- Français
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Des sociétés civiles. Positions [présentées au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse]
Par Gadrat, Jean Paul Vincent (1813-1887)
Publié en 1844
Mémoire à consulter pour la Société civile du…
Moulin du Bazacle contre la ville de Toulouse
Par Ducap, Théophile (avoué ; 18..-18..?)
Publié en 1879
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour la…
chaire de professeur suppléant, vacante dans cette faculté. Thèse sur le 1er du 3.e du livre du Code civil, des successions et sur les dispositions du droit romain analogues à cette matière. Juges du concours. M. de Bastoulh, doyen de la faculté & président du concours, MM Carles...
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Avis au peuple sur sa santé, par Mr. Tissot...…
Quatrieme edition originale augmentée par l'auteur. Tome premier [-second]
Par Tissot, Samuel Auguste André David (1728-1797)
Publié en 1770
Thèse de procédure civile et d'instruction…
criminelle... pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua..., pour les deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers, sur le titre 9, livre 2 du Code de procédure civile, et sur le titre 3 ; chapitre I.er des nullités de l'instruction et du jugement... du Code d'instruction criminelle
Par Rigal, Félix (avocat ; 17..?-18..)
Publié en 1822
Etudes de morphologie paléolithique I
Par Breuil, Henri (1877-1961)
Publié en 1909
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses à tous les chanoines non-sacrez des chapitres de son ressort, de presenter aux benefices, & aux mêmes chapitres de donner le titre aux presentez par les chanoines non-sacrez. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
reçoit un resignant appellant comme d'abus du refus fait par la Cour de Rome de lui accorder la pension par lui reservée, conformément à sa procuration ad resignandum. Du 9. decembre 1726.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1726
Présence du Portugal à Toulouse : XVIe-XVIIIe…
siècles
Par Bibliothèque municipale Toulouse
Publié en 1956
Mémoire en réponse, pour le bureau des finances…
de la généralité de Toulouse.
Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)
Publié en 1755
Mandement de son éminence monseigneur le cardinal…
duc de Clermont-Tonnerre, archevêque de Toulouse et de Narbonne, pair de France, nommé par le souverain pontife Léon XII, abbé de la basilique Saint-Sébastien, à Rome, pour le Carême de l'an de grâce 1824.
Par Clermont-Tonnerre, Anne-Antoine-Jules (1749-1830)
Publié en 1824
De la rue impériale proposée au conseil municipal…
de Toulouse
Par Cazes, Fils (propriétaire à Toulouse ; 18..?-18..)
Publié en 1857
Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades,…
seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze Calemard Dumont, maire de Crapone.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1756
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes,…
correcteur à la Cour des aydes de Montpellier, seigneur de Cabreroles & de Courbeson, intimé & defendeur. Contre noble Alexandre Mons, ancien lieutenant de dragons, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, cessionnaire du Sieur Galon, demandeur.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1754
Nouveaux voyages dans l'Amérique Septentrionale…
contenant une collection de lettres écrites sur les lieux, par l'auteur; à son ami, M. Douin ... capitaine dans les troupes de Roi, ci-devant son camarade dans le Nouveau Monde, Par M. Bossu ... ancien capitaine d'une compagnie de marine
Par Bossu, Jean-Bernard (1720-1792)
Publié en 1778
Très-humbles et très-respectueuses remontrances…
du parlement séant à Toulouse, au sujet des transcriptions illégales des édit & déclaration du mois d'avril dernier, & d'arrêts du Conseil pleins de calomnies et d'erreurs... ; des violences & actes tyraniques exercés par le duc de Fitz-James contre les ministres de la justice souveraine du Roi.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Lettre de M. le marquis de ***à M. de ***…
président, au parlement de Paris. A Toulouse ce 3 octobre 1763
Publié en 1763
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement. Extrait des…
registres du parlement, du 9 décembre 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Opération latérale simplifiée & abrégée au moyen…
d'un litho-cistitome, instrument nouveau, qui seul, avec la sonde & les tenettes, suffit à cette opération ; avec une addition aux tenettes. Par M. Lamarque, le jeune, Maître et prévot du College de chirurgie de Toulouse, lithotomiste, pensionné de la même ville
Par Lamarque (Le Jeune ; 17..-17..)
Publié en 1769
Extrait des registres du parlement du mercredi…
28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Poésies sacrées de Monsieur L* F****, divisées en…
quatre livres, et ornée de figures en taille douce [première-seconde partie]
Par Le Franc de Pompignan, Jean-Jacques (1709-1784)
Publié en 1753
Description géographique, historique et…
statistique de la Navarre, contenant la notice historique de son état ancien et moderne; sa division territoriale, civile et politique; ses limites, son étendue, sa position topographique, son sol, ses montagnes, les cols, gorges et passages de ses fameuses Pyrénées; ses rivières, grandes routes et chemins; son climat; la constitution physique, les moeurs, usages... Par M. de Rancy...
Par Rancy, Jean-Baptiste-Pierre de (17..-18..)
Publié en 1817
Causes et précis des troubles, des crimes, des…
désordres dans le département du Gard et dans d'autres lieux du midi de la France en 1815 et en 1816 ; faisant suite aux Eclaircissemens historiques en réponse aux calomnies dont les protestans du Gard sont l'objet. Par P.J. Lauze de Péret, avocat à la Cour royale de Nîmes
Par Lauze de Peret, Pierre Joseph (17..-18..)
Publié en 1819
Divi Joannis Chrysostomi, archiepiscopi…
Constantinopolitani, In totum Genesos librum homiliae sexagintasex, a Joanne Oecolampadio hoc anno versae. Habes praeterea textum Geneseos, juxta septuagintainterpretum aeditionem, que authores prisci ferme omnes usi sunt, eodem interprete
Par Jean Chrysostome (saint ; 0347?-0407)
Publié en 1524-----
Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l. d'aumône envers l'hôpital Saint-Jacques, & en pareille somme de 500 liv. envers l'hôpital Saint-Joseph de la Grave de cette ville ; & lui enjoint d'être plus circonspect à l'avenir, & lui fait defenses de récidiver, à peine d'être poursuivi extraordinairement, & puni suivant la rigueur des ordonnances, &c. Du 27 janvier 1790.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Motifs de l'arrêt du parlement de Toulouse, du 27…
janvier 1790, contre le sieur Broulhiet, libraire.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Eclaircissemens historiques en réponse aux…
calomnies dont les protestans du Gard sont l'objet ; et Précis des agitations et des troubles de ce département, depuis 1790 jusqu'à nos jours. Par P.J. Lauze de Péret, avocat à la Cour royale de Nîmes
Par Lauze de Peret, Pierre Joseph (17..-18..)
Publié en 1818
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
- (-) Remove Français filter Français
