1788
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1789
Publié en 1789
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1784
Publié en 1784
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1785
Publié en 1785
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1786
Publié en 1786
Almanach historique de la ville de Toulouse, avec…
des augmentations & des changements considérables. Pour l'année 1782. Par le sieur Baour, imprimeur.
Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)
Publié en 1782
Almanach historique de la ville de Toulouse.…
Nouvelle édition, considérablement augmentée sur les précédentes & mis dans un nouvel ordre. Pour l'année 1783. Par le sieur Baour, imprimeur.
Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)
Publié en 1783
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1787
Publié en 1787
Observations pour les sieurs Roussille et Lucien…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ; contre les héritiers de feu Paul-Alexis Sabatié père.
Par Anonyme
Publié en 1827
Question de savoir si des saisies-arrêts ont pu…
faire cesser le cours d'une prestation quotidienne prononcéee contre le tiers-saisi par un arrêt antérieur au saisies ?
Par Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
Publié en 1831
Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ;…
contre le sieur Sabatié fils aîné.
Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..)
Publié en 1829
Instruction pour le Sr Jean-Baptiste Rouzaud,…
marchand de Sainte-Colombe, appellant & intimé. Contre François & Bernard Lafont, laboureurs, intimés & appellans.
Par Demiau, Gabriel (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1756
Instruction pour les Sieurs Benabens, frères,…
exécuteurs testamentaires. Contre Me. Bladviel, avocat au Parlement, légitime administrateur des personnes & biens de ses enfans, & de feue Dame Philippe Germiere Douziech. En présence du Sieur Charles Douziech, légitime administrateur de ses enfans.
Par Cassaignere (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire pour messire Jean-Baptiste Bernardin de…
Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac. Contre dame Olimpe de Pape de Saint-Auban, marquise de Monbrun, son épouse.
Par Rayet, Jean (imprimeur ; 1709-17..) – Imprimeur-libraire
Publié en 1761
Réplique pour le Sieur Rey. Contre Demoiselle…
Louise Fabregat, veuve du Sieur Charles Martel, tutrice de leurs enfants.
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1757
Requête en réponse, pour le Sieur François…
Belmont, négociant, habitant de Toulouse. Contre Jean Clerc Beli, dit Blondin, charretier, habitant de Montauban.
Par Saury (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1780
Rapport fait par M. Roussille, négociant,…
directeur de la faillite de feu Carol, aux créanciers assemblés le 1er février 1832, sous la présidence de M. L. Ducos, juge-commissaire de ladite faillite, en vertu de sa circulaire du 19 janvier dernier.
Par Anonyme
Publié en 1832
Mémoire pour demoiselle Jeanne Darros, veuve du…
sieur Jean Bons, appelante. Contre Pierre & Marie Bons, frere & sœur, intimés.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1758
Notes pour les héritiers du Sieur Paul-Alexis…
Sabatié ; contre les syndics de la faillite Carol.
Par Anonyme
Publié en 1831
Instruction pour le sieur Portes, greffier au…
greffe criminel de la cour, & secrétaire de M. de Fajole, conseiller en la cour. Contre les héritiers de M. de Fajole.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1767
Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour.…
Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs Garrigou neveu et Massenet
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Mémoire servant de réponse pour le sieur Laurens…
Picole, habitant de Lafite, appellant, intimé & suppliant. Contre le sieur Jacques Milhat, maître en chirurgie, habitant aussi de Lafite, intimé, appellant & suppliant.
Par Trebos (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Brièves observations sur la grande réplique…
provisoire des adversaires ; pour le sieur Jean-Baptiste Sabatié,... contre les sieurs J.-P. Roussille et Lucien Authié,...
Par Anonyme
Publié en 1825
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