Contient la suite du titre 2, et les titres 3 à 5 du Code civil
Notes de cours, sans doute donné par Edouard Delpech, qui était professeur de Code civil à la faculté de droit de Toulouse en 1823
Pas de pagination d'origine ; écriture cursive à l'encre
Droit
Etat civil
Enseignement du droit (Toulouse)
Titre manuscrit sur la couverture "Droit civil des Français". Cahier broché, couverture papier, 19e siècle. Annotations diverses sur les 1ère et dernière pages et sur la couverture.
Titre manuscrit sur la couverture "Droit civil des Français"
Cahier broché, couverture papier, 19e siècle
Annotations diverses sur les 1ère et dernière pages et sur la couverture
Cachet de papetier :" Ets Caraven Me papetier libraire rue St Rome n° 237 à Toulouse"
Cachet de papetier :" Ets Caraven Me papetier libraire rue St Rome n° 237 à Toulouse"
Ms 2869
Texte numérisé d'après l'exemplaire Ms 2869 , de la Bibliothèque municipale de Toulouse, consultable en ligne
