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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
enjoint aux théologaux de prêcher ou faire prêcher les fêtes & dimanches, & de faire les lectures de l'Ecriture Sainte trois fois la semaine, à peine de privation de leurs revenus. Du 27. novembre 1728.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1728
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
ordonne que la declaration du Roi du 5. février 1708. & l'Edit d'Henri II. du mois de février 1556. contre les femmes qui cachent leur grossesse & accouchement, seront lûs & publiez de trois en trois mois par les curez ou vicaires, aux prônes des messes des paroisses, à peine de saisie de leur temporel. Du 23. decembre 1732. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, donné…
au mois de Decembre 1718. qui declare y avoir abus dans le Decret ou Lettres Apostoliques, imprimées sous le titre, Sanctissimi Domini nostri Domini Clementis divinâ Providentiâ Papae XI. Litterae ad universos Christi Fideles, datae adversus eos qui Constitutioni Sanctitatis suae debitam obedientiam praestare hactenus recusarunt, aut in posterum recusaverint, qui ordonne que les Exemplaires en seront apportez au Greffe de la Cour. Fait défenses de l'executer, vendre, imprimer, &c. & renouvelle les défenses de recevoir, publier, executer, vendre, imprimer &c. aucunes Bulles ou Brefs de la Cour de Rome, sans Lettres Patentes du Roy, registrées en ladite Cour.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1718
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
ordonne la suppression d'un Decret intitulé : Editto speciale del S. Offizio du 19. Decembre 1718. affiché & publié à Rome le 22. Decembre, & qui fait défenses à tous Religieux de quelque ordre, Societé ou Congregation que ce soit, de sortir du Royaume sans permission du Roy, mesme sous prétexte d'aller aux Chapitres Generaux ou Provinciaux de leur Ordre. Du 13. février 1719.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1719
Délibération de la Faculté de théologie de…
l'université de Toulouse, concernant l'érection des nouvelles chaires de théologie que demandent les RR. PP. dominicains
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de théologie
Publié en 1716
Délibération de l'université de Toulouse,…
concernant un placet presenté au conseil de conscience, par le R. P. Cloche, general de l'Ordre des Dominicains
Publié en 1716
Observations pour la communauté de…
Vieille-Toulouse. Contre M. l'archevêque.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)
Publié en 1750
Mémoire pour les syndic, consuls & communauté de…
Vieille-Toulouse, intimés, & appellans de leur chef. Contre messire Etienne-Charles de Lomenie de Brienne, ... et encore contre M.e Furgerole, curé de Vieille-Toulouse, intimé et défaillant.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)
Publié en 1778
Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié…
dans le synode général tenu le 25 octobre 1836
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1837
Mémoire en réponse. Pour les curés de la Ville de…
Toulouse, & marguilliers des fabriques des églises paroissiales. Contre quelques communautés de religieux mandians de la même ville.
Par Tournier, Jean-Baptiste-Joseph (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1752
Requete remonstrative. A vous monsieur le…
sénéchal de Toulouse, votre lieutenant & cour. Supplie ... Noble Jean-Guillaume Berdoulat, ... qu'au procès pour fait de dîme, qu'il a en la cour, contre Messire de Lomenie de Brienne,... & noble de Furgole curé de Vieille-Toulouse,... il plaira à la cour d'observer que le suppliant a été assigné par M.e Furgole ...
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1763
Réponse pour messire Arthur-Richard de Dillon,…
archevêque de Toulouse. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat.
Par Valingford, Richard de (avocat)
Publié en 1733
Ordonnance de monsieur le senéchal de Toulouse,…
qui condamne les curez & vicaires desservans paroisses, superieurs & superieures des communautez seculieres & regulieres, & autres, en dix livres d'aumône pour chaque contravention à la Déclaration du Roi du 9. avril 1736. & ordonne que dans quinzaine ils feront la remise des registres des baptêmes, mariages & sépultures, sous double peine. Du vingt-neuviéme mars mil sept cens quarante-deux.
Par Morlhon, Barnabé de (1699-17..) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1742
Statuts de la confrérie de la Miséricorde établie…
à Toulouse pour le soulagement des pauvres prisonniers, l'an 1570 et règlement du bureau de la Misericorde, rétabli par arrêté de M. le préfet de la Haute-Garonne, l'an 1807. Indulgences accordées par N.S.P. le pape Grégoire XIII, renouvelées par Mgr. l'archevêque l'an 1608.
Par Confrérie de la Miséricorde Toulouse
Publié en 1818
Mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse…
et de Narbonne, pour l'établissement de la société des bons livres.
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1832
Extrait du journal ecclésiastique du diosèse de…
Toulouse, du vendredi 16 février 1821 (n°14).
Publié en 1821
Mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse…
et de Narbonne, à l'occasion du choléra-morbus.
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1832
Rapport sur l'oeuvre de la Société de…
St-Vincent-de-Paul, à Toulouse, pendant l'année 1844.
Par Société Saint-Vincent-de-Paul Toulouse
Publié en 1845
Société de St-Vincent de Paul. Conférence de…
Toulouse : Assemblée générale du 18 juillet 1841
Par Société Saint-Vincent-de-Paul Toulouse
Publié en 1841
Toulouse, le 16 mars 1831. Monsieur le curé,...
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1831
Toulouse, le 20 août 1835. Monsieur le curé,...
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1835
Réglement pour les oblations du diocèse de…
Toulouse.
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1834
Société charitable de Saint-François-Régis de…
Toulouse. Manuel des membres de la société.
Par Société charitable de Saint François Régis Toulouse
Publié en 1841
Mandement et ordonnance de monseigneur…
l'archevêque de Toulouse et de Narbonne, concernant les expositions, processions et bénédictions du très-saint sacrement dans les églises de Toulouse
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1835
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1788
Publié en 1788
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1789
Publié en 1789
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1786
Publié en 1786
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1787
Publié en 1787
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