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Résultats de recherche
Étude sur le juste titre en droit romain et en…
droit français
Par Lamieussens, Joseph (18..-....)
Publié en 1874
Du jeu et du pari et du prêt à la grosse aventure…
: en droit romain
Par Tourraton, Ernest
Publié en 1876
Du paiement indu en droit romain et en droit…
français
Par Paget, Joseph (1837-1908)
Publié en 1867
Du mandat en droit romain et en droit civil…
français
Par Barthélemy, Louis-Eugène (18..-....)
Publié en 1886
Étude sur les donations entre époux en droit…
romain et en droit français
Par Fermaud, Eugène (18..-....)
Publié en 1874
Decisiones capellae Tholosanae, quae à Joanne…
Corserio archiepiscopalis sedis Tholosanae quondam officiale collectae: necnon à Stephano Auffrerio J.-U.-D. et ejusdem sedis officiale, utilissimis additionibus, ac multis insuper novis decisionibus adauctae sunt, quibus acceserunt aliae etiam novae additiones, cum summariis, & argumentis singularum decisorum, & indicibus rerum notabilium.
Par Aufreri, Etienne (1485?-1511)
Publié en 1617
Étude sur l'infamie à Rome, et les droits et les…
garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire : d'après la législation française, les législations étrangères et le projet de loi voté par le Sénat
Par Rabaud, Paul (18..-....)
Publié en 1884
Question
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
Mémoire contenant réponse pour sieur Antoine…
Laville, bourgois du lieu de Seutre, appelant, demandeur en révocation de clameur. Contre Honoré Baudouin Lapierre fils, prenant le fait & cause de Me Jacques-Michel, notaire royal, impétrant clameur, & sieur Joseph Lapierre père, partie intervenante.
Par Reboul, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre…
le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778)
Publié en 1768
Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le…
syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1779
Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour.…
Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs Garrigou neveu et Massenet
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août…
1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire David, intimée. Contre Me. François Cammas, prêtre, appellant.
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 1774
De l'arbitrage international : étude critique
Par Valmigère, Pierre Baptiste Joseph (1871-1944)
Publié en 1898
Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires…
du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le citoyen François Bernard Boyer-Fonfréde
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
Joannis Corasii Tolosatis jurisconsulti,…
Miscellaneorum juris civilis, libri sex. Ad sapientissimos viros Petrum Fabrum praesidem Tolosanum, Jacobum Fabrum abbatem ecclesiae casae Dei, praesidem parisiensem, ac Michaelem Fabrum, suppraefectum Tolosanum, fratres illustrissimos.
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1549
Résumption. Pour Pierre Seguela, & Catherine…
Lombrail, mariés. Contre Jeanne Estampes, veuve de Jean Germa, Marie & Anne Montagné. Et contre les héritiers de Jean Montagné ; Joseph-Bernard ; Etienne Lombrail, & les héritiers de Baylusson, & la Martiniere.
Par Nuly, Hugues (17..-18..)
Publié en 1777
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Résumption pour le sieur Marceillac contre le…
sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Mémoire contenant réponse. Pour demoiselle…
Catherine Marty, épouse du sieur Jean Gely, habitant du lieu d'Autignac, intimée. Contre la demoiselle Mas, épouse de Me. Cure, notaire du même lieu, appellante.
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1773
Decisiones Guidonis Papae, j. u. consultissimi…
consiliarii regii in senatu Grationopolitano. Primum Antonii Rambaudi, Fr. Pisardi, & Steph. Ranchini annotationibus elucidatae : deinde Laurentii Rabotii.. P. Matthaei...& Nicolai Bonetonii... additionibus & notis locupletatae: postremo Jacobi Ferrerii Tolosatis... ad nonnullas quaest. doctiss. utilissimis observationibus auctae atque illustratae... Quibus accessit materiarum, rerum & verborum index locupletissumum.
Par Pape, Guy (14..-1477)
Publié en 1607
Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité :…
Précédé de considérations médico-psychologiques sur l'idiotie et l'imbécilité.
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1856
Observations pour le sieur Gély, bourgeois…
d'Autignac. Contre Me. Cure, avocat ; & la demoiselle Mas son épouse
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1776
Réplique pour demoiselle Marti [Marty], épouse du…
sieur Gély. Contre Me. Cure, notaire, & la demoiselle Mas son épouse
Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1774
Villicus expilator. Libellus illustrissimo…
Tolosanae provinciae viceregi dictus. Stephano Forcatulo jurisconsulto autore.
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1563
Consultation médico-légale sur la maladie à…
laquelle a succombé M. le commandant d'Ouvrier
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1860
Theophilus renovatus, sive levis ac simplex via…
ad Institutiones juris civilis. Cum duplici indice. Prior continet principia juris, suis auctoritatibus sulta. Alter vero est rerum notabilium, quae in hoc opere continentur. Auctore Daniele de Galtier Bitterensi, utriusque juris professore in academia Tolosana. Editio novissima, prioribus multo correctior & textibus locupletior
Par Galtier, Daniel de (16..-17..)
Publié en 1726
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