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Réponse, signifiée le 2 février 1823, pour le…
Réponse, signifiée le 2 février 1823, pour le…
maire de la commune des Allemands, intimé ; contre les sieurs Prats, Pujol, Augé et autres habitans de la commune de Verniolles, intimés.
maire de la commune des Allemands, intimé ; contre les sieurs Prats, Pujol, Augé et autres habitans de la commune de Verniolles, intimés.
Par D'Alayrac (conseiller rapporteur) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1823
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Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2…
juin 1767. Portant reglement concernant les oppositions aux mariages.
juin 1767. Portant reglement concernant les oppositions aux mariages.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1767
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Abrégé des maladies qui attaquent la substance…
Abrégé des maladies qui attaquent la substance…
des os, pour servir à l'instruction des etudians en chirurgie et à l'explication des préléçons. Par M. Bécane, professeur royal en chirurgie
des os, pour servir à l'instruction des etudians en chirurgie et à l'explication des préléçons. Par M. Bécane, professeur royal en chirurgie
Par Becane, Bertrand (1728 ?-17..?)
Publié en 1775
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Dernières observations pour M. le maire de…
Dernières observations pour M. le maire de…
Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1819-1941
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Bail des droits d'octroi, biens et revenus…
Bail des droits d'octroi, biens et revenus…
patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au sieur Germain Brousse, pour six année, qui commenceront le premier janvier mil sept cent quatre-vingt-huit, & finiront le trente-unième décembre mil sept cent quatre-vingt-quatre.
patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au sieur Germain Brousse, pour six année, qui commenceront le premier janvier mil sept cent quatre-vingt-huit, & finiront le trente-unième décembre mil sept cent quatre-vingt-quatre.
Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)
Publié en 1787
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Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai…
Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai…
1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.
1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1736
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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.
vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
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Mémoire pour le syndic de la Bazoche des…
Mémoire pour le syndic de la Bazoche des…
praticiens en la Senéchaussée, & Siège présidial de Toulouse, défendeur & suppliant. Contre le syndic de la Bazoche des praticiens au Parlement, démandeur en reglément
praticiens en la Senéchaussée, & Siège présidial de Toulouse, défendeur & suppliant. Contre le syndic de la Bazoche des praticiens au Parlement, démandeur en reglément
Par Lissançon (17..-17..)
Publié en 176
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Réponse à l'auteur de la délibération de…
Réponse à l'auteur de la délibération de…
messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection d'un roi de la bazoche, messieurs les clercs s'étant assemblés pour délibérer sur cet ouvrage, un d'eux a dit :
messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection d'un roi de la bazoche, messieurs les clercs s'étant assemblés pour délibérer sur cet ouvrage, un d'eux a dit :
Publié en 17
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Discours prononcé en séance publique,…
Discours prononcé en séance publique,…
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.
Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)
Publié en 1817
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant reglement pour l'election des Consuls des villes & communautez du Roüergue, des Sevenes & du Gevaudan, pour la présente année. Du 19. septembre 1721.
portant reglement pour l'election des Consuls des villes & communautez du Roüergue, des Sevenes & du Gevaudan, pour la présente année. Du 19. septembre 1721.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarii Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi Tolosani et Narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus primus. Theologiæ prolegomena, de Fide, de Deo et ejus attributis, de religione.
seminarii Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi Tolosani et Narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus primus. Theologiæ prolegomena, de Fide, de Deo et ejus attributis, de religione.
Publié en 1827-1828
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarii Tolosani; jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus secundus. De Ecclesia, de Trinitate, de Incarnatione.
seminarii Tolosani; jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus secundus. De Ecclesia, de Trinitate, de Incarnatione.
Par Clermont-Tonnerre, Anne-Antoine-Jules (1749-1830) – Éditeur scientifique
Publié en 1827
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarri Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus quartus. De Ss. Eucharistia, de Extrema unctione, de Ordine, de ensuris et irregularitatibus, de indulgentiis et Purgatorio, de matrimonio.
seminarri Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus quartus. De Ss. Eucharistia, de Extrema unctione, de Ordine, de ensuris et irregularitatibus, de indulgentiis et Purgatorio, de matrimonio.
Par Clermont-Tonnerre, Anne-Antoine-Jules (1749-1830) – Éditeur scientifique
Publié en 1827
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarii Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus tertius. De Gratia, de Sacramentis in genere, de Baptismo, de Confirmatione, de Pœnitentia
seminarii Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus tertius. De Gratia, de Sacramentis in genere, de Baptismo, de Confirmatione, de Pœnitentia
Par Clermont-Tonnerre, Anne-Antoine-Jules (1749-1830) – Éditeur scientifique
Publié en 1827
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarii Tolosani. Jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus quintus. De actibus humanis, de legibus, de peccatis, de præceptis Decalogi
seminarii Tolosani. Jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus quintus. De actibus humanis, de legibus, de peccatis, de præceptis Decalogi
Publié en 1827
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept. Portant reglement pour le recouvrement du bois emporté par l'inondation des rivières de Garonne & de l'Ariege.
quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept. Portant reglement pour le recouvrement du bois emporté par l'inondation des rivières de Garonne & de l'Ariege.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant…
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant…
reglement au sujet des visites dûës à messieurs les officiers du Parlement de Toulouse, par les officiers du presidial & consuls de Montauban. Du premier may 1713. Extrait des registres du Conseil d'Estat.
reglement au sujet des visites dûës à messieurs les officiers du Parlement de Toulouse, par les officiers du presidial & consuls de Montauban. Du premier may 1713. Extrait des registres du Conseil d'Estat.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1713
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Tableau du changement de noms des rues, places,…
Tableau du changement de noms des rues, places,…
faubourgs, portes, barrieres, ponts, ports, isles, cours, promenades, moulins, canal, hôpitaux, & des communes dépendantes de celle de Toulouse. L'an IIe. de l'Ere républicaine.
faubourgs, portes, barrieres, ponts, ports, isles, cours, promenades, moulins, canal, hôpitaux, & des communes dépendantes de celle de Toulouse. L'an IIe. de l'Ere républicaine.
Publié en 1793
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Catéchisme pour le diocèse d'Auch. Nouvelle…
Catéchisme pour le diocèse d'Auch. Nouvelle…
édition, revue, corrigée et imprimée par l'ordre de Mgr. l'illustrissime et révérentissime Jean-François de Montillet, archevêque d'Auch.
édition, revue, corrigée et imprimée par l'ordre de Mgr. l'illustrissime et révérentissime Jean-François de Montillet, archevêque d'Auch.
Publié en 1821
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Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de…
Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de…
Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Saint-Euphémie, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac
Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Saint-Euphémie, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
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Mémoire pour Messire Jean-Baptiste-Bernardin de…
Mémoire pour Messire Jean-Baptiste-Bernardin de…
Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac. Contre dame Olimpe de Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, son épouse
Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac. Contre dame Olimpe de Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, son épouse
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1761
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Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur…
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur…
l'action en responsabilité civile intentée contre le frère Philippe, supérieur-général des frères, et contre les quatre directeurs de Toulouse. (Extrait de la Gazette des Tribunaux, numéros du 23 avril et des 24 et 25 avril.)
l'action en responsabilité civile intentée contre le frère Philippe, supérieur-général des frères, et contre les quatre directeurs de Toulouse. (Extrait de la Gazette des Tribunaux, numéros du 23 avril et des 24 et 25 avril.)
Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
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La Providence. Discours dédié à son éminence…
La Providence. Discours dédié à son éminence…
monseigneur le cardinal archevêque de Toulouse, prononcé dans l'église métropolitaine de Saint-Etienne le 13 avril 1828 ; par M. l'abbé Lambert, prédicateur ordinaire du Roi, vicaire-général de Poitiers.
monseigneur le cardinal archevêque de Toulouse, prononcé dans l'église métropolitaine de Saint-Etienne le 13 avril 1828 ; par M. l'abbé Lambert, prédicateur ordinaire du Roi, vicaire-général de Poitiers.
Par Lambert (abbé ; 17..-18..)
Publié en 1828
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Notice sur la ville de Bagnères-de-Luchon, sur…
Notice sur la ville de Bagnères-de-Luchon, sur…
ses eaux minérales et sur les vallées qui l'environnent présentée à son Altesse Royale Madame la Dauphine, après le voyage de cette princesse à Bagnères-de-Luchon, au mois de juillet 1823 suivie de quelques détails sur les eaux minérales d'Encausse et de Labarthe-Rivière par M. de Trincaud La Tour, chevalier de l'ordre royal de la légion d'honneur, sous-préfet de Saint-Gaudens
ses eaux minérales et sur les vallées qui l'environnent présentée à son Altesse Royale Madame la Dauphine, après le voyage de cette princesse à Bagnères-de-Luchon, au mois de juillet 1823 suivie de quelques détails sur les eaux minérales d'Encausse et de Labarthe-Rivière par M. de Trincaud La Tour, chevalier de l'ordre royal de la légion d'honneur, sous-préfet de Saint-Gaudens
Par Trincaud La Tour, Jérôme de (1787-18..)
Publié en 1827
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Rapport sur l'appareil vinificateur de Mlle.…
Rapport sur l'appareil vinificateur de Mlle.…
Gervais, présenté à M. le Préfet du département de la Haute-Garonne, au nom d'une commission; par M. J. L. Assiot, professeur de physique à la faculté des sciences de l'académie royale de Toulouse.
Gervais, présenté à M. le Préfet du département de la Haute-Garonne, au nom d'une commission; par M. J. L. Assiot, professeur de physique à la faculté des sciences de l'académie royale de Toulouse.
Par Assiot, Jean-Louis (1770?-18..)
Publié en 1821
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Discours prononcés par Son Excellence Don…
Discours prononcés par Son Excellence Don…
François-Xavier Elio, général en chef de la 2.e armée espagnole ; et par le chef (par interim) de son état-major le brigadier don Jean de Potous et Maxica, au moment où ils rencontrèrent S. M. et baisèrent la main de notre monarque chéri Don Ferdinand VII, ainsi que du sérénissime infant Don Carlos, le 17 avril 1814, à la Jacquera en Aragon. Traduit par M. ***, capitaine de cavalerie au service de S. M. C.
François-Xavier Elio, général en chef de la 2.e armée espagnole ; et par le chef (par interim) de son état-major le brigadier don Jean de Potous et Maxica, au moment où ils rencontrèrent S. M. et baisèrent la main de notre monarque chéri Don Ferdinand VII, ainsi que du sérénissime infant Don Carlos, le 17 avril 1814, à la Jacquera en Aragon. Traduit par M. ***, capitaine de cavalerie au service de S. M. C.
Par Elío y Olándriz, Francisco Javier (1767-1822)
Publié en 1814
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Province de Haute-Guienne. Tarif du prix des…
Province de Haute-Guienne. Tarif du prix des…
grains & autres denrées, auquel doivent se conformer les propriétaires des biens nobles, dans les déclarations qu'ils fourniront desdits biens ; le présent tarif arrêté en exécution de l'arrêt du conseil, du 19 août 1781, & de la délibération de l'assemblée provinciale, du 1er octobre 1782.
grains & autres denrées, auquel doivent se conformer les propriétaires des biens nobles, dans les déclarations qu'ils fourniront desdits biens ; le présent tarif arrêté en exécution de l'arrêt du conseil, du 19 août 1781, & de la délibération de l'assemblée provinciale, du 1er octobre 1782.
Publié en 1782
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