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Arrêts inédits du Parlement de Toulouse
Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829)
Publié en 1831
Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…
de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)
Publié en 1805
Mémoire au conseil académique de Toulouse, pour…
les étudians signataires de l'adresse a Son Altesse Royale Madame, duchesse de Berry.
Publié en 1832-1833
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour le…
doctorat... soutenu .. M. par Poque (Raymond Benjamin Faustin) né à Ossun (Hautes Pyrénées).
Par Poque, Raymond - Benjamin - Faustin
Publié en 1846
Journal de Toulouse politique et littéraire :…
Numéro 258, vendredi 15 novembre 1844
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1844
Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le…
jeudi 11 janvier 1849 sur les concours entre les élèves de 3e année et les docteurs et aspirants au doctorat
Par Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1849
Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le…
lundi 15 novembre 1852 sur les concours entre les élèves de 3e année et les docteurs et aspirants au doctorat
Par Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1852
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les…
deux chaires vacantes dans les facultés de Toulouse et de Poitiers. Thèse sur la vente du mobilier et celle des immeubles en matière civile, et sur la procédure devant la cour d'assises en matière criminelle, ... par Victor Bécane, avocat à la cour royale...
Par Bécane, Victor (1791-1854)
Publié en 1822
Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1731
Arrest du parlement de Toulouse, portant, que les…
juges banerets de la sénéchaussée de Toulouse se feront recevoir & prêteront le serment avant de pouvoir exercer les fonctions de juge. Du 30. octobre 1738.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1739
[Lettre circulaire de M. le doyen de la faculté…
de Droit de Toulouse aux parents des étudiants datée du 22 mars 1845]
Par Laurens, Auguste (juriste ; 1792.?-1863)
Publié en 1845
Faculté de Droit de Toulouse. Concours ouvert le…
15 Juin 1844. Positions de droit français : qui seront soutenues le Mardi 16 Juillet 1844, à huit heures du matin
Par Capmas, Charles (1818-1898)
Publié en 1844
Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
[Lettre circulaire de M. le doyen de la faculté…
de Droit de Toulouse aux parents des étudiants, du 31 mars 1845]
Par Laurens, Auguste (juriste ; 1792.?-1863)
Publié en 1845
[Lettre circulaire de M. le doyen de la faculté…
de Droit de Toulouse aux parents des étudiants, datée du 26 mars 1845]
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1845
De Rességuier, dernier procureur général au…
parlement de Toulouse. Discours prononcé le 6 décembre 1863 à la rentrée solennelle des Conférences des avocats
Par Du Gabé, Georges
Publié en 1863
Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean de Catellan,Conseiller au même Parlement. Enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, Ecuyer, Docteur, & Avocat au Parlement de Toulouse.Tome premier [-second]
Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)
Publié en 1733
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du vingt-troisiéme avril mil sept cens vingt.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la souveraine cour de parlement de…
Toulouse, qui confirme le privilége des habitans de la ville de Cahors, contre la ville de Lauzerte. Du 7 juillet 1768
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1768
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2…
juin 1767. Portant reglement concernant les oppositions aux mariages.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1767
Recueil de reglemens pour la seneschaussee et…
siege presidial de Toulouse
Publié en 1682
Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1756
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
concernant les droits & les fonctions des juges des seigneurs. Du 13. février 1725. Extrait des regitres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
31. août 1730. qui ordonne que l'avocat & procureur du Roi au senéchal de Figeac seront appelez aux assemblées de l'hôpital general de ladite ville. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant reglement pour la levée de la dîme en plusieurs paroisses du diocèse de Conserans. Du 4. juin 1734.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1734
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour la…
chaire de professeur suppléant, vacante dans cette faculté. Thèse sur le 1er du 3.e du livre du Code civil, des successions et sur les dispositions du droit romain analogues à cette matière. Juges du concours. M. de Bastoulh, doyen de la faculté & président du concours, MM Carles...
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Concours pour la chaire de Toulouse. Soutenance :…
De la preuve du mariage et des demandes en nullité du mariage
Par Fresquet, Raymond de (1820-1871)
Publié en 1844-1851
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui…
maintient les curez sindiquez de ladite ville au droit d'administrer les sacremens aux chanoines & autres beneficiers du chapitre, & de faire la levée des corps, lorsqu'ils décederont dans leurs paroisses. Du onze juillet mil sept cens trente-cinq.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…
recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1730
Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]
Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)
Publié en 1758
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