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Articles, respondues par le roy en son conseil…
Articles, respondues par le roy en son conseil…
privé, sur la requeste présentée par plusieurs habitans de la ville de Bourdeaux & sénéchaulcée de Guyenne, sur le faict de la religion qu'on dict reformée. Publiez en la Court de Parlement audict de Bourdeaux, le 30 jour d'avril 1565
privé, sur la requeste présentée par plusieurs habitans de la ville de Bourdeaux & sénéchaulcée de Guyenne, sur le faict de la religion qu'on dict reformée. Publiez en la Court de Parlement audict de Bourdeaux, le 30 jour d'avril 1565
Publié en 1565
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Mémoire pour le Sieur Bousquet, intimé. Contre…
Mémoire pour le Sieur Bousquet, intimé. Contre…
Pierre Gassier, appellant.
Pierre Gassier, appellant.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1771-1772
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Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Tersac, en présence des autres parties du procès.
Tersac, en présence des autres parties du procès.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1841
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Notes dans la cause entre M. le Maire de la ville…
Notes dans la cause entre M. le Maire de la ville…
de Foix et les sieurs De Boyer père et fils.
de Foix et les sieurs De Boyer père et fils.
Par Guiraud (avoué ; 17..?-18..)
Publié en 1837
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Résumé, pour M.r le Maire de la ville de Foix ;…
Résumé, pour M.r le Maire de la ville de Foix ;…
contre M. de Boyer, ancien magistrat, et M. de Boyer fils, conseiller à la cour royale.
contre M. de Boyer, ancien magistrat, et M. de Boyer fils, conseiller à la cour royale.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1838
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Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus,…
Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus,…
contre la commune d'Erce, en présence des héritiers du sieur Sirgand-d'Erce.
contre la commune d'Erce, en présence des héritiers du sieur Sirgand-d'Erce.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
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Mémoire pour les habitans de la commune de…
Mémoire pour les habitans de la commune de…
Boussenac, (Ariège) sur l'application de la loi du 10 vendémaire An 4 à l'affaire des demoiselles.
Boussenac, (Ariège) sur l'application de la loi du 10 vendémaire An 4 à l'affaire des demoiselles.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1830
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Mémoire au conseil académique de Toulouse, pour…
Mémoire au conseil académique de Toulouse, pour…
les étudians signataires de l'adresse a Son Altesse Royale Madame, duchesse de Berry.
les étudians signataires de l'adresse a Son Altesse Royale Madame, duchesse de Berry.
Publié en 1832-1833
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Réponse, signifiée le 2 février 1823, pour le…
Réponse, signifiée le 2 février 1823, pour le…
maire de la commune des Allemands, intimé ; contre les sieurs Prats, Pujol, Augé et autres habitans de la commune de Verniolles, intimés.
maire de la commune des Allemands, intimé ; contre les sieurs Prats, Pujol, Augé et autres habitans de la commune de Verniolles, intimés.
Par D'Alayrac (conseiller rapporteur) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1823
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Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2…
juin 1767. Portant reglement concernant les oppositions aux mariages.
juin 1767. Portant reglement concernant les oppositions aux mariages.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1767
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Abrégé des maladies qui attaquent la substance…
Abrégé des maladies qui attaquent la substance…
des os, pour servir à l'instruction des etudians en chirurgie et à l'explication des préléçons. Par M. Bécane, professeur royal en chirurgie
des os, pour servir à l'instruction des etudians en chirurgie et à l'explication des préléçons. Par M. Bécane, professeur royal en chirurgie
Par Becane, Bertrand (1728 ?-17..?)
Publié en 1775
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Dernières observations pour M. le maire de…
Dernières observations pour M. le maire de…
Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1819-1941
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Bail des droits d'octroi, biens et revenus…
Bail des droits d'octroi, biens et revenus…
patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au sieur Germain Brousse, pour six année, qui commenceront le premier janvier mil sept cent quatre-vingt-huit, & finiront le trente-unième décembre mil sept cent quatre-vingt-quatre.
patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au sieur Germain Brousse, pour six année, qui commenceront le premier janvier mil sept cent quatre-vingt-huit, & finiront le trente-unième décembre mil sept cent quatre-vingt-quatre.
Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)
Publié en 1787
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Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai…
Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai…
1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.
1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1736
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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.
vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
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Mémoire pour le syndic de la Bazoche des…
Mémoire pour le syndic de la Bazoche des…
praticiens en la Senéchaussée, & Siège présidial de Toulouse, défendeur & suppliant. Contre le syndic de la Bazoche des praticiens au Parlement, démandeur en reglément
praticiens en la Senéchaussée, & Siège présidial de Toulouse, défendeur & suppliant. Contre le syndic de la Bazoche des praticiens au Parlement, démandeur en reglément
Par Lissançon (17..-17..)
Publié en 176
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Réponse à l'auteur de la délibération de…
Réponse à l'auteur de la délibération de…
messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection d'un roi de la bazoche, messieurs les clercs s'étant assemblés pour délibérer sur cet ouvrage, un d'eux a dit :
messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection d'un roi de la bazoche, messieurs les clercs s'étant assemblés pour délibérer sur cet ouvrage, un d'eux a dit :
Publié en 17
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Discours prononcé en séance publique,…
Discours prononcé en séance publique,…
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.
Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)
Publié en 1817
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant reglement pour l'election des Consuls des villes & communautez du Roüergue, des Sevenes & du Gevaudan, pour la présente année. Du 19. septembre 1721.
portant reglement pour l'election des Consuls des villes & communautez du Roüergue, des Sevenes & du Gevaudan, pour la présente année. Du 19. septembre 1721.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarii Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi Tolosani et Narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus primus. Theologiæ prolegomena, de Fide, de Deo et ejus attributis, de religione.
seminarii Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi Tolosani et Narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus primus. Theologiæ prolegomena, de Fide, de Deo et ejus attributis, de religione.
Publié en 1827-1828
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarii Tolosani; jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus secundus. De Ecclesia, de Trinitate, de Incarnatione.
seminarii Tolosani; jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus secundus. De Ecclesia, de Trinitate, de Incarnatione.
Par Clermont-Tonnerre, Anne-Antoine-Jules (1749-1830) – Éditeur scientifique
Publié en 1827
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarri Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus quartus. De Ss. Eucharistia, de Extrema unctione, de Ordine, de ensuris et irregularitatibus, de indulgentiis et Purgatorio, de matrimonio.
seminarri Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus quartus. De Ss. Eucharistia, de Extrema unctione, de Ordine, de ensuris et irregularitatibus, de indulgentiis et Purgatorio, de matrimonio.
Par Clermont-Tonnerre, Anne-Antoine-Jules (1749-1830) – Éditeur scientifique
Publié en 1827
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarii Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus tertius. De Gratia, de Sacramentis in genere, de Baptismo, de Confirmatione, de Pœnitentia
seminarii Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus tertius. De Gratia, de Sacramentis in genere, de Baptismo, de Confirmatione, de Pœnitentia
Par Clermont-Tonnerre, Anne-Antoine-Jules (1749-1830) – Éditeur scientifique
Publié en 1827
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarii Tolosani. Jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus quintus. De actibus humanis, de legibus, de peccatis, de præceptis Decalogi
seminarii Tolosani. Jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus quintus. De actibus humanis, de legibus, de peccatis, de præceptis Decalogi
Publié en 1827
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept. Portant reglement pour le recouvrement du bois emporté par l'inondation des rivières de Garonne & de l'Ariege.
quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept. Portant reglement pour le recouvrement du bois emporté par l'inondation des rivières de Garonne & de l'Ariege.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant…
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant…
reglement au sujet des visites dûës à messieurs les officiers du Parlement de Toulouse, par les officiers du presidial & consuls de Montauban. Du premier may 1713. Extrait des registres du Conseil d'Estat.
reglement au sujet des visites dûës à messieurs les officiers du Parlement de Toulouse, par les officiers du presidial & consuls de Montauban. Du premier may 1713. Extrait des registres du Conseil d'Estat.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1713
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Tableau du changement de noms des rues, places,…
Tableau du changement de noms des rues, places,…
faubourgs, portes, barrieres, ponts, ports, isles, cours, promenades, moulins, canal, hôpitaux, & des communes dépendantes de celle de Toulouse. L'an IIe. de l'Ere républicaine.
faubourgs, portes, barrieres, ponts, ports, isles, cours, promenades, moulins, canal, hôpitaux, & des communes dépendantes de celle de Toulouse. L'an IIe. de l'Ere républicaine.
Publié en 1793
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Catéchisme pour le diocèse d'Auch. Nouvelle…
Catéchisme pour le diocèse d'Auch. Nouvelle…
édition, revue, corrigée et imprimée par l'ordre de Mgr. l'illustrissime et révérentissime Jean-François de Montillet, archevêque d'Auch.
édition, revue, corrigée et imprimée par l'ordre de Mgr. l'illustrissime et révérentissime Jean-François de Montillet, archevêque d'Auch.
Publié en 1821
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Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de…
Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de…
Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Saint-Euphémie, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac
Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Saint-Euphémie, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
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