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Résultats de recherche
Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié…
dans le synode général tenu le 25 octobre 1836
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1837
Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la…
citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse,…
portant reglement sur les droits honorifiques dûs au seigneur, sur les pâturages &c. Du 16. avril 1742.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1742
Arrest de la Cour de Parlement, du troisieme juin…
1763, qui supprime un Décret de l'Inquisition de Rome du 13 Avril 1763.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1763
Les institutions du droit françois, suivant…
l'ordre de celles de Justinien accomodées à la jurisprudence moderne, et aux nouvelles ordonnances. Par M. C. Serres, avocat et professeur en droit françois, en l'université de Montpellier. Ces Institutions du droit françois sont à peu près dans le même goût que celles de M. de Boutaric... On y a joint encore quantité de nouveaux arrêts du parlement de Toulouse, ensemble une foule de questions journalières, dont cet auteur n'avoit point parlé...
Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1771
Questions notables du droit ; decidées par divers…
arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
Arrest de la cour de parlement, du 9. septembre…
1757, qui condamne au feu le livre intitulé R. P. Herm. Busembaum, societatis Jesu, SS. Theologiæ licentiati, theologia moralis, nunc pluribus partibus aucta, à R. P. Claudio Lacroix, soc. Jesu, theologiæ in universitate coloniensi doctore, & professore publico. Editio novissima, diligenter recognita & emendata ab uno ejusdem societatis jesu sacerdote theologo. coloniæ, sumpt. fratrum de Tournes. 1757. &c
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1757
Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse. 1839.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1839
Recueil judiciaire du Midi [Avis de parution et…
de souscription]
Publié en 1845
Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse, 1845.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1845
Instruction servant de reponse pour Messire Jean…
Raymond de Gerié, chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de Saint Louis, intimé. Contre Messire Etienne Charles de Lomenie de Brienne, archevêque de Toulouse, appelant. Et contre le Sieur Joseph-Thomas Luans, etudiant en droit, aussi intimé.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1770
Mémoire instructif pour le sindic de la…
Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic du clergé du diocèse de la même ville, demandeur en cassation d’un arrest contradictoire du conseil du 28 avril 1704.
Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)
Publié en 1704
Observations pour messire Arthur-Richard de…
Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat.
Par Valingfort, Richard de (avocat)
Publié en 1759
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
Publié en 173
Instruction pour messire Arthur-Richard de…
Dillon, archevêque de Toulouse, intimé. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat, appellant.
Par Valingford, Richard de (avocat)
Publié en 1760
Réponse pour messire Arthur-Richard de Dillon,…
archevêque de Toulouse. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat.
Par Valingford, Richard de (avocat)
Publié en 1733
Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse…
Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, Combi, Anglose, anciens bailes de la Table du Purgatoire ; le syndic du chapitre de Saint-Etienne ; les bailes & confrairie dite du purgatoire.
Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1770
Mémoire servant de réponse pour le citoyen…
Plohais, fileur de coton : contre le sieur François Bernard Boyer-Fonfréde, aussi fileur de coton, les propriétaires du moulin du Bazacle, et le préfet du département de la Haute-Garonne
Par Astre (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la…
Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre le syndic des propriétaires ou pariers du moulin du Château narbonnais,
Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)
Publié en 1834
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [premier volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1690 jusqu'en 1696
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1759
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [second volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1696 jusqu'en 1702.
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1759
Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…
recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1730
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788.…
Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Observations sur un mémoire, qui paroit sous le…
nom de Paul Rabaut, intitulé la calomnie confondue.
Par Contezat (abbé de ; 17..-17..)
Publié en 1762
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [troisième volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1702 jusqu'en 1714
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1760
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [quatrième volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1714 jusqu'en 1727
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1760
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [premier tome] contenant plusieurs arrêts remarquables depuis l'année 1730 jusqu'en 1734
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1758
Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de…
cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son épouse;& le sieur Jean-Pierre Calas un de leurs enfans.
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 176X
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