Factum. Deprats. Syndic des pariers du moulin du Château narbonnais. Toulouse. [vers 1833]. Factum. Religieuses de la Visitation. Toulouse. [vers 1833].

Mazoyer, Henri

Mazoyer, Henri (17..-18..)
Astre (Avoué ; 17..-18..)

1833

(Toulouse) (Imprimerie de J.-P. Froment)

France

124 p. ; 24 cm

Titre de départ ; à la fin "M.e H. Mazoyer, avocat. Me Astre, avoué"
Adresse à l'achevé d'imprimer ; daté d'après la référence à un arrêt de la cour du 8 juillet 1833

Droit
Moulin du château narbonnais
Histoire du droit (Toulouse)
Histoire locale (Toulouse)
Procès toulousains

Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 41/1 : Relié avec 2 autres factums sur la même affaire Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 41/1 : Reliure d'origine disparue ; couverture papier, 20e siècle Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 41/1 : Ancienne collection Pifteau (Titre de sa main "Moulin du Château... 1836) Ex UT1 : BU Arsenal : Res 3843/1 : Relié avec d'autres factums sur la même affaire

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XIX 41/1

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XIX 41 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)