Factum. 1774.

Godineau de Villechenay, Joseph Simon (1731-1810)

Papillon, Jean-Michel (1698-1776) – Graveur

Stoupe Jean-Georges-Antoine (1736?-1808)

1774

[Paris]. De l'imprimerie de Stoupe, rue de la Harpe, 1774

Paris

France

2 parties (51-[1 bl.] p., [1] f. de pl., 11- [1 bl.] p. ; in-4

Factum des représentants de la noblesse du clergé et du tiers état de la principauté de Béarn et des comtés de Foix et de Bigorre s'opposant à la réunion du collège de Foix au collège Royal. Un projet de réglement est joint en annexe
Mention à la fin de la première partie : "M.e Godineau de Villechenay, avocat"
Titre de départ en l'absence de page de titre
Sur le feuillet de planche dépliant : "Tableau du compte a rendre de l'administration des revenus du collège de Foix".
Bandeau au titre par Papillon (1745), lettrine, gravés sur bois
Sig. A-F4, G2

Droit
Histoire locale (Toulouse)
Histoire de l'enseignement
Collèges (Toulouse)

Dérelié, sans couverture ; quelques corrections ms anciennes

Ancienne collection Pifteau. Dans une chemise portant le numéro manuscrit : "59 B"

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl B 574-3

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 574-3, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.