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Observations chronologiques sur la navigation à…
Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin du Château narbonnais.
Par Anonyme
Publié en 1780
Professions exercées à Toulouse aux XIVe et XVe…
siècles
Par Noulet, Jean-Baptiste (1802-1890)
Publié en 1891
Extraits du registre des délibérations du conseil…
municipal de Toulouse. Séance extraordinaire du 20 mai 1837
Par Toulouse
Publié en 1837
Statuts de la Compagnie de l'Hôtel St-Jean, a…
Toulouse
Par Compagnie de l'Hotel Saint-Jean Toulouse
Publié en 1828
Communication faite à la Chambre de commerce de…
Toulouse sur les échanges commerciaux de la France avec l'étranger en 1868
Par Gomiecourt, M. de
Publié en 1869
Exposition des Beaux-Arts ouverte à Toulouse le…
30 avril 1862
Par Union artistique
Publié en 1862-1864
Foires de la draperie à Toulouse. Réponse à…
l'Impartial du Midi, publiée par M. Arzac, conseiller municipal, le rédacteur en chef de ce journal en ayant refusé l'insertion
Par Arzac, Benoît-Joachim (1777-1868)
Publié en 1841
Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.
Publié en 17XX-1789
Observations à Monsieur le Préfet du département…
de la Haute-Garonne, pour les actionnaires du moulin du Château-Narbonnais de Toulouse, contre les sieurs Murel aîné, Castet, Chaffre, Lamarque fils, Amiel, Maurice Dessalles,...
Par Deprats (17..-18..)
Publié en 1833
Mémoire pour les citoyens, propriétaires des…
moulins du Château & du Bazacle, de la commune de Toulouse
Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..)
Publié en 1800
Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour…
MM. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse
Publié en 1779
Cause du syndic des Pariers du moulin du Château,…
contre monsieur le Préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.
Par Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
Publié en 1835
Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais
Par Anonyme
Publié en 1783
2.e lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
Observations pour les actionnaires du moulin du…
Château narbonnais de Toulouse, contre monsieur le Préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.
Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)
Publié en 1835
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la Cour…
royale, syndic du moulin du Château narbonnais de Toulouse, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.
Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)
Publié en 1830
4.me lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
Extrait du verbal de la traduction du tarif des…
droits de leude, péage et guidonage qui se perçoivent en la ville de Toulouse, fait en exécution des arrêts de la Cour des aides de Montpellier, des 16 novembre 1747 & 21 avril 1757.
Publié en 1761
Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs
Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1689
Consultation pour les pariers du moulin du…
Château Narbonnais, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, défendant le domaine, et contre les Dames de la Visitation.
Par Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
Publié en 1833
Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du…
château narbonnais de Toulouse
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Tersac, en présence des autres parties du procès.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1841
Dernières observations pour M. le maire de…
Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1819-1941
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ;…
contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre les sieurs Flandry et Cailhac.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1841
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