Résultats de recherche
Extrait de registre du procès verbal du Bureau intermédiaire du département de Commenges, du 9
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Par Comminges (Bureau intermédiaire)
Publié en 1789
Lettre de M.***au R.P. Sermet, évêque a Toulouse
Publié en 1791
L'erreur reconnue, ou Profession de foi d'un citoyen de Paris sur la constitution civile du
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Publié en 1790
Opinion de M. Cazalès, député de la sénéchausée de Riviere-Verdun, sur les successions,
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Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1791
Discours de M. de Cazalés, extrait du Journal logographique.
Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1791
Le seul bon sens. M. Franckin, avocat. Le sieur Piccard, maître menuisier. Jean Berdaulou,
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Publié en 1791
Le véritable discours prononcé à l'assemblée des anciens militaires de Toulouse, tenue aux
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Publié en 1789
Lettre de M. de Cazalès. Paris, ce 12 juillet 1791.
Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1701
Opinion de M. de Cazalès sur le serment exigé des officiers de l'armée.
Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1701
Voeu royal fait par Loüis XIII. et par la reine Anne d'Autriche son épouse, exécuté et
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Publié en 1729
Recüeil des actes, memoires et arrêts du Conseil privé du Roy. Concernant ce qui s'est passé
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Par Bourse commune des marchands Toulouse, France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1715
{Lettre circulaire envoyée par l'intendant du Languedoc datée du 29 octobre 1751]
Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1751
A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées. Supplient humblement les maire &' consuls
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Publié en 1768
Observations sur l'union du College de Foix, au College Royal.
Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur
Publié en 1765
Au Roi et à Nosseigneurs de son Conseil.
Par Godineau de Villechenay, Joseph Simon (1731-1810)
Publié en 1774
Memoire que le sieur Manavit, syndic des négociants du grand tableau de la Bourse a l'honneur
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Par Manavit (syndic des négociants de Toulouse ; 17..-18.. ?)
Publié en 1779
Hommage à la raison. Hymne patriotique, de la composition du citoyen Anglade, membre de la
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Par Anglade (membre de la Société populaire de Toulouse ; 17..-18..?)
Publié en 1793-1815
Etat des pertes supportées par le corps des boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du
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Publié en 1779
Tarif des droits de la commutation, a prendre par permission du Roy dans la ville de Toulouse,
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Publié en 17XX-1789
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Observations sur l'état, l'administration &' le pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse
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Par Lartigue (Juge-Mage)
Publié en 1777
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1778
Arrest du conseil d'état du Roi, du trente septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1772
Arrêt du conseil, contenant réglement pour l'administration municipale de la ville de
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de
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Par Toulouse
Publié en 1789
Projet communiqué par MM. les capitouls, sur les moyens d'assurer les subsistances dans la
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Par Micheldieulafoy (greffier) – Rédacteur, rapporteur, Toulouse
Publié en 1789
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne que les decrets expediez d'authorité
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
