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Résultats de recherche
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant reglement pour la levée de la dîme en plusieurs paroisses du diocèse de Conserans. Du 4. juin 1734.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1734
Rapport sur les modifications à introduire dans…
l'enseignement de l'Ecole des Beaux-Arts, et des sciences industrielles
Par Bégué, Joseph (18..-18..?) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1870
"Second cayer du droit français. Suitte du titre…
deux. des actes de l'état civil. Code. Toulouse le 10 janvier 1823".
Par Delpech, Edouard (1790-1870) – Auteur supposé
Publié en 1823
[Lettre circulaire envoyée par Jean-Gabriel…
Riquet de Bonrepos au sujet des grossesses dissimulées et des avotrements]
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1753
Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel…
comme d'abus relevé par le procureur général du roi, de l'institut de la Société se disant de Jésus : fait défenses aux soi-disans Jésuites, & à tous autres, de porter l'habit de ladite Société ; de vivre sous les loix de l'institut de ladite Société ; d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le général & supérieurs de ladite Société, ou autres par eux présupposés : enjoint aux soi-disans jésuites de vuider les maisons de ladite Société dans quinzaine, &c. Du 26 février 1763
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Concours pour une chaire de professeur supléant.…
Thèse sur la prescription. D'après le Code civil et les lois romaines. Juges du concours. M. le doyen de Bastoulh...
Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841)
Publié en 1825
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de…
Toulouse...
Publié en 1695
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1776
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1777
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
Par Anonyme
Publié en 1766
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1779
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile Mil sept cens quarante cinq. [1745]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
Publié en 1744 ou 1745
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1774
Premier dialoque entre Dom Bernard de…
Plume-Plates & Bonaventure de Sauto-la-Piote, sur les affaires présentes.
Par Anonyme
Publié en 1788
Des comices dans un gouvernement direct : droit…
romain
Par Campagnole, Édouard (1860-19..)
Publié en 1885
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
regle la maniere de mettre le feu au chaume des terres. Du treiziéme août mil sept cens vingt-un. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
Publié en 1788
"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1653 jusques aux comptes de Pasques de lan 1664"
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1653-1664
"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1638..."
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1639-1653
"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de St Jean 1664..."
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1664-1673
Arrest de la Cour de Parlement, du 9 avril 1764.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait deffenses au regent de la temporalité d'Alby, & autres officiers de ressort, qui ont droit d'assister ou presider avec l'épée à l'Audience & Chambre du Conseil de leurs sièges, assemblées de ville & autres lieux & actions de ceremonie, d'y comparoitre qu'en habit noir & decent, avec manteau & colet. Prononcé en Parlement le 7. février 1695.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1785
Publié en 1785
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1786
Publié en 1786
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1788
Publié en 1788
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1789
Publié en 1789
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1787
Publié en 1787
"Regestrum licenciatorum et doctorum utriusque…
facultatis et artis universitatis Tholosanae, inceptum per me Joannem Assolent, predicte universitatis secretarium et bidellum, sub anno a nativitate Christi Millesimo quingentesimo sexagesimo primo, mensis januarii"
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit
Publié en 1561-1576
Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Toulouse...
Publié en 1788
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