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Résultats de recherche
Continuation du Mémoire concernant la suppression…
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.
Publié en 17
Projet d'assurances réciproques pour les maisons,…
contre l'incendie. Par Pierre-Bernard Barrau, directeur de la société d'assurances établie à Toulouse, pour les récoltes contre la grèle, membre de la société libre des sciences, lettres et arts de Paris.
Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)
Publié en 1803
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de…
S***, au sujet des contestations survenues entre l'Académie des jeux floraux & le conseil de bourgeoisie de la ville de Toulouse
Publié en 1774
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du…
rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses fonctions. Décembre 1774
Publié en 1775
Simple note sur le fonds judiciaire des archives…
départementales : Série B. - Parlement de Toulouse
Par Lapierre, Eugène (1834-1923)
Publié en 1868
Eloge de M. Romiguières, ancien avocat,…
procureur-général,... : prononcé le 19 février 1853, à la rentrée solennelle des conférences des avocats
Par Vaisse-Cibiel, Emile (1829-1884)
Publié en 1853
Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.
Par Toulouse
Publié en 1763
Observations pour le sieur Guillaume Lafitte.…
Contre la dame Sceindan.
Publié en 1781
Louis par la grace de Dieu Roy de France & de…
Navarre. Au premier notre huissier ou sergent sur ce requis : comme en l’instance pendant notre cour de parlement de Toulouse entre le sieur Mauran [...]
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1733
Instruction, pour les consuls et communauté de…
Monlezun defendeurs supplians & demandeurs. Contre messire François Descours, seigneur directe du même lieu ; demandeur, suppliant & défendeur.
Par Labadens (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1725
Observations pour le baron de Beaudean. Contre…
Me. Doleac, curé de Beaudean. En présence des marguilliers de Beaudean.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1778
Species litis pro Helisa Masars conjuge Jacobi…
Dintilhac Patroni. Contra Jacobum Morlhon scommate vocatum Labarte, & Margaretam Masars conjuges Bosquet, & alios.
Publié en 1649-1657
Continuation d'observations pour noble de…
Bernard, intimé. Contre le sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.
Par Bernard (noble de ; 17..-17..)
Publié en 1769
Grief d'appel pour noble de Bernard contre le…
sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.
Par Bernard (noble de ; 17..-17..)
Publié en 1768
Direction de Toulouse. Instruction pour les…
employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Résumés des mémoires du parlement de Toulouse,…
concernant la jurisdiction contentieuse du domaine
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &…
prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1617
Arrest de la cour de parlement de Paris du…
quatrième septembre mil sept cens trente qui maintient le lieutenant du premier chirurgien du roi en la communauté des chirurgiens de la ville de Toulouse dans le droit & possession d'exercer seul les fonctions de sa charge...
Par France, Parlement de Paris
Publié en 1730
Rapport lu à l'assemblée générale de la société…
d'assurances réciproques contre la grêle, le 15 germinal an XII, par le citoyen Barrau, directeur de la société
Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1804
Réponse au précis, pour le sieur Laffitte. Contre…
la dame Saindan.
Publié en 1781
Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de…
Toulouse...
Publié en 1695
Observations de M. Boniface-Charles-Joseph de…
Castellane, sur le libelle intitulé, Mémoire pour Silvin Gavarret.
Par Castellane, Boniface-Charles-Joseph de (17..-18..)
Publié en 1809
Factum, du procés pendant en la cour entre Me.…
Jean George Dutilh, advocat, intimé. Contre Pierre Gontier Sieur de Pratdaure, frere & heritier de Claire de Gontier, & icelle mere & heritiere de Jeanne Dutilh, fille & heritiere de feu Dominique Duthil, impetrant lettres aux fins y contenües.
Publié en 1646
Réponse pour Mr. de Bertrand Molleville, maître…
des requêtes. Contre le sieur Seignan.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1776
Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport…
& Beyfete, négocians. Contre le sieur Founade.
Par Loubet (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1789
Instruction pour noble Jean de Gaye, cosseigneur…
de Paulhac, appellant. Contre Jean Vergnhes, habitant du même lieu, intimé.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1771
Factum pour damoiselle Helix de Marsars, femme de…
Me. Jacques Dinthillac advocat. Contre damoiselle Marguerite de Masars, & Jacques Morlhon, dit Labarte, mariez
Publié en 1649-1657
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu…
noble Dominique de Verdier Sr de Villete. Contre demoiselle Marie de Cormouls veuve de feu noble Hilaire de Verdier, juge de Moissac, & Dominique de Verdier son fils.
Publié en 1677
Memoire sur l’existance de deux albergues dans le…
lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur re-existance & par qui la justice doit être rendue auxdits habitans.
Publié en 1723
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