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Accords souscrits le 7 mars 1815, entre les…
sieurs Garrigou neveu, Massenet et Jaegerschmid, dûment enregistrés le 8 avril 1817.
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Traité des curés primitifs, où l'on examine leur…
origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges; les différens moyens canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer, & les autres questions sur la même manière. Suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & déclarations des rois, & la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse.. Nouvelle édition, revue & corrigée, où l'on a rapporté le tout à la dernière jurisprudence fixée par la Déclaration du roi du 15 janvier 1731
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1776
A monsieur le conseiller d'Etat, directeur…
général des Ponts et Chaussées
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
Observations pour le sieur Guillaume Lafitte.…
Contre la dame Sceindan.
Publié en 1781
Réponse au précis, pour le sieur Laffitte. Contre…
la dame Saindan.
Publié en 1781
Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires…
du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le citoyen François Bernard Boyer-Fonfréde
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
Mémoire pour les propriétaires des moulins du…
Bazacle, contre le sieur Boyer-Fonfrède, le sieur Plohais, et monsieur le préfet
Par Lacombe (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Alexandre Fourtanier : Notice biographique.
Par Albert, Auguste (1819-1905)
Publié en 1865
Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de…
novembre 1765, concernant la liquidation des dettes de l'Hôpital de Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse, avec l'arrêt de registre du 20 novembre 1765.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
Dissertation sur le prest et la vente du bled,…
gasailles et bladades, qui peut servir d'addition à l'Eclaircissement du prest & interests, par le même auteur
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Considérations sur l'état actuel de la…
criminalité en France et les caractères de la criminalité moderne
Par Vidal, Georges (juriste ; 1852-1911)
Publié en 1904
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9.…
juillet 1734. Portant reglement pour le recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Observations des Tribunaux de cassation et…
d'appel, des Tribunaux et Conseils de commerce, &c sur le projet de code du commerce. Tome premier - [-Tome II, Deuxième partie]
Par Anonyme
Publié en 1803
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de…
Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne…
l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août 1698. concernant la visite des étoffes qui se fabriquent à Toulouse, appellées grisettes, mignonettes, burats & autres de pareille qualité ; & le payement d'un sol par piece pour lesdites étoffes. Du 24 mai 1723. Extrait des registres du Conseil d'Estat
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1723
Arrêté concernant la rivière de Lhers. Du 27 juin…
1834
Par Barennes, Jacques (1777-1850)
Publié en 1834
De l'arbitrage international : étude critique
Par Valmigère, Pierre Baptiste Joseph (1871-1944)
Publié en 1898
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &…
renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice l'affaire pour le recurement & l'allignement des ruisseaux de Lers & du Girou, diocése de Toulouse. Du 10. decembre 1726.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1726
Ordonnances synodales du diocese de Mirepoix.…
Publiées dans le synode general tenu à Mirepoix le 18. jour de juin 1692. Par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime messire Pierre de la Broue, evêque de Mirepoix.
Par Eglise catholique, Diocèse Mirepoix, Ariège ; 1317-1801 – Éditeur scientifique
Publié en 1697
Mémoire sur la prétention des Etats de Languedoc,…
d'envoyer aux Etats-généraux une députation particulière.
Publié en 1789
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20.…
février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1739
De regulis juris ff. Pandettarum seu Digestorum…
in quibus omne jus collettum est. Regule secundum ordine a Tribuniano... Ad... scholasticorum utilitatem. Cum Gregoriane et Bonifaciane editionum titulis. Indice sive tabula subsequente.
Publié en 1514
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou.
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Statuts sinodaux du diocèse de Comenges, par…
monseigneur l'illustris. & reverend. Antoine de Lastic, evêque de Comenges. Lûs & publiés au synode général, tenu à Saint Gaudens, le 25 & 26 août 1751
Par Lastic, Antoine de (1709-1763)
Publié en 1752
Lettres patentes du Roy, portant deffences de…
porter clinquans, passemens, broderies, porfilleures, toiles, & autres estoffes d'or & d'argent, comme aussi broderies de soye, passemans de Millan, ou contrefaicts.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1620
Tractatus de successionum resolutione, D.…
Fernandi Vasquii Pinciani Menchacensis, ... libri tres. Cum indice copiosissimo, et cum notis ipsiusmet authoris annotationibus & emendationibus. Tom. III
Par Vázquez de Menchaca, Fernando (1512-1569)
Publié en 1577
Tractatus de successionum progressu, D. Fernandi…
Vasquii Pinciani Menchacensis, ... libri tres. Cum indice copiosissimo, et cum notis ipsiusmet authoris annotationibus & emendationibus. Tom. II
Par Vázquez de Menchaca, Fernando (1512-1569)
Publié en 1577
Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.
Publié en 1726
Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur,…
publiées par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Nicolas de Malezieu, evêque de Lavaur, conseiller du Roi en tous ses conseils, dans son synode tenu le vingt-unième de juin mil sept cens vingt-neuf
Publié en 1729
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
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