- pifteau
- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Factum du procez de damoiselle Marguerite de…
Mirabet, vesve de feu Jean Berre advocat. Contre damoiselle Jeanne de Berre, femme d’Antoine de Beaux-Hostes Sieur de Saint Hipoly
Publié en 1649
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...
Par Toulouse
Publié en 1768
Réponse pour demoiselle Marguerite Laurens, veuve…
du sieur Dominique Estellé, habitante de cette ville. Contre le sieur Jean-Louis-Bernard Estellé. En présence du sieur Jean-Baptiste Estellé, son curateur.
Par Mirepoix (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1786
Observations sur le domaine de la couronne, pour…
le Sieur Monery, & ses associés. Contre MM. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à…
monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de sa majesté dans les registres du parlement, le 8 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
De fictionibus juris tractatus quinque. Quibus…
accessit solemnis praelectio ad 1. Cum societas. ff. pro socio. Auctore Antonio Dadino Alteserra, antecessore Tolosano
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1659
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Plan sur la demande en délaissement du domaine de…
Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole avocat en la Cour. Contre les sieurs Bruguiere pere, fils & petit fils.
Par Devezy, Antoine (17..-17..?)
Publié en 1753
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21…
avril 1788, concernant les lettres de cachet: et la détention de M. de Catellan, avocat général, au château de Lourde
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement…
le sieur Louis Sabatier, marchand en soierie & bijouterie... et habitant de la ville de Brioude
Publié en 1765
De l'enseignement du droit français dans la…
Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne université de Toulouse
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…
de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)
Publié en 1805
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour,…
pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils
Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert…
Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1765
Suite pour les sieurs et demoiselle Calas
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 1762
Arrest de reglement de la Cour du Parlement, du…
7. juillet 1756. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Arrest du Parlement de Toulouse, du 26. avril…
1725. Portant reglement general pour les pâturages.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement pour les journées des travailleurs des vignes & des terres. Du 21. mars 1721. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Mémoire en réponse, pour le bureau des finances…
de la généralité de Toulouse.
Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)
Publié en 1755
Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades,…
seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze Calemard Dumont, maire de Crapone.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1756
Lettre de M. le marquis de ***à M. de ***…
président, au parlement de Paris. A Toulouse ce 3 octobre 1763
Publié en 1763
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement. Extrait des…
registres du parlement, du 9 décembre 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 2.…
avril 1718. Portant reglement pour les journées des travailleurs des vignes & des terres. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
[Avis de réclamation de loyer envoyé en 1794 par…
la Régie nationale de l'enregistrement et des domaines pour un appartement à Toulouse]
Publié en 1794
Lettre du Parlement de Toulouse, séant en…
vacations.
Publié en 1790
M. Alexandre Fourtanier
Par Pujol, Auguste (1822-1875)
Publié en 1865
Rapport sur le dernier concours de doctorat et…
des élèves de troisième année, fait, au nom de la faculté de droit de Toulouse, par M. A. Rodiere, professeur à cette faculté, dans la séance solennelle de rentrée du 12 novembre 1845
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1845
Réplique prononcée devant la cour royale de…
Toulouse, le 3 mai 1826, pour le sieur Bilas, propriétaire ; contre les sieurs Michel frères et autres.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
Corpus
- (-) Remove Droit et sciences juridiques (Toulouse) filter Droit et sciences juridiques (Toulouse)
