- pifteau
- Toulouse
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
De par le Roi. Louis de Bernage, chevalier,…
seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chaumont & autres lieux, conseiller d'Estat, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc.
Par Bernage, Louis de (1663-1737)
Publié en 1723-1670
De par le Roi. Louis de Bernage, chevalier,…
seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chaumont & autres lieux, conseiller d'Estat, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc. Veu l'arrêt du Conseil du premier avril dernier...
Par Bernage, Louis de (1663-1737)
Publié en 1723-1670
Tarbès, chirurgien, aux représentans du peuple…
Chaudron-Roussau & Dartigoeyte, à tous ses concitoyens, & aux comités de salut public & de sureté générale de la Convention nationale.
Par Tarbès, Roch (1752-1830)
Publié en 1794
Lapujade, ci-devant greffier du tribunal de…
police correctionnelle de Toulouse, aux comités de salut public & de sureté générale de la Convention nationale, aux communes et sociétés populaires des départemens du Gers & Haute-Garonne
Par Lapujade (17..-18...)
Publié en 1794
Mémoire justificatif de Delpont, pharmacien,…
reclus à Auch, d'après un arrêté des représentans du peuple Dartigoeyte & Chaudron-Rousseau
Par Delpont (17..-18...)
Publié en 1794
Rapport fait au nom du comité de surveillance de…
la Société populaire de Toulouse, dans la séance du 11 prairéal, par Bellecour fils
Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1794
Délibération du Conseil général de la commune de…
Toulouse, concernant la loi relative à l'état civil des citoyens. Du 16 novembre 1792, l'an Ier. de la République française
Par Toulouse
Publié en 1792
Le représentant du peuple délégué par la…
Convention nationale dans les départemens du Gers & de la Haute-Garonne, en séance à Toulouse
Par Mallarmé, François-René-Auguste (1755-1831)
Publié en 1794
Les administrateurs et procureur-général-syndic,…
composant le Conseil du département de Haute-Garonne, en permanence, aux citoyens composant la garde nationale du département. Du 5 février 1793, l'an deuxième de la République française
Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1793
Délibération de l'administration municipale de…
Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République française, une et indivisible.
Par Toulouse
Publié en 1797
Arrêté de l'administration centrale du…
département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible
Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1799
Lettre adressée à l'administration centrale du…
département de la Hte Garonne, par le citoyen Porte
Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1799
Joannis Corasi. Tolosatis jurisconsulti In titul.…
C. de impuberum, ad amplissimum virum Joannem Bertrandum praesidem parisiensem commentarii. Quae in hoc volumine continentur sequens pagella indicat. Ad lectorem
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1541
Requete remonstrative. A vous monsieur le…
sénéchal de Toulouse, votre lieutenant & cour. Supplie ... Noble Jean-Guillaume Berdoulat, ... qu'au procès pour fait de dîme, qu'il a en la cour, contre Messire de Lomenie de Brienne,... & noble de Furgole curé de Vieille-Toulouse,... il plaira à la cour d'observer que le suppliant a été assigné par M.e Furgole ...
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1763
Instruction pour messire Arthur-Richard de…
Dillon, archevêque de Toulouse, intimé. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat, appellant.
Par Valingford, Richard de (avocat)
Publié en 1760
Mémoire pour les syndic, consuls & communauté de…
Vieille-Toulouse, intimés, & appellans de leur chef. Contre messire Etienne-Charles de Lomenie de Brienne, ... et encore contre M.e Furgerole, curé de Vieille-Toulouse, intimé et défaillant.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)
Publié en 1778
Réponse pour messire Arthur-Richard de Dillon,…
archevêque de Toulouse. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat.
Par Valingford, Richard de (avocat)
Publié en 1733
Observations pour messire Arthur-Richard de…
Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat.
Par Valingfort, Richard de (avocat)
Publié en 1759
Instruction servant de reponse pour Messire Jean…
Raymond de Gerié, chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de Saint Louis, intimé. Contre Messire Etienne Charles de Lomenie de Brienne, archevêque de Toulouse, appelant. Et contre le Sieur Joseph-Thomas Luans, etudiant en droit, aussi intimé.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1770
Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure,…
lieutenant general des armées du Roi, commandant en chef dans la province de Languedoc. Du 28. novembre 1721. Qui défend le port des armes dans ladite province
Par Roquelaure, Gaston-Jean-Baptiste de Bessuejouls (duc de ; 1617-1683)
Publié en 1721
Mémoire, pour le sieur Pierre-François-Joseph…
Cezerou, négociant de cette ville. Contre Mr. l'archevêque de Toulouse.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1771
Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à…
l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de Toulouse de faire une loterie de trois cens mille livres.
Par Louis XV, Louis-Bazile de (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1726
Arrest de la souveraine cour de parlement, du…
vingt-troisieme août mil sept cens soixante-trois, qui ordonne que les administrateurs de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave continueront leur administration, & sans s'arrêter aux saisies faites à la requête des rentiers dudit hôpital, leur fait inhibition & défenses de se pourvoir ailleurs qu'en la our, en la Grand'Chambre, &tc.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Traité des droits seigneuriaux, et des matières…
féodales. Par M. de Boutaric, professeur de droit français en l'université de Toulouse, & avocat en parlement.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de…
novembre 1765, concernant la liquidation des dettes de l'Hôpital de Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse, avec l'arrêt de registre du 20 novembre 1765.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
Edit du Roy, fait sur la prohibition et…
interdiction generale du port & usage des pistolles, harquebozes & autres bastons à feu sur peyne de perdition de vie & de biens.
Publié en 1566
Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'occasion…
de la distribution des prix accordés aux différens quartiers de l'hôpital de la Grave, en vertu de la délibération du 10 mai 1785.
Par Hôpital Saint-Joseph de la Grave Toulouse
Publié en 1785
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement touchant ce qui doit être observé en arrêtant les vagabonds & gens sans aveu. Du 11 juin 1720. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Mémoire. Le syndic de l'Hôpital général de la…
Grave est forcé de demander à la Ville des secours, que le malheur des temps a rendus indispensables.
Par Laporte (directeur et syndic de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1765
Arrest du Parlement qui regle ce qui doit être…
observé dans l'administration de l'hôpital de Colomiers. Du vingt-un mars mil sept cens quarante-quatre.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1744
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
- (-) Remove Toulouse filter Toulouse
