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Resultats 511 - 540 sur 1525 pour Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
Résultats de recherche
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De la cession d'actions nécessaire en droit…
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romain et de la subrogation légale en droit français
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Par Lebbé, Raymond (18..-....)
Publié en 1876
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De l'erreur et de ses effets dans les contrats et…
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quelques autres rapports juridiques
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Par Vézinhet, Auguste (18..-....)
Publié en 1875
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De la constitution de dot par un ascendant, en…
De la constitution de dot par un ascendant, en…
droit romain et en droit français
droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....)
Publié en 1890
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De l'accroissement en matière de legs en droit…
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romain et en droit français
romain et en droit français
Par Combes, Charles
Publié en 1881
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Des droits de succession ab intestat et…
Des droits de succession ab intestat et…
testamentaire de la veuve : en droit romain et en droit français
testamentaire de la veuve : en droit romain et en droit français
Par Teullé, Roger (18..-....)
Publié en 1879
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
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M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1776
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De l'autorité de la chose jugée en matière civile…
De l'autorité de la chose jugée en matière civile…
: droit romain et droit français
: droit romain et droit français
Par Gay, Léon
Publié en 1878
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Questions notables du droit, decidées par divers…
Questions notables du droit, decidées par divers…
arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere
arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
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Étude sur l'accusation publique dans les…
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législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et les cas de non culpabilité dans la législation pénale française
législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et les cas de non culpabilité dans la législation pénale française
Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1884
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La sépulture au point de vue du droit et de la…
La sépulture au point de vue du droit et de la…
loi
loi
Par André, Maurice (Avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
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Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758.…
Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758.…
Qui fait défenses aux juges royaux & à ceux des seigneurs de prendre pour opinans des curés, vicaires ou prêtres, &c.
Qui fait défenses aux juges royaux & à ceux des seigneurs de prendre pour opinans des curés, vicaires ou prêtres, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
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Arrest de la Cour de Parlement, du 13 mars 1772,…
Arrest de la Cour de Parlement, du 13 mars 1772,…
concernant la vente des pailles. Extrait des registres du Parlement.
concernant la vente des pailles. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1772
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Factum, pour messires Henry et Charles de…
Factum, pour messires Henry et Charles de…
Seneterres, seigneurs de la Ferté & Chasteauneuf, & dame Jeanne de la Chastre, dame de Lignerac, appellans comme d'abus, & inthimez. Contre messire Claude Pot seigneur de Rhodes, damoiselle Louyse Elizabeth Pot, & dame Louyse Elisabeth Destampes, Vallançay, vefue à messire Louys de la Chastre marechal de France, & Consorts aussi appellans, impettrans, inthimez & defendeurs.
Seneterres, seigneurs de la Ferté & Chasteauneuf, & dame Jeanne de la Chastre, dame de Lignerac, appellans comme d'abus, & inthimez. Contre messire Claude Pot seigneur de Rhodes, damoiselle Louyse Elizabeth Pot, & dame Louyse Elisabeth Destampes, Vallançay, vefue à messire Louys de la Chastre marechal de France, & Consorts aussi appellans, impettrans, inthimez & defendeurs.
Publié en 1634
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Arrest de la souveraine Cour de Parlement,…
Arrest de la souveraine Cour de Parlement,…
portant reglement pour le partage des dîmes entre les co-décimateurs, & ordonne que les grosses pailles seront vendües par les fermiers sur les lieux, & que les paroissiens, chacun dans sa paroisse, seront préferez aux etrangers. Du vingtiéme mai mil sept cens trente-trois.
portant reglement pour le partage des dîmes entre les co-décimateurs, & ordonne que les grosses pailles seront vendües par les fermiers sur les lieux, & que les paroissiens, chacun dans sa paroisse, seront préferez aux etrangers. Du vingtiéme mai mil sept cens trente-trois.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
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Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met…
Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met…
hors de Cour & de procès les Frères Chaudy, David & Besson, Cordéliers, & renouvelle de plus fort les inhibitions & défenses faites par ses arrêts du 30. juin & 17. juillet derniers, au sujet de la cinquième position de la thèse soûtenuë au chapitre des Cordéliers tenu à Pézénas. Extrait des registres de Parlement.
hors de Cour & de procès les Frères Chaudy, David & Besson, Cordéliers, & renouvelle de plus fort les inhibitions & défenses faites par ses arrêts du 30. juin & 17. juillet derniers, au sujet de la cinquième position de la thèse soûtenuë au chapitre des Cordéliers tenu à Pézénas. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
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Questions notables du droit ; decidées par divers…
Questions notables du droit ; decidées par divers…
arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez
arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
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Programme de la seconde partie d'un cours de…
Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison
droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
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Arrest de la souveraine Cour du Parlement, rendu…
Arrest de la souveraine Cour du Parlement, rendu…
sur la requête de M. le procureur general, conernant les droits des greffes des senéchaussées, & qui regle le tems pendant lequel les greffiers & leurs commis doivent se trouver ausdits greffes pour y délivrer les expeditions aux parties. Du 6. avril 1743. Extrait des registres de Parlement.
sur la requête de M. le procureur general, conernant les droits des greffes des senéchaussées, & qui regle le tems pendant lequel les greffiers & leurs commis doivent se trouver ausdits greffes pour y délivrer les expeditions aux parties. Du 6. avril 1743. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1743
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Arrest de la Cour de Parlement, du 16. janvier…
Arrest de la Cour de Parlement, du 16. janvier…
1759, qui ordonne, conformement à la declaration du Roi du 20. decembre 1733, que toutes les contestations qui pourront naître entre les officiers, rétablis par l'edit du mois de novembre de la même année, ou entre eux et les officiers des justices ordinaires, royales, bannerettes ou autres, seront portées pardevant les juges ordinaires, & par appel en ladite Cour, &c. Extrait des registres du Parlement.
1759, qui ordonne, conformement à la declaration du Roi du 20. decembre 1733, que toutes les contestations qui pourront naître entre les officiers, rétablis par l'edit du mois de novembre de la même année, ou entre eux et les officiers des justices ordinaires, royales, bannerettes ou autres, seront portées pardevant les juges ordinaires, & par appel en ladite Cour, &c. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
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Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769,…
Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769,…
qui defend de faire & permettre des loteries & rafles. Extrait des registres du parlement
qui defend de faire & permettre des loteries & rafles. Extrait des registres du parlement
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1769
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Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur…
Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur…
l'appellation comme d'abus, relevée par damoiselle Margueritte de Peloux, de l'execution, procedure & fulmination de la bulle de Nostre S. Pere le Pape, du mois de may, mil six cens cinq, expediée sur le mariage depuis contracté par Dame Catherine du Puy; avec Messire Nicolas de Peloux, chevalier de l'Ordre du Roy, nepveu d'autre Nicolas de Peloux, premier mary de ladicte dame. Avec le plaidoyé fait en la Grand Chambre par M. Maistre Pierre de Beloy, conseiller du Roy & son advocat general en la Cour de parlement de Tolose
l'appellation comme d'abus, relevée par damoiselle Margueritte de Peloux, de l'execution, procedure & fulmination de la bulle de Nostre S. Pere le Pape, du mois de may, mil six cens cinq, expediée sur le mariage depuis contracté par Dame Catherine du Puy; avec Messire Nicolas de Peloux, chevalier de l'Ordre du Roy, nepveu d'autre Nicolas de Peloux, premier mary de ladicte dame. Avec le plaidoyé fait en la Grand Chambre par M. Maistre Pierre de Beloy, conseiller du Roy & son advocat general en la Cour de parlement de Tolose
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1609
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Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de…
Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de…
Navarre, au premier notre huissier ou sergent requis...
Navarre, au premier notre huissier ou sergent requis...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1782
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Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de…
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de…
Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de Toulouse, intimé. Contre Noble Jean-Jacques Dangos, appelant.
Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de Toulouse, intimé. Contre Noble Jean-Jacques Dangos, appelant.
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
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Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.
Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?)
Publié en 1769-1789
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De la novation en droit romain & en droit…
De la novation en droit romain & en droit…
français
français
Par Budisteanu, Nicolas (18..-....)
Publié en 1876
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