Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le lundi 15 novembre 1852 sur les concours entre les élèves de 3e année et les docteurs et aspirants au doctorat

Auteur	Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Imprimeur-libraire	Typographie de Gibrac et Cie
Date de Publication	1852
Adresse	Toulouse, imprimerie de Bonnal et Gibrac
Pays de Publication	France
Sujet	Droit Histoire de l'enseignement Enseignement du droit (Toulouse) Université de Toulouse (faculté de droit)
Particularités d'exemplaire	Relié dans un recueil de documents du début du 19e concernant l'université de Toulouse, rassemblés par Joseph Bressoles ; étiquette au dos "Documents universitaires - 1 - 1822-1838 à 1857" ; plusieurs corrections manuscrites
Marques de possession	Ex-dono/ex-libris gravé "Don prof. J. Bressoles. Ex-libris universitatis studii Tholosani ... MDCCCCXCVI"
Ancien(s) Possesseur(s)	Joseph Bressolles (1853-1918)
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Res 90575-1/20, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

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