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Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis,…
de la ville de Toulouse.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1770
Annales de la ville de Toulouse depuis la réünion…
de la comté de Toulouse à la couronne : avec un abrégé de l'ancienne histoire de cette ville : et un recueil de divers titres et actes pour servir de preuves ou d'éclaircissement à ces annales. Prèmière partie. A laquelle on a ajouté une dissertation sur l'or de Toulouse ; & une table alphabétique des noms des capitouls, dont les élections sont contenuës dans ce volume. Par M. G. Lafaille, ancien capitoul & syndic de la ville de Toulouse.
Par La Faille, Germain de (1616-1711)
Publié en 1687
Annales de la ville de Toulouse depuis la réünion…
de la comté de Toulouse à la couronne: avec un abrécé [sic] de l'ancienne histoire de cette ville, et un recueil de divers titres et actes pour servir de preuves ou d'éclaircissement à ces Annales. Seconde partie. A laquelle on a ajouté des additions à la prémiere partie, & plusieurs piéces importantes concernant les fiefs nobles & roturiers de la sénéchaussée de Toulouse & du reste du Languedoc, & l'exemtion de cette province des droits d'assise ou assignat, & autres: avec une table alphabetique des noms des capitouls, dont les elections sont contenuës dans ce volume. Par M. G. de La Faille, ancien capitoul, de l'Académie des jeux floraux de Toulouse
Par La Faille, Germain de (1616-1711)
Publié en 1701
Déclaration de l'ordre de la noblesse de la…
sénéchaussée de Toulouse. Du 16 octobre 1789.
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Remerciements comme membre de la Commission de…
l'exposition scolaire de Toulouse de 1885
Auteur Inspecteur d'Académie
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 1885
Lettre de nomination comme membre du comité…
d'inspection et d'achat de livres de la Bibliothèque de Toulouse
Auteur Mairie de Toulouse
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 10 novembre 1882
Lettre de remerciements pour la promenade à…
Toulouse organisée pour les étudiants de la Faculté de théologie protestante de Montauban
Auteur Etudiants de la faculté de théologie protestante de Montauban
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 9 mai 1896
Nouvelles études sur le gisement quaternaire de…
Clermont près Toulouse du point de vue de la paléontologie et de l'archéologie préhistorique
Auteur Noulet, Jean-Bap.
Date [vers 1880 ?].
Lettre d'obtention de la médaille de bronze de…
l'Académie impériale des Sciences, Inscriptions et Belles-Lettres de Toulouse, adressée par Adolphe-Félix Gatien-Arnoult, Secrétaire perpétuel
Auteur Gatien-Arnoult, Adolphe-Félix
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 21 mai 1866
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 26…
juin 1776. Qui annulle un acte émané du Grand Conseil, & renouvelle les précédens arrêts. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse,…
portant reglement sur ce qui doit être observé dans l'instruction des procez. Du 4. septembre 1722. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de…
Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Notes de cours de droit donnés à l'université de…
Toulouse en 1571-1573
Par Cabot, Guillaume (15..-16..?)
Publié en 1571-1573
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour la…
chaire de professeur suppléant, vacante dans cette faculté. Thèse sur le 1er du 3.e du livre du Code civil, des successions et sur les dispositions du droit romain analogues à cette matière. Juges du concours. M. de Bastoulh, doyen de la faculté & président du concours, MM Carles...
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
"Jus romanum. Professore Domino Rufat. Faculté de…
droit de Toulouse. Etienne Ducos de St Mont. 1826 et 1827"
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1826-1827
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse.…
Contre les ministres et anciens du constitutoire de la religion prétenduë reformée, de la ville de Carmaing.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21…
avril 1788, concernant les lettres de cachet: et la détention de M. de Catellan, avocat général, au château de Lourde
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui…
ordonne que les sujets du Roy, tant de la Religion Pretenduë Reformée, que ceux qui se sont renouvellement convertis, les imprimeurs & marchands libraires, remétront incessamment devant les juges-mages & juges des lieux, tous les livres qui ont esté faits contre la religion catholique, apostolique & romaine, conformément à l'dit de Sa Majesté, du mois d'aoust 1685.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1686
Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai…
1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Extrait des registres des délibérations du…
parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Arrest de Parlement de Toulouse. Rendu à la…
poursuite de monsieur le Procureur General du Roy, portant que les medecins, apothicaires & chirurgiens avertiront les curez, vicaires & prêtres, & iceux les officiers de justice des malades nouvellement reünis à l'eglise, qui auront réfusé de recevoir les sacremens. Du 22. juin 1699.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Lettre du Parlement de Toulouse, séant en…
vacations.
Publié en 1790
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10…
avril 1720. Qui ordonne que les amendes decernées contre les nouveaux convertis qui n'envoyeront pas leurs enfans aux ecoles, &c ne seront executées par provision, que lorsqu'elles n'excederont pas la somme de dix sols.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en…
vacations. Des 25 et 27 septembre 1790.
Publié en 1790
Arrests, arrestés et remontrances du parlement de…
Toulouse, au sujet des entreprises du Grand-Conseil. Du 19 décembre 1755.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1756
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui…
fait deffenses aux juges et consuls du ressort dudit Parlement, de prendre des assesseurs de la Religion Pretenduë Reformée, & des experts de ladite Religion Pretenduë Reformée dans les affaires, où l'Eglise aura interest ; Fait aussi deffenses ausdits juges & consuls de souffrir, que ceux de la R. P. R. fassent la fonction de greffier, procureur, huissier, & notaire & aux catholiques de leur prester leur nom. Du sixième may 1682. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
20. février 1720. Qui ordonne que tous les enfans de nouveaux catholiques iront aux colleges ou aux ecoles publiques des villes & lieux où il y en a d'établis, & tous les jours à la messe ; & que dans les lieux, bourgs & villages où il ne pourra pas être établi des ecoles, les parens & administrateurs des enfans des nouveaux catholiques, seront tenus de les envoyer les dimanches & fêtes à la messe & à la doctrine chrétienne.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest par défaut du Parlement de Toulouse donné…
à la poursuite de Mr le procureur général, contre mademoiselle Paulet et Mr Dubourdieu ministre, ajournez et défaillans : et encore contre les habitans de la ville de Montepelier, faisant profession de la Religion P.R. non assignez. Du 16 novembre 1682. Avec l'Exploit de signification dudit Arrest, du 20. dudit mois
Par Anonyme
Publié en 1682
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