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Résultats de recherche
Programme d'un cours de droit civil français,…
professé à la Faculté de Toulouse,
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1853
Couplets sur la rentrée du parlement, air des…
amours d'été : Guillot, Guillot, que ce nom m'intéresse !
Par Anonyme
Publié en 1788
Arrêtés et objets de remontrances de la cour des…
comptes, aydes et finances de Montpellier
Par France, Chambre des comptes de Montpellier
Publié en 1760
Observations sur les effets du virus cancereux,…
divisées en cinq questions, par M. Bécane, professeur royal en chirurgie
Par Becane, Bertrand (1728 ?-17..?)
Publié en 1778
Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous…
le bon plaisir du roi, la prorogation de sa séance. Extrait des registres du parlement. Du jeudi 10 septembre 1789.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Déclaration du Roi, portant règlement sur les…
fonctions du parlement de Toulouse, de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier & des bureaux des Finances, à l'égard des matières domaniales. Donnée à Compiègne le 19 juillet 1757. Registrée au Parlement de Toulouse le 8 août suivant.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
Questions à juger pour les sieurs Mazarin &…
Mather ; contre la dame Lecour née Berta.
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)
Publié en 1830
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763,…
qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions viagères qui seront payées aux ci-devant soi-disans jésuites
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Declaration du Roy : portant reglement pour la…
Chambre de vacations du Parlement de Toulouse. Registré en Parlement le 2. may 1682.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1682
À M. le directeur et à MM. les membres du jury…
d'expropriation
Par Darrieux (notaire à Toulouse ; 18..?-18..)
Publié en 1850
Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept…
cens cinquante-quatre, qui supprime une édition de prétendus Statuts synodaux du diocèse de Comenges, imprimés à Toulouse chés N. Caranove, en l'année 1752. Extrait des Registres du Parlement
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1754
Edit de creation de l'office de second advocat…
general de Sa Maiesté au parlement de Tolose, contenant les attributs des charges d'avocats generaux.
Publié en 1602
Notice historique sur M.r Jean Viguerie,…
chirurgien en chef de l'Hôtel-Dieu-Saint Jacques de Toulouse... Membre de l'Académie des sciences ; lu dans sa séance publique du jeudi 29 avril 1813, par M. le chevalier Picot de Lapeyrouse, secrétaire perpétuel.
Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)
Publié en 1813
Declaration du Roy, portant reglement que les…
procedures qui seront faites dans le ressort du parlement de Toulouse, ès jours que ledit parlement n'entre point, autre que ceux commandez par l'Eglise, seront valables. Registrée en parlement le 25. juin 1681.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Réplique pour le Sr. de Lapanouse. Contre le…
sieur de Guiraud, & contre Jean-Pierre Tenegal, intervenant
Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Réflexions pour la dame de Maria, veuve &…
héritière de Me Mouton
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1779
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1774
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1777
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1779
Réquisitoire fait par M. Mailhe,…
procureur-général-syndic du département de la Haute-Garonne, le 2 octobre 1790, devant messieurs les administrateurs composant le directoire de ce département
Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Matériaux pour servir à l'histoire de la médecine…
militaire en France. Par C.-G. Lafont-Gouzi, médecin à l'hôpital militaire de Toulouse ; professeur-adjoint à l'ecole de médecine de la même ville...
Par Lafont-Gouzi, Gabriel-Grégoire (1777-1850)
Publié en 1809
"Recueil de différentes questions de droit…
arrangées selon l'ordre des Institutes de Justinien qui ont fait la matiere des conférences de plusieurs jeunes avocats à Toulouse l'an 1781"
Publié en 1781
Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de…
Navarre, au premier notre huissier ou sergent requis...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1782
Discours analytique sur la langue française, par…
M. Brette, professeur des langues latine et française, breveté par M. le recteur de l'Académie de Toulouse.
Par Brette, Etienne Thomas Guillaume (1796-18..)
Publié en 1824
Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Poursuites disciplinaires contre M. Lafiteau,…
avocat au Barreau de Toulouse, à l'occasion d'un article de la Gazette de Toulouse, [suivi de Consultation pour Me A. Lafiteau,...
Par Darmaing, Achille (1794-1836)
Publié en 1830
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