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Résultats de recherche
[Lettre circulaire de M. le doyen de la faculté…
de Droit de Toulouse aux parents des étudiants, du 31 mars 1845]
Par Laurens, Auguste (juriste ; 1792.?-1863)
Publié en 1845
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit civil : Du paiement
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1844
Faculté de Droit de Toulouse. Concours ouvert le…
15 Juin 1844. Positions de droit français : qui seront soutenues le Mardi 16 Juillet 1844, à huit heures du matin
Par Capmas, Charles (1818-1898)
Publié en 1844
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit français : Des rapports
Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)
Publié en 1844
Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le…
jeudi 11 janvier 1849 sur les concours entre les élèves de 3e année et les docteurs et aspirants au doctorat
Par Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1849
Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le…
lundi 15 novembre 1852 sur les concours entre les élèves de 3e année et les docteurs et aspirants au doctorat
Par Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1852
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 2.…
avril 1735. Qui déclare y avoir abus dans les titres accordez de l'archiprêtré-cure de Tournay, ville murée au diocèse de Tarbe, à Me Clement Capbern, maître és Arts, sans avoir étudié dans aucune université le tems requis par les reglemens pour obtenir ce degré. Fait défenses aux universitez du ressort d'accorder ce degré qu'à ceux qui justifieront de l'etude requise, à peine de nullité ; & maintient Me Lay, dévolutaire, au plein possessoire dudit benefice, nonobstant la possession dudit Capbern pendant dix-huit années, & l'exception par lui prise de la regle de Triennali possessore, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Concours pour la chaire de Toulouse. Soutenance :…
De la preuve du mariage et des demandes en nullité du mariage
Par Fresquet, Raymond de (1820-1871)
Publié en 1844-1851
Copie des statuts et privilèges de l'université…
de Toulouse
Publié en 15
Registre des testimoniales en théologie de…
l'université de Toulouse (5 janvier 1614-5 août 1673)
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de théologie
Publié en 1614-1673
Livre des recteurs de l'université de Toulouse
Publié en 13..-15..
Mémoire au conseil académique de Toulouse, pour…
les étudians signataires de l'adresse a Son Altesse Royale Madame, duchesse de Berry.
Publié en 1832-1833
Livre des recteurs de l'université de Toulouse
Publié en 14..-15..
De l'Université de Toulouse à l'époque de sa…
fondation, en 1229 : Première leçon du cours de philosophie à la Faculté des lettres de Toulouse, faite le 5 décembre 1865
Par Gatien-Arnoult, Adolphe-Félix (1800-1886)
Publié en 1865
Journal de Toulouse politique et littéraire :…
Numéro 258, vendredi 15 novembre 1844
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1844
[Extraits de lettres patentes accordées à…
l'Université de Toulouse par les rois de France de 1483 à 1657]
Publié en 1703
Cours public et gratuit d'accouchemens, donné à…
Toulouse l'an 9 de la république (1801), par Jean-Marc Duclos, membre du ci-devant collège de chirurgie, ex-chirurgien en chef des armées de la république, accoucheur à Toulouse
Par Duclos, Jean-Marc (1760-1839)
Publié en 1801
Ecole spéciale de commerce fondée à Toulouse par…
délibération du conseil municipal du 24 mai 1873
Par Ecole spéciale de commerce Toulouse
Publié en 1873
De l'éducation populaire à Toulouse
Par Domergue, Achille (18..-18..)
Publié en 1845
Étienne Dolet à l'Université de Toulouse. :…
1531-1533
Par Vaisse-Cibiel, Emile (1829-1884)
Publié en 1862
Ecole commerciale de Toulouse. Directeurs MM.…
Toussaint, père et fils : Programme des cours et réglement
Par Ecole commerciale Toulouse
Publié en 1839-----
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse.…
Contre les habitans de la religion pretenduë reformée, de la ville de Montpellier, en faveur de l'Hôpital général de ladite ville.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Délibération de la Faculté de théologie de…
l'université de Toulouse, concernant l'érection des nouvelles chaires de théologie que demandent les RR. PP. dominicains
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de théologie
Publié en 1716
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
regle la maniere de mettre le feu au chaume des terres. Du treiziéme août mil sept cens vingt-un. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, du…
dixiéme jour du mois de juin 1722. Qui fait défenses de poser ni de mettre dans les rivieres, ruisseaux & abbreuvoirs de son ressort, aucun chanvre, lin, ni autres choses semblables, qui puissent corrompre ou gâter l'eau.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
enjoint aux théologaux de prêcher ou faire prêcher les fêtes & dimanches, & de faire les lectures de l'Ecriture Sainte trois fois la semaine, à peine de privation de leurs revenus. Du 27. novembre 1728.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1728
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant suppression de plusieurs livres & cahiers faits au sujet de la Constitution Unigenitus, & fait défenses à toutes personnes de composer, imprimer, relier, vendre ni debiter de semblables livres, à peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public. Du 14. mars 1721. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Arrest de reglement de la Cour de Parlement de…
Toulouse, qui enjoint aux consuls des villes, dont la justice appartient au Roi, dans lesquelles il n'y a point d'auditoire pour l'administration de la justice, d'ouvrir les portes des Hôtels de Villes ou maisons communes. Du 15 janvier 1722. Extrait des registres de Parlement
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait defenses de se pourvoir pour raison d'aucun fait d'economats des benefices consistoriaux, que devant les juges royaux ou senéchaux, & par appel en la Cour. Du 16. decembre 1733. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, donné…
au mois de Decembre 1718. qui declare y avoir abus dans le Decret ou Lettres Apostoliques, imprimées sous le titre, Sanctissimi Domini nostri Domini Clementis divinâ Providentiâ Papae XI. Litterae ad universos Christi Fideles, datae adversus eos qui Constitutioni Sanctitatis suae debitam obedientiam praestare hactenus recusarunt, aut in posterum recusaverint, qui ordonne que les Exemplaires en seront apportez au Greffe de la Cour. Fait défenses de l'executer, vendre, imprimer, &c. & renouvelle les défenses de recevoir, publier, executer, vendre, imprimer &c. aucunes Bulles ou Brefs de la Cour de Rome, sans Lettres Patentes du Roy, registrées en ladite Cour.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1718
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