- Histoire des comtes de Tolose
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Resultats 1921 - 1950 sur 11553 pour Histoire des comtes de Tolose
Résultats de recherche
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La Naissance, la vie et la mort du grand…
La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
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De l'origine, de la nature et des sources de…
De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain
l'hypothèque en droit romain
Par Gairal, Georges (18..-....)
Publié en 1870
Graduations de bacheliers en droit 1769-1793
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1769-1793
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Traduction d'un ancien manuscrit latin, contenant…
Traduction d'un ancien manuscrit latin, contenant…
plusieurs choses curieuses touchant la Province de Languedoc, avec des notes par Henry Lebret, prevost de l'Eglise cathedrale de Montauban
plusieurs choses curieuses touchant la Province de Languedoc, avec des notes par Henry Lebret, prevost de l'Eglise cathedrale de Montauban
Par Bardin, Guillaume (13..?-14..)
Publié en 1698
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 7.…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 7.…
août 1727. rendu à la diligence de M.r le procureur general du Roi, portant qu'aucune assemblée de ville & hôpital de Baigneres ne pourra être tenuë sans y appeler l'avocat & procureur du Roi de la justice royale, pour y conclure sur tout ce qui devra être déliberé ; & que les comptes leur seront communiquez pour les impugner & débatre, sur peine de nullité & de cinq cens livres d'amande contre les contrevenans ; comme aussi qu'aux fraix de la communauté & à la diligence des consuls, il sera dressé dans l'hôtel de ville un banc distingué, pour être assis lesdits avocat & procureur du Roi, pendant la tenuë desdites délibérations.
août 1727. rendu à la diligence de M.r le procureur general du Roi, portant qu'aucune assemblée de ville & hôpital de Baigneres ne pourra être tenuë sans y appeler l'avocat & procureur du Roi de la justice royale, pour y conclure sur tout ce qui devra être déliberé ; & que les comptes leur seront communiquez pour les impugner & débatre, sur peine de nullité & de cinq cens livres d'amande contre les contrevenans ; comme aussi qu'aux fraix de la communauté & à la diligence des consuls, il sera dressé dans l'hôtel de ville un banc distingué, pour être assis lesdits avocat & procureur du Roi, pendant la tenuë desdites délibérations.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
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Le cérémonial de la vêture, et de la profession…
Le cérémonial de la vêture, et de la profession…
des religieuses de l'ordre S. Dominique en Toulouse.
des religieuses de l'ordre S. Dominique en Toulouse.
Publié en 1695
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Apologie des constitutions de la Congrégation de…
Apologie des constitutions de la Congrégation de…
St Maur, par M. de Lacroix, avocat au parlement de Toulouse
St Maur, par M. de Lacroix, avocat au parlement de Toulouse
Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
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Catéchisme de l'ancien diocèse de Mirepoix : en…
Catéchisme de l'ancien diocèse de Mirepoix : en…
faveur des paroisses de son diocèse qui appartenaient autrefois audit diocèse de Mirepoix
faveur des paroisses de son diocèse qui appartenaient autrefois audit diocèse de Mirepoix
Publié en 1832
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"Inscriptions pour la 3e année du 29 Brumaire an…
"Inscriptions pour la 3e année du 29 Brumaire an…
XIV (1805) au 30 juin 1807". Ecole de droit de Toulouse. 1805-1807
XIV (1805) au 30 juin 1807". Ecole de droit de Toulouse. 1805-1807
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1805-1807
Almanach des muses des départemens méridionaux.
Publié en 1804
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
22. juin 1725. Qui fait défenses à toutes sortes de personnes de faire paître aucune sorte de bétail dans les vignes, dans aucune saison de l'année.
22. juin 1725. Qui fait défenses à toutes sortes de personnes de faire paître aucune sorte de bétail dans les vignes, dans aucune saison de l'année.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait inhibitions & défenses a toutes parties, & à tous huissiers & sergens, d'établir sequestre aucun officier de judicature, à peine de 1000 livres & de cassation, & de répondre de tous dépens, dommages & interêts. Du premier août 1729.
fait inhibitions & défenses a toutes parties, & à tous huissiers & sergens, d'établir sequestre aucun officier de judicature, à peine de 1000 livres & de cassation, & de répondre de tous dépens, dommages & interêts. Du premier août 1729.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1729
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
23. mars 1739. qui reforme la sentence du senéchal de Limoux du 3. septembre 1738. casse les elections consulaires du lieu de Sournia : ordonne que le serment sera prêt entre les mains du seigneur ; & fait un reglement concernant la forme de tenir les assemblées.
23. mars 1739. qui reforme la sentence du senéchal de Limoux du 3. septembre 1738. casse les elections consulaires du lieu de Sournia : ordonne que le serment sera prêt entre les mains du seigneur ; & fait un reglement concernant la forme de tenir les assemblées.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1739
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 9…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 9…
mai 1738. qui en renouvellant les anciens reglemens, maintient les officiers du sénéchal &siège présidial de Toulouse dans le droit de précéder les juges royaux & les officiers municipaux du district de ladite sénéchaussée, &c.
mai 1738. qui en renouvellant les anciens reglemens, maintient les officiers du sénéchal &siège présidial de Toulouse dans le droit de précéder les juges royaux & les officiers municipaux du district de ladite sénéchaussée, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
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Recueil de toutes les pièces qui constatent ce…
Recueil de toutes les pièces qui constatent ce…
qui s'est passé au parlement de Toulouse & dans les sénéchaussées, maîtrises & autres juridictions royales de son ressort, depuis le 3 mai, jusqu'au 20 octobre 1788, jour de la rentrée
qui s'est passé au parlement de Toulouse & dans les sénéchaussées, maîtrises & autres juridictions royales de son ressort, depuis le 3 mai, jusqu'au 20 octobre 1788, jour de la rentrée
Publié en 1788
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse.…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse.…
Contre les habitans de la religion pretenduë reformée, de la ville de Montpellier, en faveur de l'Hôpital général de ladite ville.
Contre les habitans de la religion pretenduë reformée, de la ville de Montpellier, en faveur de l'Hôpital général de ladite ville.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
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De Rességuier, dernier procureur général au…
De Rességuier, dernier procureur général au…
parlement de Toulouse. Discours prononcé le 6 décembre 1863 à la rentrée solennelle des Conférences des avocats
parlement de Toulouse. Discours prononcé le 6 décembre 1863 à la rentrée solennelle des Conférences des avocats
Par Du Gabé, Georges
Publié en 1863
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Arrest du Parlement de Toulouse, sur requisitions…
Arrest du Parlement de Toulouse, sur requisitions…
verballes de monsieur le Procureur General du Roy ; portant reglement sur l'établissement des escolles, pour l'éducation des enfans, tant des anciens catholiques, que ceux qui ont cy-devant fait profession de la R.P.R.
verballes de monsieur le Procureur General du Roy ; portant reglement sur l'établissement des escolles, pour l'éducation des enfans, tant des anciens catholiques, que ceux qui ont cy-devant fait profession de la R.P.R.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1698
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A MM. les Officiers du grand bailliage de…
A MM. les Officiers du grand bailliage de…
Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ami.
Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ami.
Publié en 1788
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Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1788
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Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17…
Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17…
septembre 1788.
septembre 1788.
Publié en 1788
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Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
1788.
1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
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Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.
Publié en 1788
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
ordonne qu'il sera incessamment procedé par les consuls & officiers de police des villes, bourgs, villages & communautez de son ressort, à la taxe des choses necessaires à l'usage de la vie, ensemble des journées des ouvriers, manœuvres & travailleurs de terre. Du 29. mai 1724. Extrait des regitres de Parlement.
ordonne qu'il sera incessamment procedé par les consuls & officiers de police des villes, bourgs, villages & communautez de son ressort, à la taxe des choses necessaires à l'usage de la vie, ensemble des journées des ouvriers, manœuvres & travailleurs de terre. Du 29. mai 1724. Extrait des regitres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1724
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"Bacheliers en droit. Commen[cé] en juillet 1681…
"Bacheliers en droit. Commen[cé] en juillet 1681…
et finissant en juillet 1727."
et finissant en juillet 1727."
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1681-1727
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Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.
Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui…
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui…
fait deffenses aux juges et consuls du ressort dudit Parlement, de prendre des assesseurs de la Religion Pretenduë Reformée, & des experts de ladite Religion Pretenduë Reformée dans les affaires, où l'Eglise aura interest ; Fait aussi deffenses ausdits juges & consuls de souffrir, que ceux de la R. P. R. fassent la fonction de greffier, procureur, huissier, & notaire & aux catholiques de leur prester leur nom. Du sixième may 1682. Extrait des registres de Parlement.
fait deffenses aux juges et consuls du ressort dudit Parlement, de prendre des assesseurs de la Religion Pretenduë Reformée, & des experts de ladite Religion Pretenduë Reformée dans les affaires, où l'Eglise aura interest ; Fait aussi deffenses ausdits juges & consuls de souffrir, que ceux de la R. P. R. fassent la fonction de greffier, procureur, huissier, & notaire & aux catholiques de leur prester leur nom. Du sixième may 1682. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
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Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
observateur, soi-disant impartial.
observateur, soi-disant impartial.
Publié en 1788
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