Resultats 1351 - 1380 sur 1479 pour muséum de toulouse

Résultats de recherche

...
+

Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ;…
contre le sieur Sabatié fils aîné.

Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..)

Publié en 1829

...
+

Brièves observations sur la grande réplique…
provisoire des adversaires ; pour le sieur Jean-Baptiste Sabatié,... contre les sieurs J.-P. Roussille et Lucien Authié,...

Par Anonyme

Publié en 1825

...
+

S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin…
du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil cinq cens quatre-vingts-sept. Réimprimés en l'année 1699. & 1728.

Publié en [entre 1728 et 1754]

...
+

Réponse pour Me. Baylac, appellant & suppliant.…
Contre Me. Guichard, Me. Faure & autres décimateurs du lieu d’Arrens. Et contre les marguillers du même lieu

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1778

...
+

Observations pour le sieur Viguier. Contre le…
sieur Chambert.

Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778)

Publié en 1768-1789

...
+

Institutiones breves et novae rei beneficiariae…
ecclesiasticae, sive tractatus de beneficiis ecclesiasticis. Adhibita forensi, de litibus eorum, locis propriis observatione. Authore P. Gregorio Tholosano, juris utriusque doctore, & professore publico olim in universitate Tholosana, Cadurcana, & nunc in Pontimussana jurium civilis & Pontificii quoque professore & decano. Cum indicibus capitum, rerum & verborum locupletissimis.

Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)

Publié en 1602

...
+

Second mémoire, servans à refuter les conclusions…
& moyens contenus dans les libelles & requêtes des diffamateurs. Pour le sieur Jean-Louis Benaben, bourgeois de Toulouse, dame Marguerite Gautier, son épouse, & Me. Pierre-Bertrand-Louis Benaben, procureur au parlement. Contre les Sieurs Pierre-Jean-Louis, Pierre-Joseph-Louis, Jean-Claude-Gautier, Guillaume-Louis & dames Jeanne-Marie-Charlotte & Marie-Margueritte-Louise Benaben, épouses, la premiere de M. Loubeau, avocat du roi en la cour ; & la seconde de Me Gasc, procureur en parlement, freres & sœurs. Et contre le Sieur Jean-Pascal-Louis Benaben, autre frere, assigné en intervention, défaillant.

Par Cassagneres (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1782

...

Consultation.

Par Puységur, O. (18..-18..?)

Publié en 1842

...

A mes créanciers.

Par Anonyme

Publié en 1808

...

Cécile, ou la Vierge martyre

Par Micouleau, J (18..?-18..)

Publié en 1847

...
+

Suite des procédures et des chicanes des syndics…
Carol à Barcelone.

Par Anonyme

Publié en 1806

...
+

Institutiones juris canonici, quibus jus…
pontificium singulari methodo libris quatuor comprehenditur. A Joanne Paulo Lancelotto perusino conscriptae, et in Aula Romana mandato Pii V Pontificis maximi, ab illustribus viris olim recognitae. Cum interpretationibus, quas glosas vocant, quibus loca omnia, unde contextus de sumptus est, indicatur, plaeraque declarantur, non nulla per Sacrosanctum Concilium hodie immutata adnotantur. Et his accesserunt casuum, ut appellant, positiones, adnotationesque non nullae, quae ad hujus juris scientiam expeditiorem studiosis praebent aditum, Joannis Baptistae Bartolini Perusini,... Necnon annotationes paucae, quibus non nulla ad sensum theologorum exactius explicantur Antonii Timothei Perusini,...Item commentariolum, quo inscripsi operis & ratio, & historia quaedam continetur. Acessit etiam ipsius Lancelotti opusculum De comparatione utriusque juris. Novaeque additiones & adnotationes reverendissimi D. Joannis Aloysii Riccii... Et tandem huic editione supervener notae Joannis Solier, causarum patroni & banchari Tolosani asterico insignos, quibus mores Gallorum circa jus canoni pro subjecta materia cum in textu tum in scholiis indicantur ...

Par Lancelotti, Giovanni Paulo (1522-1590)

Publié en 1670

...
+

Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.

Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?)

Publié en 1769-1789

...
+

Résumption contenant réponse pour le sieur Paul…
Thomas Martin, maître cordonnier de cette ville. Contre le sieur Raymond Jacoubet, maître chapellier.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1772

...
+

Réponse au Mémoire à consulter et à la…
Consultation des adversaires, distribués le 11 février 1829 ; pour le sieur Jean-Baptiste Sabatié... et Sabatié fils aîné ; contre les sieurs J.-P. Roussille et Lucien Authié...

Par Anonyme

Publié en 1829

...
+

Mémoire pour le Sieur Bousquet, intimé. Contre…
Pierre Gassier, appellant.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1771-1772

...
+

Traité des curés primitifs où l'on examine leur…
origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1736

...
+

Conclusions motivées pour M. Adolphe Garrigou,…
contre MM. Léon Talabot et comp.e, en réponse aux deux Mémoires réunis publiés par M. Talabot le 29 juin 1850.

Par Garrigou, Adolphe (1802-1893)

Publié en 1850

...
+

Mémoire pour demoiselle Jeanne Darros, veuve du…
sieur Jean Bons, appelante. Contre Pierre & Marie Bons, frere & sœur, intimés.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1758

...
+

Réplique provisoire pour les sieurs Jean-Paul…
Roussille et Lucien Authié,... au mémoire distribué, le 20 mars 1829, par le sieur Sabatié fils aîné,... contre ledit sieur Sabatié fils aîné.

Par Anonyme

Publié en 1829

...
+

Réplique succinte pour les héritiers Sabatié,…
contre les syndics Carol.

Par Anonyme

Publié en 1831

...
+

Histoire du procès du frère Léotade, : d'après la…
procédure authentique et les débats publics, avec les plans figuratifs,

Par Amilhau, A. (18..?-18..)

Publié en 1850

...
+

Réglemens faits par messieurs les Capitouls,…
concernant les prix des armes.

Par Anonyme

Publié en 1783

...
+

Réponse pour demoiselle Marguerite Laurens, veuve…
du sieur Dominique Estellé, habitante de cette ville. Contre le sieur Jean-Louis-Bernard Estellé. En présence du sieur Jean-Baptiste Estellé, son curateur.

Par Mirepoix (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1786

...
+

Mémoire devant MM. Faye, Froment et Duffey,…
négocians, arbitres, pour le sieur Jaegerschmi ; contre le sieur Garrigou neveu ; en présence du sieur Massenet

Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)

Publié en 1818

...
+

Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au…
Stile universel concernant les saisies & exécutions, tant des meubles que des immeubles, contenant la manière en laquelle on acquiert les hypotéques sur les meubles, & sur les immeubles, la subrogation aux hypotéques des créanciers, & par quels moyens les hypotéques sont éteintes. Avec des nouvelles observations sur la matière des saisies & exécutions, le tout conformément aux ordonnances royaux, & à la jurisprudence des arrêts. Par Me. J. A. Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1761

...
+

Berengarii Fernandi, j.u. doctoris et in academia…
Tolosana antecessoris celeberrimi Universa Opera Non solum ea, quae hucusque evulgata fuere; sed & alia quamplurima in lucem nunquam edita : accesserunt enim huic postremae editioni octo-decim tractatus copiosissimi & perutiles, penitus ignoti & qui maximo jurisprudentiae dispendio, sepulti jacebant.

Par Fernand, Bérenger (15..-1567)

Publié en 1728

...
+

Réponse aux écritures du 12 juin 1756. Pour le…
sieur Simon Talansier, & les demoiselles Marguerite & Marie Talansier. Contre le sieur Antoine Talansier. Sur la premiere proposition.

Par Demiau, Gabriel (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1756

...
+

Accords souscrits le 7 mars 1815, entre les…
sieurs Garrigou neveu, Massenet et Jaegerschmid, dûment enregistrés le 8 avril 1817.

Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)

Publié en 1817

...
+

Traité des curés primitifs, où l'on examine leur…
origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges; les différens moyens canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer, & les autres questions sur la même manière. Suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & déclarations des rois, & la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse.. Nouvelle édition, revue & corrigée, où l'on a rapporté le tout à la dernière jurisprudence fixée par la Déclaration du roi du 15 janvier 1731

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1776

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse