Résultats de recherche
Réponse aux ecritures signifiées, à la requête du sindic des Grands Carmes le 25. janvier &' 3
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Par Matha (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1757
Mémoire pour nobles Jean-Joseph &' Pierre-Jean-Louis Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre
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Publié en 1752
Suite du mémoire des sieurs Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre le sieur Bentajou,
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Publié en 1752
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf,
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Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753-1788
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes, correcteur à la Cour des aydes de Montpellier,
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?), Astre, François (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1754
Réplique, pour les Consuls, syndic &' communauté de la vallée de Massat. Contre Louise
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Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753
Plan sur la demande en délaissement du domaine de Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole
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Par Devezy, Antoine (17..-17..?)
Publié en 1753
Réponse aux observations, pour les Consuls, syndic &' communauté de Massat. Contre la dame
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Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1752-175X
Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde
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Par France
Publié en 1761
Traité des tutelles, divisé en quatre parties : Où les questions dont il se trouve composé
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Par Ferrière, Jean-Antoine (17..-17..)
Publié en 1766
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
'Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc professeur de droit françois en l'université
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et autres loix postérieures concernant les
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Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine Trubelle, freres, négocians de Toulouse.
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre. Du mois de février 1731.
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1766
'Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1836
Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Acte public pour le doctorat : De la société en matière civile et commerciale. De
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Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)
Publié en 1839
Résumé des débats de la cour d'assises du département de la Haute-Garonne, dans la cause de
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1817
Précis pour le citoyen Guillaume Tremoulet, négociant, habitant de Toulouse ; contre Jeanne
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Par Bergès, Jean-Joseph (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1798-1799
Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois d'août 1735 concernant les testamens. Par Me.
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Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)
Publié en 1751
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac, habitant de Toulouse ; contre Antoinette
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Publié en 1794-1795
Réflexions sur la question d'état, pour Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.
Publié en 1794-1795
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les deux chaires vacantes dans les facultés de
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Par Bécane, Victor (1791-1854), Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique
Publié en 1822
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Carles, Auguste (1762-1837)
Publié en 1822
Suite de réflexions pour les jurés-gardes du corps des marchands drapiers. Contre Pierre
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1771
Continuation de production pour les jurés gardes du corps des marchands drapiers contre le
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1777
Mémoire pour les bailes du corps des maîtres blanchers &' chamoiseurs de la ville de Toulouse,
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Par Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1772
Reflexions pour les jurés-gardes du corps des marchands-drapiers. Contre le nommé Martres,
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1775
