Resultats 5101 - 5130 sur 11504 pour muséum de toulouse

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Questions concernant les substitutions, avec les…
réponses de tous les parlemens et cours souveraines du royaume, et des observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses.

Par Vaquier (avocat au parlement de Toulouse ; 17..-17..?)

Publié en 1770

2 Tomes
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Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances…
d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ... et M. Curie-Seimbres... Tome second

Publié en 1839

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Jugement souverain des Requêtes ordinaires de…
l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel, veuve de Jean Calas, marchand à Toulouse; Jean-Pierre Calas, son fils; Jeanne Viguiere, fille de service chez ledit Calas; Alexandre-François-Gualbert Lavaysse: et la mémoire dudit défunt Jean Calas, de l'accusation contre eux inténtée. Du 9 mars 1765

Par France, Requêtes de l'hôtel

Publié en 1765

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Plaidoyer pour les héritiers bénéficiaires de feu…
le sr. Joseph Carol, négociant ; contre le sr. Paul-Alexis Sabatié père, propriétaire.

Par Esparbié (avoué ; 17..-18..)

Publié en 1814

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Mémoire pour servir d'introduction à la défense…
de Louis Bonafous, en religion, frère Léotade, devant la Cour d'assises de la Haute-Garonne

Publié en 1848

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Memoire sur l’existance de deux albergues dans le…
lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur re-existance & par qui la justice doit être rendue auxdits habitans.

Publié en 1723

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Commission du Roy, pour l'establissement de la…
Chambre, sur la recherche des droicts de francs-fiefs & nouveaux acquests deubs au Roy depuis le mois de fevrier mil six cens neuf ; jusques au dernier decembre mil six cens trente-trois. Verifiee en la Cour de parlement de Tolose.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1637

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Mémoire contenant justification. Pour Me.…
Alexandre-François de Castera, conseiller au sénéchal, & présidial d’Auch, appellant. Contre le syndic des officiers du même siège, intimé & défaillant.

Par Cambon, de (avocat-général ; 17..-18..?)

Publié en 1768

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Reponse au factum de Me. Fromillague promoteur…
d'Alet, intimé. Pour Me. Jacques Uteza prêtre, curé de Montazel, appellant comme d'abus & impetrant

Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..)

Publié en 1713-1714

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De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et…
in legem Paulus I. ff. de solut. & liberat. differendi exercitatio: qua ejusdem legis genuina interpretatio demonstratur & de numi vel pecuniae institutione, proprietate, visive natura atque energia, totaque ipsus ratione, usu fine &c. Adjunctis ac consequentibus non minus luculenter, quàm copiosè disputatur : tum etiam exemploru[m] varietas, & maxima controversiaru[m] restibilitas discutitur : ac tandem nostrae tempestatis in quacumque solutione, & praesertim census tributíve jus summum, atque ex hisce omnibus monetarum abusus (Regiae Majestati absistentes) cum eos emendandi modo patefacti proponuntur. B. Symphreno Bressollo jurium doctore, ac in Lorigenensi praefectura regio consiliario auctore. Ex secunda editione

Par Bressolles, Bernard Symphrone (15..-15..)

Publié en 1580

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Instruction contenant griefs, pour les officiers…
de l'état major d'Aigues-Mortes prenant la cause du nommé Bourtoulon, chasseur du gouvernement d'Aigues-Mortes & autres accusés, appelans. Contre les sieurs Sérié [i.e. Périé] négocians de Montpellier ; intimés

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1770

2 Tomes
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Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les…
donations. Tome premier [second] [Seconde édition, revue, corrigée & considérablement augmentée]

Par France

Publié en 1761

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Solennis repetitio. & divi I.filius. familias ff.…
De lega. primo, edita per juris ustriusque doctorem & equitem Dionysium Robinum Tholosatem, in qua materia prohibitionis alienationis late diffuseque tractatur.

Publié en 1534

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Tractatus de beneficiis et censuris…
ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram materiam methodice digestam. Auctore Melchiore Pastore,. juris canonici professore in alma universitate Aquisextiensi. Editio tertia cui accessit liber porthumus ejusdem auctoris. De bonis temporalibus ecclesiae aquirendis & conservandis. Cum additionibus & scholiis Joannis Solier, in senatu Tolosano patroni ...

Par Pasteur, Melchior (16..-16..)

Publié en 1675

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Solennis ac perutilis Repetitio c. Raynutius.…
extra de testa. (utpoteque de testamentis: ultimis voluntatibus: institutionibus: substitutionibus: & hujusmodi jurium difficultatibus pertractet) juris utriusque monarche ac luminis do. Guillelmi Benedicti Caturcensis academie regentis: consiliarii Regii: ac primo parlamenti Burdegalensis: deinde Tholosani senatoris... cum addi. ejusdem autoris: numeris: ac repertorio affabre compacto. Sequuntur verba. c. Raynutius hujus prime partis super quibus commentatus est ...

Par Benoît, Guillaume (1455-1514)

Publié en 1522

3 Tomes
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Traité des crimes, divisé en deux parties. La…
premire[sic], de la nature des crimes, des juges qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, & de quelle maniere ils sont remis ou éteints. La seconde, la maniere d'instruire les procès criminels, avec le stile ou formules des actes qui composent cette procédure, & la forme en laquelle les sentences, jugemens & arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, soit au grand ou au petit criminel, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 & les edits & déclarations du roi, & arrêts de réglement intervenus sur cette matiere jusqu'à présent. Par Me. Jean Antoine Soulatges, avocat au parlement. Tome premier [-troisième]

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1762

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Diplôme de membre d'honneur de la Société suisse…
de préhistoire

Auteur Société suisse de préhistoire

Destinataire Cartailhac, Emile

Date 2 novembre 1916

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Consultation

Par Souques (avocat à Toulouse ; 17..-18..)

Publié en 1817

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Question

Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1773

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Recueil judiciaire du Midi

Publié en 1845

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Chemin de fer de l'Ariège : de la nécessité, en…
établissement cette voie ferrée, de la faire aboutir jusques dans la vallée de Tarascon

Par Garrigou, Adolphe (1802-1893)

Publié en 1853

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Informacion eclesiastica en defensa de la Limpia…
Concepcion de la Madre de Dios... Por el Padre Pedro de Ojeda...

Par Ojeda, Pedro de (1576-1627)

Publié en 1616

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Extrait du règlement de l'association de la…
propagation de la foi.

Par Anonyme

Publié en 1832

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Scenos de la bido toulousaino : Lay filloy de…
Toulouso un joun de proumenado

Par Gruvel, Josselin (1834-1898)

Publié en 1888

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Lettre pastorale de monseigneur l'évêque de…
Pamiers, à l'occasion de sa prise de possesion.

Par Ortric, Gervais-Joseph (1743-1845)

Publié en 1835-----

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Une page de l'histoire du Lauragais ou Histoire…
de la ville et de la communauté de Montesquieu-sur-Canal depuis les temps les plus anciens jusqu'à nos jours

Par Cazals, Antoine-Lucien (1853-19..)

Publié en 1883

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Petit code professionnel de la sage-femme :…
résumé de ses droits et de ses devoirs

Par Audebert, Joseph (obstétricien ; 1864-19..)

Publié en 1905

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Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19…
août 1755 & 27 juillet 1756. Pour les bailes du corps des maîtres fourniers de Toulouse, appellans. Contre les bailes des maîtres boulangers de la même ville, aussi apellans.

Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)

Publié en 1756

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Censures de nos seigneurs les evêques, d'Alet, de…
Pamies, de Caors, d'Agde & de Lectoure. Contre un livre qui a pour titre De Usu licito pecuniae, Dissertatio theologica. Autore R.P. Fr. Emanuele Maignan, Ordinis Minimorum sacrae theologiae, professore, Tolosae, Apud Bernardum Bosc 1673. Et depuis traduit en françois & imprimé chez le même Bernard Bosc.

Publié en 1674

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Réponse pour le sieur François Alary, & delle.…
Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat

Par Gaujal (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1769

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Tolosana Université de Toulouse