Résultats de recherche
Premier et dernier avis pour votre quotité de milice, &' faute d'y satisfaire par tout ce
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Publié en 1784
Aux citoyens commissaires de la Convention nationale.
Par Féraud, Jean (1759-1795)
Publié en 1793
Armée des Pyrénées. Toulouse le 4 Préréal, an second de la République française, une &'
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Par France, Armée des Pyrénées Orientales
Publié en 1794
Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure, lieutenant general des armées du Roi,
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Par Roquelaure, Gaston-Jean-Baptiste de Bessuejouls (duc de ; 1617-1683)
Publié en 1721
Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1726
Arrest de la souveraine cour de parlement, du vingt-troisieme août mil sept cens
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de novembre 1765, concernant la liquidation des
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
Consultation pour l'hôpital de Saint Joseph de la Grave de Toulouse, au sujet de l'exécution
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Camus (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Réfutation des instructions fournies à Messieurs les créanciers de l'Hôpital Général Saint
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Publié en 1760
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du Diocèse de Toulouse, pour l'année 1783
Publié en 1783
Relation des réjouissances publiques qui ont été faites à Toulouse, pour la naissance de
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Publié en 1729
Notables et singulières questions de droit écrit, jugées au Parlement de Toulouse, conférées
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607), Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1751
Annales de la ville de Toulouse depuis la réünion de la comté de Toulouse à la couronne: avec
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Par La Faille, Germain de (1616-1711)
Publié en 1701
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime
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Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
La Vie et les vertus de la soeur Germaine d'Armaing, religieuse des pauvres filles de la
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Par Chapdu, Jean-Baptiste (16..-17..), Armaing, Germaine d' (1664-1699)
Publié en 1700
Edit du Roi, donné à Marly au mois de mai 1779, portant rénunion du Comté de Caraman, au
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Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Publié en 1779
Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les arrests de reglement rendus en fait de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 22. juin 1725. Qui fait défenses à toutes
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest du Parlement de Toulouse, du 26. avril 1725. Portant reglement general pour les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 12. juin 1733. portant reglement pour les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Assemblée publique du Musée de Toulouse, du samedi 29 juillet 1786.
Publié en 1786
Assemblée publique du Musée de Toulouse, du samedi 26 avril 1788
Publié en 1788
'Catalogue de mes livres par lettre alphabétique, et tels qu'ils sont rangés sur les tablettes
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Par Magi, Jean-Pierre (1721-1801)
Publié en 1764-1793
Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement general pour les pâturages. Du septieme mai
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrest de la souveraine cour de Parlement, extrait des registres du Parlement. Du mercredi 14
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Impositions de la ville, fauxbourgs et gardiage de Toulouse. Pour l'année 1790.
Publié en 1790
Contribution extraordinaire de guerre. De par la Loi du 17 prairial, l'an deuxième de la
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Publié en 1794
[Avis de réclamation de loyer envoyé en 1794 par la Régie nationale de l'enregistrement et des
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Publié en 1794
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775, qui ordonne des réjouissances publiques, à
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
