Résultats de recherche
Avis au public sur les parricides imputés aux Calas et aux Sirven. Par M. de Voltaire
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1767
Calas, sur l'échafaud, à ses juges
Par Mercier, Louis-Sébastien (1740-1814)
Publié en 176X
Requête au Roi, par la dame veuve Calas
Par Le Roy (17..-17..)
Publié en 1763
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Mémoire pour Messire Jean-Baptiste-Bernardin de Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac.
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1761
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran,
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret,
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre. Du mois de février 1731.
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1766
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de S***, au sujet des contestations survenues
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Publié en 1774
Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les assassins de son père. Par M. Duroux.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1786
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre sur les matieres civiles
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses
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Publié en 1775
Style universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, concernant les saisies et
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1776
Objets des très-humbles &' itératives remontrances du Parlement de Toulouse, sur l'édit du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise particuliere des eaux &' forets de Toulouse.
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Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse
Publié en 1788
Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en
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Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Supplications adressées au roi, par la noblesse de Toulouse.
Publié en 1788
Précis pour le citoyen Guillaume Tremoulet, négociant, habitant de Toulouse ; contre Jeanne
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Par Bergès, Jean-Joseph (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1798-1799
Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois d'août 1735 concernant les testamens. Par Me.
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Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)
Publié en 1751
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac, habitant de Toulouse ; contre Antoinette
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Publié en 1794-1795
Réflexions sur la question d'état, pour Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.
Publié en 1794-1795
A monsieur l'avocat Furgole, aspirant à l'Académie.
Publié en 1754-1761
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I°
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de
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Par Toulouse
Publié en 1763
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé,
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Par Toulouse
Publié en 1768
