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Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine,…
les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...
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Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761) |
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Caranove Nicolas (1702?-17..) |
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1736 |
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A Toulouse, De l'imprimerie de N. Caranove fils... M. DCC. XXXVI. |
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Toulouse |
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France |
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[16], 386, [20] p. ; In-folio |
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Première édition |
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Droit |
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Reliure basane marbrée, 18e siècle, dos à nerfs orné de fleurons en caisson, tranche mouchetée. |
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Ancienne collection Pifteau |
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Fernand Pifteau (1865-1942) |
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Resp PfXVIII-31 |
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Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVIII-31 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1) |
Corpus associés
Droit et sciences juridiques à Toulouse
XVIIIe siècle
