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Resultats 1411 - 1440 sur 1473 pour Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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La Pratique de la juridiction ecclesiastique,…
La Pratique de la juridiction ecclesiastique,…
volontaire, gratieuse et contentieuse, fondée sur le droit commun & sur le droit particulier du royaume. Divisée en deux parties. Par M. Ducasse, prêtre, docteur en théologie, chanoine, grand archidiacre, vicaire general & official du diocèse de Condom. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par l'auteur
volontaire, gratieuse et contentieuse, fondée sur le droit commun & sur le droit particulier du royaume. Divisée en deux parties. Par M. Ducasse, prêtre, docteur en théologie, chanoine, grand archidiacre, vicaire general & official du diocèse de Condom. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par l'auteur
Par Ducassé, François (163X-1706)
Publié en 1706
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Sommaire du procez, d'entre les prieur,…
Sommaire du procez, d'entre les prieur,…
religieux, & convent de l'abbaye Saint Pierre de Lézat, de l'Ordre de Cluny, deffendeurs en lettres. Et le Procureur General de l'Ordre de Cluny, intervenant. Contre messire François Antoine de Berthier evesque de Rieux, & abbé commendataire de ladite abbaye, demandeur en lettres, contre la transaction et partage du 3. juin 1557.
religieux, & convent de l'abbaye Saint Pierre de Lézat, de l'Ordre de Cluny, deffendeurs en lettres. Et le Procureur General de l'Ordre de Cluny, intervenant. Contre messire François Antoine de Berthier evesque de Rieux, & abbé commendataire de ladite abbaye, demandeur en lettres, contre la transaction et partage du 3. juin 1557.
Publié en 1665
2 Tomes
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De l'esprit des loix ou Du rapport que les loix…
De l'esprit des loix ou Du rapport que les loix…
doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs le climat, la religion, le commerce, &c. à quoi l'auteur a ajouté. Des recherches nouvelles sur les loix romaines touchant les successions, sur les loix françoises, & sur les loix féodales. Tome premier [-second].
doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs le climat, la religion, le commerce, &c. à quoi l'auteur a ajouté. Des recherches nouvelles sur les loix romaines touchant les successions, sur les loix françoises, & sur les loix féodales. Tome premier [-second].
Par Montesquieu (1689-1755)
Publié en 1748
Mémoire pour les doyens et chanoines de Figeac
Par Du Portault (avocat ; 16..-17..)
Publié en 1726
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Recueil des ordonnances synodales et autres,…
Recueil des ordonnances synodales et autres,…
faites en divers temps par nosseigneurs ... archevesques de Tolose, ou messieurs les vicaires généraux, suivant l'ordre du temps qu'elles ont été données. Ensemble plusieurs déclarations de nos roys, & arrests des cours souveraines de ce royaume, touchant les privilèges de l'Eglise, & des droits des curés. Le tout enrichy des remarques & observations servant de preuves ausdites ordonnances, tirées des Saints Canons, bulles des papes, ordonnances de nos roys &c. Par M. Simon Peyronnet, prestre... recteur de l'église paroissiale de Nostre Dame du Taur... Tom. II
faites en divers temps par nosseigneurs ... archevesques de Tolose, ou messieurs les vicaires généraux, suivant l'ordre du temps qu'elles ont été données. Ensemble plusieurs déclarations de nos roys, & arrests des cours souveraines de ce royaume, touchant les privilèges de l'Eglise, & des droits des curés. Le tout enrichy des remarques & observations servant de preuves ausdites ordonnances, tirées des Saints Canons, bulles des papes, ordonnances de nos roys &c. Par M. Simon Peyronnet, prestre... recteur de l'église paroissiale de Nostre Dame du Taur... Tom. II
Publié en 1669
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Second mémoire pour Mr l'evêque de Soissons,…
Second mémoire pour Mr l'evêque de Soissons,…
contre les dames abbesses & religieuses de l'abbaye royale du Val-de-Grace, & les R.R. P.P. prieur & religieus de Saint Corneil de Compiegne. Pour servir de replique eu mémoire desdits R.R. P.P. prieur & religieux benedictins..
contre les dames abbesses & religieuses de l'abbaye royale du Val-de-Grace, & les R.R. P.P. prieur & religieus de Saint Corneil de Compiegne. Pour servir de replique eu mémoire desdits R.R. P.P. prieur & religieux benedictins..
Par Bronod (avocat)
Publié en 1726
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Edites e cridas fetas y publicades per manament…
Edites e cridas fetas y publicades per manament…
del... senyor Don Joan Antonio Pacheco, Ossorio, Toledo y de La Cueba, marques de Cerralbo, y de Sant Leonardo, gentilhom de la camara de la Magestat... y capita general en lo present principat de Cathalunya, y Comptats de Rossello, y Cerdanya... Ab licencia dels superiors
del... senyor Don Joan Antonio Pacheco, Ossorio, Toledo y de La Cueba, marques de Cerralbo, y de Sant Leonardo, gentilhom de la camara de la Magestat... y capita general en lo present principat de Cathalunya, y Comptats de Rossello, y Cerdanya... Ab licencia dels superiors
Par Anonyme
Publié en 1676
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Edit du Roy, portant Reglement general pour les…
Edit du Roy, portant Reglement general pour les…
eaux & forêts. Verifié en la Cour du Parlement de Toulouse, le 5. Fevrier 1670
eaux & forêts. Verifié en la Cour du Parlement de Toulouse, le 5. Fevrier 1670
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1694
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L'ordre et forme ordonnez pour le faict des…
L'ordre et forme ordonnez pour le faict des…
executions cryées, & adjudications de decretz pour y estre procedé suyvant les ordonnances, dernierement publiées.
executions cryées, & adjudications de decretz pour y estre procedé suyvant les ordonnances, dernierement publiées.
Publié en 1566
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Instruction sommaire sur les principaux articles…
Instruction sommaire sur les principaux articles…
des comptes rendus devant Monseigneur de Saint Maurice de Bernage, intendant du Languedoc, par le sieur Marchal, économe-sequestre, & autres administrateurs & detenteurs des effets de la succession de feu M. de la Berchere, archevêque de Narbonne.
des comptes rendus devant Monseigneur de Saint Maurice de Bernage, intendant du Languedoc, par le sieur Marchal, économe-sequestre, & autres administrateurs & detenteurs des effets de la succession de feu M. de la Berchere, archevêque de Narbonne.
Par Marchal (économe-sequestre ; 16..-17..)
Publié en 1729
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Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
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Lettres patentes du 2 décembre 1619. Accordées…
Lettres patentes du 2 décembre 1619. Accordées…
par le Roi Louis XII. pour l'etablissement de la jurande de pharmacie dans la province de Bigorre.
par le Roi Louis XII. pour l'etablissement de la jurande de pharmacie dans la province de Bigorre.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1768
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Declaration du Roy, du six avril mil six cens…
Declaration du Roy, du six avril mil six cens…
quatre-vingt-un, portant reglement pour l'Hôpital General de Toulouse, registrée au Parlement le 7. mai 1681.
quatre-vingt-un, portant reglement pour l'Hôpital General de Toulouse, registrée au Parlement le 7. mai 1681.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
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Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme…
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme…
novembre mil sept cens quarante. Portant que l'ordonnance du grand-maître des eaux & forêts au département de Toulouse, du 24. juillet 1693. & les arrêts de la table de marbre de Toulouse, des 16. juin 1695. & 30. juin 1700. au sujet du recreusement & elargissement de la riviere du Girou, seront executez selon leur forme & teneur.
novembre mil sept cens quarante. Portant que l'ordonnance du grand-maître des eaux & forêts au département de Toulouse, du 24. juillet 1693. & les arrêts de la table de marbre de Toulouse, des 16. juin 1695. & 30. juin 1700. au sujet du recreusement & elargissement de la riviere du Girou, seront executez selon leur forme & teneur.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1740
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Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch,…
Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch,…
revus et publiés dans le Synode général tenu à Auch par Monseigneur l'illustrissime et reverendissime Anne Tristan de Labaume de Suze, archeveque d'Auch, l'an 1698. [ Jean-François de Montillet...]. Nouvelle édition
revus et publiés dans le Synode général tenu à Auch par Monseigneur l'illustrissime et reverendissime Anne Tristan de Labaume de Suze, archeveque d'Auch, l'an 1698. [ Jean-François de Montillet...]. Nouvelle édition
Publié en 1770
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Instruction abregée pour les gardes des eaux et…
Instruction abregée pour les gardes des eaux et…
forests, pesches & chasses du département de Languedoc, Guyenne, Bearn & Navarre. Par Monsieur de Froidour, conseiller du roy en ses conseils, grand-maître des eaux & forests du même département
forests, pesches & chasses du département de Languedoc, Guyenne, Bearn & Navarre. Par Monsieur de Froidour, conseiller du roy en ses conseils, grand-maître des eaux & forests du même département
Par Froidour, Louis de (1630?-1685)
Publié en 1683
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Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5…
Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5…
septembre 1690]
septembre 1690]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1690
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Lettres patentes sur arrest, données à…
Lettres patentes sur arrest, données à…
Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 7. novembre 1727.
Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 7. novembre 1727.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
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Edit du Roi, donné à Compiegne au mois d'août…
Edit du Roi, donné à Compiegne au mois d'août…
1764, contenant reglement pour l'administration des villes & principaux bourgs du Royaume, avec l'arrêt de registre du 16 juillet 1764.
1764, contenant reglement pour l'administration des villes & principaux bourgs du Royaume, avec l'arrêt de registre du 16 juillet 1764.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
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Factum, concernant une accusation pour malefices,…
Factum, concernant une accusation pour malefices,…
impietés, prophanations, & sacrileges. pour Eustache Visie, receveur de la terre & chastelenie de Pacy en Brie, intimé. Contre Nicolas & Estienne Hocque, freres bergers, Marie Hocque, leur soeur, enfans de deffunt Pierre Hocque, aussi berger. Pierre Feurre, dit Petit Pierre, Estiene Jardin autres bergers, & Louys Coüasnon, dit Bras de Fer, cy devant berger, & à present labourreur, demeurant à Courtois proche de Sens, & tous prisonniers en la conciergerie du Palais : appelans de la sentence contre eux rendüe par le juge dudit Pacy le 23 janvier dernier 1688.
impietés, prophanations, & sacrileges. pour Eustache Visie, receveur de la terre & chastelenie de Pacy en Brie, intimé. Contre Nicolas & Estienne Hocque, freres bergers, Marie Hocque, leur soeur, enfans de deffunt Pierre Hocque, aussi berger. Pierre Feurre, dit Petit Pierre, Estiene Jardin autres bergers, & Louys Coüasnon, dit Bras de Fer, cy devant berger, & à present labourreur, demeurant à Courtois proche de Sens, & tous prisonniers en la conciergerie du Palais : appelans de la sentence contre eux rendüe par le juge dudit Pacy le 23 janvier dernier 1688.
Publié en 1688
2 Tomes
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Dictionnaire raisonné des eaux et forêts... Tome…
Dictionnaire raisonné des eaux et forêts... Tome…
premier [-second] par M. Chailland...
premier [-second] par M. Chailland...
Par Chailland, Bonaventure (procureur du roi ; 17..-1...)
Publié en 1769
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Dissertation sur l'origine et les fonctions…
Dissertation sur l'origine et les fonctions…
essentielles du Parlement ; sur la pairie, et le droit des pairs et sur les loix fondamentales de la monarchie française
essentielles du Parlement ; sur la pairie, et le droit des pairs et sur les loix fondamentales de la monarchie française
Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..)
Publié en 1764
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Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777
Publié en 1777
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Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai…
Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai…
1744. Concernant l'allignement de la riviere de Lers & le curement du ruisseau de la Thesauque dans les forêts de Saint Rome & de Basiége.
1744. Concernant l'allignement de la riviere de Lers & le curement du ruisseau de la Thesauque dans les forêts de Saint Rome & de Basiége.
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois
Publié en 1744
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Clarissimi viri Cl. Colombet jurisconsulti, et in…
Clarissimi viri Cl. Colombet jurisconsulti, et in…
principe Galliarum Curia Senatoris, In quinquaginta libros Pandectarum seu digestorum paratitla. Editio nova prioribus auctior & emendatior.
principe Galliarum Curia Senatoris, In quinquaginta libros Pandectarum seu digestorum paratitla. Editio nova prioribus auctior & emendatior.
Par Colombet, Claude (conseiller au parlement de Paris ; 15..-16..)
Publié en 1701
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Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2.…
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2.…
septembre 1754.
septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
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Déclarations du roi, statuts et reglemens, des…
Déclarations du roi, statuts et reglemens, des…
24. février 1730, 3. septembre 1736. & 31. decembre 1750, pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communautéz. Avec l'arrêt de registre du 9. mars 1753.
24. février 1730, 3. septembre 1736. & 31. decembre 1750, pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communautéz. Avec l'arrêt de registre du 9. mars 1753.
Publié en 1753
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Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les…
Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les…
cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 Mars 1731.
cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 Mars 1731.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1731
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Essai historique sur le droit des marchés et des…
Essai historique sur le droit des marchés et des…
foires : thèse présentée et soutenue le 12 juin 1897
foires : thèse présentée et soutenue le 12 juin 1897
Par Huvelin, Paul-Louis (1873-1924)
Publié en 1897
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