Résultats de recherche
Factum, pour le sindic du clergé de Castres, intimé suppliant &' défendeur. Contre les sindic
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Par Verlhac, Jacques (16..-17..)
Publié en 1708
Instruction sommaire pour le syndic des religieuses de Sainte Marie de la Visitation de la
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Par Gauran, Jean Pons (16..-17..?), Galau (Procureur ; 16..-17.. ?)
Publié en 1680
Instruction, pour Marie Viala epouse de Pierre Fournier, marchand à Castres, fille &'
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Par Labadens, Joseph (Avocat ; 16..-17..?), Roques (Procureur ; 16..-17.. ?)
Publié en 1721
Instruction pour Messire Honoré de Quiqueran de Beaujeu, évêque de Castres, demandeur par
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Par Bastard, Simon-Dominique de (17.. - 1771), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1720
Instruction sommaire pour Me. Jacques Uteza, promoteur, prêtre &' curé de Montasels. Contre
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Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Reponse au factum de Me. Fromillague promoteur d'Alet, intimé. Pour Me. Jacques Uteza prêtre,
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Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Instruction pour Messire Jean-Luc de Lauzieres Themines, Marquis de Themines, chevalier de
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Par Boutaric, François de (1672-1733), Fitte (Procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1711-1733
Factum pour noble Louis de Martin, seigneur de Viviers, intimé, défendeur &' suppliant. Contre
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Par Calvel, Nicolas (16..-17..), Lartigue, Jean (16..?-17..)
Publié en 1711-1733
Eloge de M. Romiguières, ancien avocat, procureur-général,... : prononcé le 19 février 1853, à
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Par Vaisse-Cibiel, Emile (1829-1884)
Publié en 1853
Les dernières années du parlement de Toulouse, de 1788 à 1794. : Esquisses historiques et
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Par Thomas-Latour, Amédée (17.. ?-1856)
Publié en 1851
Memoire pour la famille de Resseguier contre messire de Resseguier père, seigneur de
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Publié en 1758
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet 1770, qui déclare les articles VII &' VIII des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense
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Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?), Blanc (procureur au parlement de Toulouse ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Edit du Roy portant suppression du siège général d'admirauté êtably à Toulouse, &' celui de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1692
Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois de septembre 1690. &' maintient les
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1692
La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe siècle. : Esquisse historique
Par Rozy, Henry
Publié en 1879
Jo. Stephani Duranti, IC. celeberrimi. Secretioris regii consistorii consiliarii, &'
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Par Duranti, Jean-Étienne (1534-1589)
Publié en 1624
L' affaire Léotade (Le frère qui viole) : Fascicule supplémentaire n.o 2
Par Numa, Albert (18..-19..?)
Publié en 1880
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Motifs de l'arrêt du parlement de Toulouse, du 27 janvier 1790, contre le sieur Broulhiet,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur l'action en responsabilité civile intentée contre
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Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met hors de Cour &' de procès les Frères Chaudy,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758. Qui fait défenses aux juges royaux &' à ceux
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Arrest de la Cour du Parlement, du 6 septembre 1766. Qui défend aux curés d'user à l'avenir
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1766
Decisiones capellae Tholosanae, quae à Joanne Corserio archiepiscopalis sedis Tholosanae
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Par Aufreri, Etienne (1485?-1511), Corsier, Jean (13..-14..)
Publié en 1617
Arrest memorable du parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mari
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1579
Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, au sujet des
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Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1762
