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Resumption du procès, pour messire…
Resumption du procès, pour messire…
Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde St Haon, baron des Etats du Vellay, lieutenant colonel de cavalerie, commandant du bataillon de garnison de Royal-Roussillon, appellant suppliant. Contre le sieur Jean-Louis Pertuis, intimé.
Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde St Haon, baron des Etats du Vellay, lieutenant colonel de cavalerie, commandant du bataillon de garnison de Royal-Roussillon, appellant suppliant. Contre le sieur Jean-Louis Pertuis, intimé.
Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1776
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Arrest de reglement de Parlement de Tolose…
Arrest de reglement de Parlement de Tolose…
consernant les ministres & pedagogues de la R.P.R. Donné le 16. mars 1680.
consernant les ministres & pedagogues de la R.P.R. Donné le 16. mars 1680.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1680
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Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes,…
Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes,…
docteur en médecine de la faculté de Montpellier, habitant de la ville de Joyeuse, intimé & appelant. Contre demoiselle Louise Durieu, appellante & intimée; & autres intimés et défaillants.
docteur en médecine de la faculté de Montpellier, habitant de la ville de Joyeuse, intimé & appelant. Contre demoiselle Louise Durieu, appellante & intimée; & autres intimés et défaillants.
Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1773
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Manuel pratique du choléra : Ouvrage…
Manuel pratique du choléra : Ouvrage…
principalement destiné aux gens du monde et contenant une indication précise des signes de la maladie, ainsi qu'un exposé simple mais détaillé des moyens de s'en préserver et de la guérir
principalement destiné aux gens du monde et contenant une indication précise des signes de la maladie, ainsi qu'un exposé simple mais détaillé des moyens de s'en préserver et de la guérir
Par Ripoll, Alphonse (Dr ; 18..-18..?)
Publié en 1855
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Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui…
Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui…
condamne au feu une brochure intitulée Lettre de NN. au Marquis NN. &c. par le P. Zaccheria, jésuite italien, 1758. Extrait des registres du Parlement.
condamne au feu une brochure intitulée Lettre de NN. au Marquis NN. &c. par le P. Zaccheria, jésuite italien, 1758. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1758
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Chrestomathie grecque, par Fl. Lécluse,…
Chrestomathie grecque, par Fl. Lécluse,…
professeur de littérature grecque et de langue hébraïque à la faculté des lettres de Toulouse. Première [- Deuxième] partie. Poésie [- Prose].
professeur de littérature grecque et de langue hébraïque à la faculté des lettres de Toulouse. Première [- Deuxième] partie. Poésie [- Prose].
Par Lécluse, Fleury (1774-1845)
Publié en 1825
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Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769,…
Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769,…
qui defend de faire & permettre des loteries & rafles. Extrait des registres du parlement
qui defend de faire & permettre des loteries & rafles. Extrait des registres du parlement
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1769
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Arrest de la souveraine cour de Parlement , du…
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du…
huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui ordonne que le livre intitulé Histoire des camisards, &. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice,&...
huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui ordonne que le livre intitulé Histoire des camisards, &. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice,&...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
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Arrest du Parlement, qui supprime un ecrit,…
Arrest du Parlement, qui supprime un ecrit,…
intitulé Mandement de M. l'evêque de Montauban, pour faire chanter le Te Deum en actions de graces de la naissance de M. le Duc d'Aquitaine. Du 5. novembre 1753. Extrait des registres de Parlement.
intitulé Mandement de M. l'evêque de Montauban, pour faire chanter le Te Deum en actions de graces de la naissance de M. le Duc d'Aquitaine. Du 5. novembre 1753. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1753
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Arrest du Parlement, du 12. mars 1754, qui…
Arrest du Parlement, du 12. mars 1754, qui…
ordonne que l'ecrit intitulé Mandatum illustrissimo & reverendissimi DD. episcopi Domini Biterrensis, imprimé, Biterris, ex typis Francisci Barbut, &c. Datum Biterris, die 10 mensis Januarii anni 1747. & signé, Josephus-Bruno, Episc. & Dom. Biterr. sera & demeurera supprimé.
ordonne que l'ecrit intitulé Mandatum illustrissimo & reverendissimi DD. episcopi Domini Biterrensis, imprimé, Biterris, ex typis Francisci Barbut, &c. Datum Biterris, die 10 mensis Januarii anni 1747. & signé, Josephus-Bruno, Episc. & Dom. Biterr. sera & demeurera supprimé.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
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Arrest de la souveraine cour de Parlement , du 8.…
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du 8.…
mars 1749f, qui ordonne que le livre intitulé : Histoire des camisards, &c. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice, &c.
mars 1749f, qui ordonne que le livre intitulé : Histoire des camisards, &c. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
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Arrest de la Cour de Parlement, du 23 février…
Arrest de la Cour de Parlement, du 23 février…
1765, qui ordonne qu'un imprimé intitulé en français & latin, intitulé : Brefs, &c. & deux brochures imprimées, ayant pour titre ; l'une, Lettre d'un chevalier de Malthe, &c, l'autre, Réflexions impartiales d'un Français papiste & royaliste, &c. seront lacérés & brûlés par l'exécuteur de la haute-justice. Extrait des registres du Parlement, des samedis 16 & 23 février 1765. Du samedi 16 février 1765.
1765, qui ordonne qu'un imprimé intitulé en français & latin, intitulé : Brefs, &c. & deux brochures imprimées, ayant pour titre ; l'une, Lettre d'un chevalier de Malthe, &c, l'autre, Réflexions impartiales d'un Français papiste & royaliste, &c. seront lacérés & brûlés par l'exécuteur de la haute-justice. Extrait des registres du Parlement, des samedis 16 & 23 février 1765. Du samedi 16 février 1765.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1765
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Arrest de la Cour de Parlement, du 11 mai 1765,…
Arrest de la Cour de Parlement, du 11 mai 1765,…
qui condamne deux brochures, l'une intitulée : Avis important, &c. l'auttre (sic) : Lettre d'un cosmopolite, &c. à être lacérées & brûlées par l'exécuteur de la haute-justice. Extrait des registres du Parlement du 20 avril 1765.
qui condamne deux brochures, l'une intitulée : Avis important, &c. l'auttre (sic) : Lettre d'un cosmopolite, &c. à être lacérées & brûlées par l'exécuteur de la haute-justice. Extrait des registres du Parlement du 20 avril 1765.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1765
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L'heureux retour, divertissement en un acte, mêlé…
L'heureux retour, divertissement en un acte, mêlé…
de vaudevilles & d'ariettes, au sujet de la rentrée du parlement de Toulouse, par M. Pellet-Desbarreaux ; représenté pour la premiere fois sur le théâtre de cette ville, le 20 octobre 1788.
de vaudevilles & d'ariettes, au sujet de la rentrée du parlement de Toulouse, par M. Pellet-Desbarreaux ; représenté pour la premiere fois sur le théâtre de cette ville, le 20 octobre 1788.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1788
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Arrest de la cour de Parlement, du 21 mai 1764.…
Arrest de la cour de Parlement, du 21 mai 1764.…
Qui condamne au feu deux libelles imprimés, intitulés, l'un : Il est temps de parler, &c. & l'autre : Tout se dira, &c. & ordonne qu'il sera enquis contre ceux qui peuvent avoir composé, imprimé ou débité lesdits libelles.
Qui condamne au feu deux libelles imprimés, intitulés, l'un : Il est temps de parler, &c. & l'autre : Tout se dira, &c. & ordonne qu'il sera enquis contre ceux qui peuvent avoir composé, imprimé ou débité lesdits libelles.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1764
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Sur le retablissement du parlement, ode qui a…
Sur le retablissement du parlement, ode qui a…
obtenu l'accessit, au jugement de l'Académie des Jeux floraux, par le père Villar, prêtre de la doctrine chrétienne ; professeur d'éloquence au collège de l'Esquille
obtenu l'accessit, au jugement de l'Académie des Jeux floraux, par le père Villar, prêtre de la doctrine chrétienne ; professeur d'éloquence au collège de l'Esquille
Par Villar (Père ; 17..-17..?)
Publié en 1774
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A juger pour le syndic des dames religieuses…
A juger pour le syndic des dames religieuses…
Feuillantines. Contre le sieur comte de Berat. En préférence de messieurs de Larroquan & Montgazin, & de M. le procureur général, prenant la cause de son substitut à la maîtrise de l'Isle
Feuillantines. Contre le sieur comte de Berat. En préférence de messieurs de Larroquan & Montgazin, & de M. le procureur général, prenant la cause de son substitut à la maîtrise de l'Isle
Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1713
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Tractatus de apoplexia : in quo hujus affectionis…
Tractatus de apoplexia : in quo hujus affectionis…
causa penitius inquiritur & curatio exponitur Ex doctrina Hippocratis. Auctore Francisco Bayle, doctore medico
causa penitius inquiritur & curatio exponitur Ex doctrina Hippocratis. Auctore Francisco Bayle, doctore medico
Par Bayle, François (1622-1709)
Publié en 1677
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Doctrinae Divi Thomae Aquinatis tria principia…
Doctrinae Divi Thomae Aquinatis tria principia…
cum suis consequentiis. Ubi totius doctrinae compendium & connexio continetur. Authore R. P. Antonino Reginaldo Ord. Praedicatorum in academia Tolosana olim professore, ac doctore.
cum suis consequentiis. Ubi totius doctrinae compendium & connexio continetur. Authore R. P. Antonino Reginaldo Ord. Praedicatorum in academia Tolosana olim professore, ac doctore.
Par Regnault, Antonin (1606-1676)
Publié en 1670
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Résumption. Pour Pierre Seguela, & Catherine…
Résumption. Pour Pierre Seguela, & Catherine…
Lombrail, mariés. Contre Jeanne Estampes, veuve de Jean Germa, Marie & Anne Montagné. Et contre les héritiers de Jean Montagné ; Joseph-Bernard ; Etienne Lombrail, & les héritiers de Baylusson, & la Martiniere.
Lombrail, mariés. Contre Jeanne Estampes, veuve de Jean Germa, Marie & Anne Montagné. Et contre les héritiers de Jean Montagné ; Joseph-Bernard ; Etienne Lombrail, & les héritiers de Baylusson, & la Martiniere.
Par Nuly, Hugues (17..-18..)
Publié en 1777
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Observations pour demoiselle Catherine Marti…
Observations pour demoiselle Catherine Marti…
[Marty], epouse du sr Gély. Contre Me. Cure, & la demoiselle Mas, mariés
[Marty], epouse du sr Gély. Contre Me. Cure, & la demoiselle Mas, mariés
Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1778
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Instruction en réponse pour noble Joseph de…
Instruction en réponse pour noble Joseph de…
Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de Guiraud, appelant
Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de Guiraud, appelant
Par Brideau de Saint Julien (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
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Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai…
Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai…
1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.
1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1736
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Arrest du Parlement qui regle ce qui doit être…
Arrest du Parlement qui regle ce qui doit être…
observé dans l'administration de l'hôpital de Colomiers. Du vingt-un mars mil sept cens quarante-quatre.
observé dans l'administration de l'hôpital de Colomiers. Du vingt-un mars mil sept cens quarante-quatre.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1744
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Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et…
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et…
autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse
autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse
Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
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Arrest du Parlement, du 17. juillet 1752, portant…
Arrest du Parlement, du 17. juillet 1752, portant…
suppression d'une these de théologie dédiée à M. l'évêque de Besiers, ordonne l'enquis & decrete le frere Besson, religieux cordelier, d'ajournement personnel. Extrait des registres de Parlement.
suppression d'une these de théologie dédiée à M. l'évêque de Besiers, ordonne l'enquis & decrete le frere Besson, religieux cordelier, d'ajournement personnel. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
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Arrest de la souveraine cour de Parlement, du…
Arrest de la souveraine cour de Parlement, du…
vingt-sixième août mil sept cens cinquante-un, qui ordonne que le livre intitulé Discours historiques, critiques & politiques sur Tacite sera lacéré & brûlé par la main de l'executeur de la Haute Justice. Extrait des registres de Parlement.
vingt-sixième août mil sept cens cinquante-un, qui ordonne que le livre intitulé Discours historiques, critiques & politiques sur Tacite sera lacéré & brûlé par la main de l'executeur de la Haute Justice. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1751
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Arrest de la cour de parlement, du 9. septembre…
Arrest de la cour de parlement, du 9. septembre…
1757, qui condamne au feu le livre intitulé R. P. Herm. Busembaum, societatis Jesu, SS. Theologiæ licentiati, theologia moralis, nunc pluribus partibus aucta, à R. P. Claudio Lacroix, soc. Jesu, theologiæ in universitate coloniensi doctore, & professore publico. Editio novissima, diligenter recognita & emendata ab uno ejusdem societatis jesu sacerdote theologo. coloniæ, sumpt. fratrum de Tournes. 1757. &c
1757, qui condamne au feu le livre intitulé R. P. Herm. Busembaum, societatis Jesu, SS. Theologiæ licentiati, theologia moralis, nunc pluribus partibus aucta, à R. P. Claudio Lacroix, soc. Jesu, theologiæ in universitate coloniensi doctore, & professore publico. Editio novissima, diligenter recognita & emendata ab uno ejusdem societatis jesu sacerdote theologo. coloniæ, sumpt. fratrum de Tournes. 1757. &c
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1757
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Arrest de la Cour du Parlement, du 23 février…
Arrest de la Cour du Parlement, du 23 février…
1765, qui supprime un imprimé ayant pour titre : Sanctissimi in Christo Patris, &c. & renouvelle les défenses de recevoir, publier ou éxecuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes bulles ou brefs de cour de Rome, sans lettres patentes du Roi, registrées en ladite cour. Extrait des registres du Parlement.
1765, qui supprime un imprimé ayant pour titre : Sanctissimi in Christo Patris, &c. & renouvelle les défenses de recevoir, publier ou éxecuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes bulles ou brefs de cour de Rome, sans lettres patentes du Roi, registrées en ladite cour. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1765
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Codex medicamentarius, seu, Pharmacopoea…
Codex medicamentarius, seu, Pharmacopoea…
Tolosana, amplissimi senatus autoritate munita, ex mandato nobilissimorum et vigiantissimorum capitolinorum in lucem edita, decano professorum facultatis medicæ, Pontio Francisco Purpan. In hoc codice describuntur medicamenta simplicia et composita, quæ à pharmacopœis Tolosatibus confici, et in eorum officinis asservari debent, pro salute civium
Tolosana, amplissimi senatus autoritate munita, ex mandato nobilissimorum et vigiantissimorum capitolinorum in lucem edita, decano professorum facultatis medicæ, Pontio Francisco Purpan. In hoc codice describuntur medicamenta simplicia et composita, quæ à pharmacopœis Tolosatibus confici, et in eorum officinis asservari debent, pro salute civium
Par Purpan, Pons-François (1593-1660)
Publié en 1648
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