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Explication du kalendrier romain, recueillie du…
Explication du kalendrier romain, recueillie du…
grand livre "Novae rationis restituendi kalendarii romani". Avec les méthodes pour sçavoir, même sans table par la seule aritmetique, l'Indiction romaine, le Cycle solaire, la Lettre dominicale, le Nombre d'or, la Lettre du cycle Epactal, l'Epacte annuelle, la Lettre du Martyrologue, les Festes mobiles de chaque année. Ensemble quelques tables astronomiques, des plus aisées, nouvellement racourcies & ajustées pour trouver facilement les jours des equinoxes, solstices, novilunes & plenilunes, selon la diversité des méridionaux. Par M. Pierre Dupont, prestre tolosain.
grand livre "Novae rationis restituendi kalendarii romani". Avec les méthodes pour sçavoir, même sans table par la seule aritmetique, l'Indiction romaine, le Cycle solaire, la Lettre dominicale, le Nombre d'or, la Lettre du cycle Epactal, l'Epacte annuelle, la Lettre du Martyrologue, les Festes mobiles de chaque année. Ensemble quelques tables astronomiques, des plus aisées, nouvellement racourcies & ajustées pour trouver facilement les jours des equinoxes, solstices, novilunes & plenilunes, selon la diversité des méridionaux. Par M. Pierre Dupont, prestre tolosain.
Par Dupont, Pierre (16..-16..?)
Publié en 1659
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Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez…
Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez…
& prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais
& prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1682
Ars memorativa Gulielmi Leporei Avallonensis ...
Par Le Lièvre, Guillaume (14..-15..)
Publié en 1523
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Description du mausolée et de la pompe funèbre…
Description du mausolée et de la pompe funèbre…
faite dans l'Eglise métropolitaine St. Etienne de Toulouse, le 15 septembre 1768, pour très-haute, très-puissante, et très-excellente princesse Marie-Charlotte-Sophie-Félicité Leszczynska, reine de France. Cette pompe funebre, ordonnée de la part de sa majesté par le Conseil du corps de bourgeoisie de ladite ville, a été conduite par MM. les Capitouls & commissaires. Sur les dessins du sieur Philippe Hardy,...
faite dans l'Eglise métropolitaine St. Etienne de Toulouse, le 15 septembre 1768, pour très-haute, très-puissante, et très-excellente princesse Marie-Charlotte-Sophie-Félicité Leszczynska, reine de France. Cette pompe funebre, ordonnée de la part de sa majesté par le Conseil du corps de bourgeoisie de ladite ville, a été conduite par MM. les Capitouls & commissaires. Sur les dessins du sieur Philippe Hardy,...
Publié en 1768
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Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...
Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Publié en 1784
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Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1784
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Mémoire, pour le sieur Jean Rey, habitant de…
Mémoire, pour le sieur Jean Rey, habitant de…
Montpellier, intimé. Contre le sieur Pierre Boudon de Clayrac, appellant, la demoiselle Dupuy, épouse du Sr. Laurens Boudon, & autres.
Montpellier, intimé. Contre le sieur Pierre Boudon de Clayrac, appellant, la demoiselle Dupuy, épouse du Sr. Laurens Boudon, & autres.
Par Chauliac, Antoine (17..-18..?)
Publié en 1763-1779
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Almanach historique et chronologique de…
Almanach historique et chronologique de…
Languedoc, et des provinces du ressort du Parlement de Toulouse; contenant tout ce qui concerne le Clergé, l'état civil & littéraire, & le commerce de ces provinces. Année M. DCC. LII. [1752]
Languedoc, et des provinces du ressort du Parlement de Toulouse; contenant tout ce qui concerne le Clergé, l'état civil & littéraire, & le commerce de ces provinces. Année M. DCC. LII. [1752]
Par Forest, Jean (abbé ; 1721-1781)
Publié en 1751
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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
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Traitté des droits seigneuriaux, avec les…
Traitté des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Me Jean Geraud, avocat au parlement de Tolose.
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Me Jean Geraud, avocat au parlement de Tolose.
Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
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Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et…
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et…
autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse
autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse
Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
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Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…
Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…
recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.
recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1730
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Observations sur les questions notables du droit,…
Observations sur les questions notables du droit,…
décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse
décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1784
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Decisions notables sur diverses questions du…
Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils, & au même parlement de Toulouse.. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de février 1731, concernant les donations & des notes sur ladite matiere
droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils, & au même parlement de Toulouse.. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de février 1731, concernant les donations & des notes sur ladite matiere
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1744
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Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil,…
Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil,…
conseiller du Roy en la cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes. Le premier contenant les questions notables du droict, decidées par divers arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le deuxieme, contenant les actions Forenses & les lettres
conseiller du Roy en la cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes. Le premier contenant les questions notables du droict, decidées par divers arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le deuxieme, contenant les actions Forenses & les lettres
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1638
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Decisions notables sur diverses questions du…
Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1659
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Monumenta conventus Tolosani ordinis FF.…
Monumenta conventus Tolosani ordinis FF.…
Praedicatorum primi,ex vetustissimis manuscriptis originalibus transcripta... in quibus Historia almi hujus conventus per annos distribuitur, Refertur totius Albigensium facti narratio, Agiturque de capitibus haereseos, de LXI conciliis contra eos habiti, De justa eorum poena et de bello quo profligati sunt. De Sanctae Inquisitionis officii institutione et perpetuo exercitio, De Rosario, de Academia Tolosana De primis Sanctae Inquisitionis martyribus F.F. Praedicatoribus et Minoribus, nec non ecclesiae metropolitanae Tolosae canonicis, De translatione corporis Sancti Thomae V,... Et tandem de nobilioribus Tolosae familiis in ejus ecclesia sepultis..., scriptore F. Joanne Jacobo Percin Tolosate, tolosanique conventus alumno.
Praedicatorum primi,ex vetustissimis manuscriptis originalibus transcripta... in quibus Historia almi hujus conventus per annos distribuitur, Refertur totius Albigensium facti narratio, Agiturque de capitibus haereseos, de LXI conciliis contra eos habiti, De justa eorum poena et de bello quo profligati sunt. De Sanctae Inquisitionis officii institutione et perpetuo exercitio, De Rosario, de Academia Tolosana De primis Sanctae Inquisitionis martyribus F.F. Praedicatoribus et Minoribus, nec non ecclesiae metropolitanae Tolosae canonicis, De translatione corporis Sancti Thomae V,... Et tandem de nobilioribus Tolosae familiis in ejus ecclesia sepultis..., scriptore F. Joanne Jacobo Percin Tolosate, tolosanique conventus alumno.
Par Percin, Jean-Jacques de (1633-1711)
Publié en 1693
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De L'estat des ames trespassees : comment elles…
De L'estat des ames trespassees : comment elles…
vivent estant du corps séparées, & des Purgatoires qu'elles souffrent en ce monde, & en l'autre, apres icelle separation. Au tres illustre parlement de Tolose, Capitole & peuple tolosain, fraire Melchior de Flavin, prédicateur apostolique, et penitencier de nostre saint Père le Pape, gardien à Tolose.
vivent estant du corps séparées, & des Purgatoires qu'elles souffrent en ce monde, & en l'autre, apres icelle separation. Au tres illustre parlement de Tolose, Capitole & peuple tolosain, fraire Melchior de Flavin, prédicateur apostolique, et penitencier de nostre saint Père le Pape, gardien à Tolose.
Par Flavin, Melchior de (15..1580)
Publié en 1570
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La confrairie de Notre-Dame des agonisans. Erigée…
La confrairie de Notre-Dame des agonisans. Erigée…
à perpétuité dans l'Eglise des FF. Mineurs de Nérac. Ensemble les statuts, reglemens, exercices pour les confreres, plusieurs instructions importantes sur les confrairies en général, sur celle des agonisans, sur les indulgences en explication de la bulle : avec des prieres propres pour les fêtes de la Société; & la prière publique des agonisans, composée de cinq pseaumes en latin & en françois, & moralement adaptez aux cinq playes de J. C. Par le T.R.P. Benoît Inard de Caudié, bachelier de Sorbonne, ministre-provincial, des FF. mineurs de la grande Aquitaine &c....
à perpétuité dans l'Eglise des FF. Mineurs de Nérac. Ensemble les statuts, reglemens, exercices pour les confreres, plusieurs instructions importantes sur les confrairies en général, sur celle des agonisans, sur les indulgences en explication de la bulle : avec des prieres propres pour les fêtes de la Société; & la prière publique des agonisans, composée de cinq pseaumes en latin & en françois, & moralement adaptez aux cinq playes de J. C. Par le T.R.P. Benoît Inard de Caudié, bachelier de Sorbonne, ministre-provincial, des FF. mineurs de la grande Aquitaine &c....
Par Inard de Caudié, Benoît (16..-17..)
Publié en 1738
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Evénements militaires devant Toulouse, en 1814.…
Evénements militaires devant Toulouse, en 1814.…
Par Edouard Lapene, capitaine au corps royal de l'artillerie, chevalier de la légion d'honneur, ancien élève de l'école polytechnique, commandant en 1814 son arme dans la division Taupin (armée d'Espagne et des Pyrénées).
Par Edouard Lapene, capitaine au corps royal de l'artillerie, chevalier de la légion d'honneur, ancien élève de l'école polytechnique, commandant en 1814 son arme dans la division Taupin (armée d'Espagne et des Pyrénées).
Par Lapène, Edouard (1790-1854)
Publié en 1822
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Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade,…
Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade,…
veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de la Peyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de la Peyrouse, baron de Basur, intimé.
veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de la Peyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de la Peyrouse, baron de Basur, intimé.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
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Suite de mémoire, pour la dame de Tegra. Contre…
Suite de mémoire, pour la dame de Tegra. Contre…
le sieur Picot, seigneur de Lapeyrouse.
le sieur Picot, seigneur de Lapeyrouse.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
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Factum, servant de salvations & de réponses. Pour…
Factum, servant de salvations & de réponses. Pour…
les trois communautés des prébendiers de la douzaine, S. Martial & Sainte Catherine de l’église métropolitaine, Saint-Etienne de Toulouse. Contre les sieurs prevost, chanoines & chapitre de la même eglise.
les trois communautés des prébendiers de la douzaine, S. Martial & Sainte Catherine de l’église métropolitaine, Saint-Etienne de Toulouse. Contre les sieurs prevost, chanoines & chapitre de la même eglise.
Par Anonyme
Publié en 1705
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Replique pour la dame Marie Antoinette de…
Replique pour la dame Marie Antoinette de…
Caussade, veuve de noble Niaucel de Tegra, coseigneuresse de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot de Lapeyrouse.
Caussade, veuve de noble Niaucel de Tegra, coseigneuresse de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot de Lapeyrouse.
Par Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1778
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Second mémoire, servans à refuter les conclusions…
Second mémoire, servans à refuter les conclusions…
& moyens contenus dans les libelles & requêtes des diffamateurs. Pour le sieur Jean-Louis Benaben, bourgeois de Toulouse, dame Marguerite Gautier, son épouse, & Me. Pierre-Bertrand-Louis Benaben, procureur au parlement. Contre les Sieurs Pierre-Jean-Louis, Pierre-Joseph-Louis, Jean-Claude-Gautier, Guillaume-Louis & dames Jeanne-Marie-Charlotte & Marie-Margueritte-Louise Benaben, épouses, la premiere de M. Loubeau, avocat du roi en la cour ; & la seconde de Me Gasc, procureur en parlement, freres & sœurs. Et contre le Sieur Jean-Pascal-Louis Benaben, autre frere, assigné en intervention, défaillant.
& moyens contenus dans les libelles & requêtes des diffamateurs. Pour le sieur Jean-Louis Benaben, bourgeois de Toulouse, dame Marguerite Gautier, son épouse, & Me. Pierre-Bertrand-Louis Benaben, procureur au parlement. Contre les Sieurs Pierre-Jean-Louis, Pierre-Joseph-Louis, Jean-Claude-Gautier, Guillaume-Louis & dames Jeanne-Marie-Charlotte & Marie-Margueritte-Louise Benaben, épouses, la premiere de M. Loubeau, avocat du roi en la cour ; & la seconde de Me Gasc, procureur en parlement, freres & sœurs. Et contre le Sieur Jean-Pascal-Louis Benaben, autre frere, assigné en intervention, défaillant.
Par Cassagneres (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1782
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Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade,…
Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade,…
veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de Lapeyrouse.
veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de Lapeyrouse.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1778
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Flaminii Parisii jureconsulti Consentini, et in…
Flaminii Parisii jureconsulti Consentini, et in…
almo urbis gymnasio juris pontificii primarii interpretis, ac deinde episcopi Bitontini, Tractatus duo. Primus, De resignatione beneficiorum, tomos duos continens : cum animadversionibus P. Duclos I. V. doctoris secretariique Regii & ub Cancellaria Galliae Narbonensis antigraphi. Alter De confidentia beneficiali. Complectens totam fere praxim beneficariam, decisionibus Rotae Romanae & receptis doctorum opinionibus attestatum & copiose comprobatam. Ac in hac postrema editione luculentis observationibus Joannis Solier, in senato Tolosano patroni & pro expeditionibus Romanae Curiae bancarii... Tomus primus [-secundus]
almo urbis gymnasio juris pontificii primarii interpretis, ac deinde episcopi Bitontini, Tractatus duo. Primus, De resignatione beneficiorum, tomos duos continens : cum animadversionibus P. Duclos I. V. doctoris secretariique Regii & ub Cancellaria Galliae Narbonensis antigraphi. Alter De confidentia beneficiali. Complectens totam fere praxim beneficariam, decisionibus Rotae Romanae & receptis doctorum opinionibus attestatum & copiose comprobatam. Ac in hac postrema editione luculentis observationibus Joannis Solier, in senato Tolosano patroni & pro expeditionibus Romanae Curiae bancarii... Tomus primus [-secundus]
Par Parisio, Flaminio (1563-1603)
Publié en 1668
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Mémoire pour le Sieur Jean Rucat, intimé &…
Mémoire pour le Sieur Jean Rucat, intimé &…
deffendeur. Contre Demoiselle Françoise Martin, veuve en premiere noces du Sieur Jean Ruca, & en seconde noces, de Me. Desparbés, avocat en la cour, & notaire royal, appellante & suppliante. Et contre le Sieur Jean Desparbés fils, & héritier de Me. Antoine Desparbés fils, & héritier de Me. Antoine Desparbés son pere assigné pour voir rendre l’arrêt commun.
deffendeur. Contre Demoiselle Françoise Martin, veuve en premiere noces du Sieur Jean Ruca, & en seconde noces, de Me. Desparbés, avocat en la cour, & notaire royal, appellante & suppliante. Et contre le Sieur Jean Desparbés fils, & héritier de Me. Antoine Desparbés fils, & héritier de Me. Antoine Desparbés son pere assigné pour voir rendre l’arrêt commun.
Par Martin (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1767
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Recueil des titres et arrests du conseil privé du…
Recueil des titres et arrests du conseil privé du…
Roy, concernans le privilège de la ville & bougeoisie de Tolose, tant en l'election de ses Capitouls, que autres affaires. Imprimé par l'ordre & soing de Maistres Jean Bach, advocat en la cour chef de consistoire, Jean Virazel, bourgeois, ancien Capitoul & conseigneur de plaisance, Jean Bergeron, escuyer, Paul André, escuyer sieur de la Geyre, Jean Ponsan, bourgeois, George de Turle, advocat en la cour, Jacques Belot, bourgeois, Jean de Roquette, Advocat en la cour et seigneur Damades, Capitouls de Tolose l'année 1662
Roy, concernans le privilège de la ville & bougeoisie de Tolose, tant en l'election de ses Capitouls, que autres affaires. Imprimé par l'ordre & soing de Maistres Jean Bach, advocat en la cour chef de consistoire, Jean Virazel, bourgeois, ancien Capitoul & conseigneur de plaisance, Jean Bergeron, escuyer, Paul André, escuyer sieur de la Geyre, Jean Ponsan, bourgeois, George de Turle, advocat en la cour, Jacques Belot, bourgeois, Jean de Roquette, Advocat en la cour et seigneur Damades, Capitouls de Tolose l'année 1662
Publié en 1663
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Ordonnances des eaux et forests, concernant les…
Ordonnances des eaux et forests, concernant les…
fonctions & devoirs des gardes établis pour leur conservation, leurs gages, chauffages & autres droits, profits & émolumens, leurs exemptions & privilèges & les peines ordonnées contre eux en cas d'abus ou de négligence. Mise en ordre par Mr. de Froidour,... avec des nottes & des observations à la marge pour l'explication des termes difficiles à entendre. Et un Traité pour l'instruction des mêmes gardes, contenant la conference de toutes ces ordonnances.
fonctions & devoirs des gardes établis pour leur conservation, leurs gages, chauffages & autres droits, profits & émolumens, leurs exemptions & privilèges & les peines ordonnées contre eux en cas d'abus ou de négligence. Mise en ordre par Mr. de Froidour,... avec des nottes & des observations à la marge pour l'explication des termes difficiles à entendre. Et un Traité pour l'instruction des mêmes gardes, contenant la conference de toutes ces ordonnances.
Par Froidour, Louis de (1630?-1685)
Publié en 1683
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