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Resultats 961 - 990 sur 1471 pour Histoire des comtes de Tolose
Résultats de recherche
A nosseigneurs de Parlement
Par Arexy, Pierre (1719-1798)
Publié en 1777
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Mémoire servant de réponse pour les héritiers du…
Mémoire servant de réponse pour les héritiers du…
sieur Barthelemy Mouisse, intimés & appelans. Contre Me. Larade Viguier & Juge d'Alet, & contre les héritiers du Sr. Larade père, appelans et intimés
sieur Barthelemy Mouisse, intimés & appelans. Contre Me. Larade Viguier & Juge d'Alet, & contre les héritiers du Sr. Larade père, appelans et intimés
Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
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Suite de mémoire pour le sieur Malzieu. contre le…
Suite de mémoire pour le sieur Malzieu. contre le…
sieur André
sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
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Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de…
Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de…
messire David. Contre Me François Camas, prêtre
messire David. Contre Me François Camas, prêtre
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 1774
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Faculté de droit de Toulouse. Concours pour la…
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour la…
chaire de professeur suppléant, vacante dans cette faculté. Thèse sur le 1er du 3.e du livre du Code civil, des successions et sur les dispositions du droit romain analogues à cette matière. Juges du concours. M. de Bastoulh, doyen de la faculté & président du concours, MM Carles...
chaire de professeur suppléant, vacante dans cette faculté. Thèse sur le 1er du 3.e du livre du Code civil, des successions et sur les dispositions du droit romain analogues à cette matière. Juges du concours. M. de Bastoulh, doyen de la faculté & président du concours, MM Carles...
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
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"Explication de l'ordonnance ou edit du mois de…
"Explication de l'ordonnance ou edit du mois de…
mars 1673 servant de reglement pour le commerce des marchands negotians tant en gros qu'en détail par M. de Boutaric professeur de droit françois dans l'université de Toulouse. L'année 1728."
mars 1673 servant de reglement pour le commerce des marchands negotians tant en gros qu'en détail par M. de Boutaric professeur de droit françois dans l'université de Toulouse. L'année 1728."
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
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Supplique à messieurs les Capitouls et…
Supplique à messieurs les Capitouls et…
commissaires du conseil, pour les affaires contentieuses. Pour le Sieur Gleyses, ancien marchand de cette ville.
commissaires du conseil, pour les affaires contentieuses. Pour le Sieur Gleyses, ancien marchand de cette ville.
Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
"Explication de l'ordonnance de 1667"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1717-1718
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Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis…
Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis…
quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de Toulouse. Et Dominique fils, âgé de trente-cinq, fait pour le commerce.
quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de Toulouse. Et Dominique fils, âgé de trente-cinq, fait pour le commerce.
Publié en 1778
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Edites e cridas fetas y publicades per manament…
Edites e cridas fetas y publicades per manament…
del... senyor Don Joan Antonio Pacheco, Ossorio, Toledo y de La Cueba, marques de Cerralbo, y de Sant Leonardo, gentilhom de la camara de la Magestat... y capita general en lo present principat de Cathalunya, y Comptats de Rossello, y Cerdanya... Ab licencia dels superiors
del... senyor Don Joan Antonio Pacheco, Ossorio, Toledo y de La Cueba, marques de Cerralbo, y de Sant Leonardo, gentilhom de la camara de la Magestat... y capita general en lo present principat de Cathalunya, y Comptats de Rossello, y Cerdanya... Ab licencia dels superiors
Par Anonyme
Publié en 1676
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"Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant…
"Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant…
les années 1808=1809, 1810 & 1811 par monsieur Furgole, professeur à la faculté de droit de Toulouse ".
les années 1808=1809, 1810 & 1811 par monsieur Furgole, professeur à la faculté de droit de Toulouse ".
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1808
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Espèce de l'arrêt du 6 avril 1713, qu'on a dressé…
Espèce de l'arrêt du 6 avril 1713, qu'on a dressé…
sur les pieces qui sont aux liasses e 1713, dans les etudes de Me. Arbanere, acquéreur de l'ofice de Me. Monnier, procureur du sieur Claude Prat, & de Me. Demouix, acquéreur de l'office de Me. J. Coste, procureur de la demoiselle Roubin... pour messire de Solas. Contre messires de Genas de Vauvert, & de Reynaud.
sur les pieces qui sont aux liasses e 1713, dans les etudes de Me. Arbanere, acquéreur de l'ofice de Me. Monnier, procureur du sieur Claude Prat, & de Me. Demouix, acquéreur de l'office de Me. J. Coste, procureur de la demoiselle Roubin... pour messire de Solas. Contre messires de Genas de Vauvert, & de Reynaud.
Par Benaben (17..-17..)
Publié en 1723-1762
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Exposé pour M. Adolphe Garrigou, héritier de M.…
Exposé pour M. Adolphe Garrigou, héritier de M.…
Marie-Joseph Garrigou, ancien négociant ; contre M. Léon Talabot, négociant, tant en son nom personnel que comme procureur-fondé de MM. le maréchal duc de Dalmatie, le marquis de Dalmatie, et les héritiers de MM. Mathieu de Faviers, Mathieu de Reichshofen et Louis Mathieu, anciens membres de la société Garrigou, Massenet et Comp.e, de Toulouse ; et comme gérant et liquidateur de cette société.
Marie-Joseph Garrigou, ancien négociant ; contre M. Léon Talabot, négociant, tant en son nom personnel que comme procureur-fondé de MM. le maréchal duc de Dalmatie, le marquis de Dalmatie, et les héritiers de MM. Mathieu de Faviers, Mathieu de Reichshofen et Louis Mathieu, anciens membres de la société Garrigou, Massenet et Comp.e, de Toulouse ; et comme gérant et liquidateur de cette société.
Par Garrigou, Adolphe (1802-1893)
Publié en 1842
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Examen du discours publié contre la maison…
Examen du discours publié contre la maison…
royalle de France, et particulièrement contre la branche de Bourbon, seule reste d'icelle, sur la loy salique, & succession du royaume. Par un catholique apostolique, romain, mais bon françois, et très-fidèle subjet de la couronne de France. Imprimé nouvellement
royalle de France, et particulièrement contre la branche de Bourbon, seule reste d'icelle, sur la loy salique, & succession du royaume. Par un catholique apostolique, romain, mais bon françois, et très-fidèle subjet de la couronne de France. Imprimé nouvellement
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1587-----
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Instruction en réponse pour noble Joseph de…
Instruction en réponse pour noble Joseph de…
Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de Guiraud, appelant
Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de Guiraud, appelant
Par Brideau de Saint Julien (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
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Procès de Louis Bonafous, en religion frère…
Procès de Louis Bonafous, en religion frère…
Léotade, accusé du double crime de viol et d'assassinat sur la personne de la jeune Cécile Combettes, condamné aux travaux forcés à perpétuité par la Cour d'Assises de la Haute-Garonne (France) : Extrait du journal l'Indépendance de Toulouse, qui a donné les débats dans toutes leur étendue.
Léotade, accusé du double crime de viol et d'assassinat sur la personne de la jeune Cécile Combettes, condamné aux travaux forcés à perpétuité par la Cour d'Assises de la Haute-Garonne (France) : Extrait du journal l'Indépendance de Toulouse, qui a donné les débats dans toutes leur étendue.
Publié en 1848
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Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre…
Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre…
Carlier, adjudicataire des fermes générales unies contre la requête présentée par les bénéficiers & autres ecclésiastiques, au sujet de l'exemption par eux demandée des droits de courtiers-jaugeurs, d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries, & des abonnemens accordez à plusieurs généralitéz, villes & communautez, pour raison de ces mêmes droits.
Carlier, adjudicataire des fermes générales unies contre la requête présentée par les bénéficiers & autres ecclésiastiques, au sujet de l'exemption par eux demandée des droits de courtiers-jaugeurs, d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries, & des abonnemens accordez à plusieurs généralitéz, villes & communautez, pour raison de ces mêmes droits.
Par Bronod (avocat)
Publié en 1728
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Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du…
Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du…
lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre Bonhomme, tisseran, habitant du même lieu, appellant. Contre les héritiers de François Lafont. Et contre les héritiers de Françoise Ladoux, celle-ci veuve & héritière de Jérôme Lafont, défaillans
lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre Bonhomme, tisseran, habitant du même lieu, appellant. Contre les héritiers de François Lafont. Et contre les héritiers de Françoise Ladoux, celle-ci veuve & héritière de Jérôme Lafont, défaillans
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1775
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Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes,…
Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes,…
négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse, appelant
négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse, appelant
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1779
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"Explication de l'ordonnance de l'année mil six…
"Explication de l'ordonnance de l'année mil six…
cent soixante sept donnée par Monsieur de Boutaric professeur de droit françois de l'université de Toulouse"
cent soixante sept donnée par Monsieur de Boutaric professeur de droit françois de l'université de Toulouse"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
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"Explication de l’ordonance criminelle de l’annee…
"Explication de l’ordonance criminelle de l’annee…
mil six cent septante donnée par Mr. Boutaric professeur du droit françois de luniversité de Toulouse"
mil six cent septante donnée par Mr. Boutaric professeur du droit françois de luniversité de Toulouse"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1718
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"Explication de l'ordonnance de l'année mil six…
"Explication de l'ordonnance de l'année mil six…
cent soixante sept donnée par Monsieur de Boutaric professeur de droit françois de l'université de Toulouse" [suite]
cent soixante sept donnée par Monsieur de Boutaric professeur de droit françois de l'université de Toulouse" [suite]
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
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Second mémoire pour Mr l'evêque de Soissons,…
Second mémoire pour Mr l'evêque de Soissons,…
contre les dames abbesses & religieuses de l'abbaye royale du Val-de-Grace, & les R.R. P.P. prieur & religieus de Saint Corneil de Compiegne. Pour servir de replique eu mémoire desdits R.R. P.P. prieur & religieux benedictins..
contre les dames abbesses & religieuses de l'abbaye royale du Val-de-Grace, & les R.R. P.P. prieur & religieus de Saint Corneil de Compiegne. Pour servir de replique eu mémoire desdits R.R. P.P. prieur & religieux benedictins..
Par Bronod (avocat)
Publié en 1726
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"Les principes du droit canonique francois par Mr…
"Les principes du droit canonique francois par Mr…
de Marthres proffesseur en droit de l'université de Toulouse. Edits et arrets du Conseil dEtat servant de reglement pour les villes et provinces du Languedoc. Edits et arrets du Conseil d'Estat servant de reglement dans les villes et communautes de la province de Languedoc"
de Marthres proffesseur en droit de l'université de Toulouse. Edits et arrets du Conseil dEtat servant de reglement pour les villes et provinces du Languedoc. Edits et arrets du Conseil d'Estat servant de reglement dans les villes et communautes de la province de Languedoc"
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1688
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De la transcription de la saisie immobilière et…
De la transcription de la saisie immobilière et…
de ses effets
de ses effets
Par Fontanges, Georges (19..-19..)
Publié en 1903
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Mémoire du Sieur de Villeraze de Castelnau,…
Mémoire du Sieur de Villeraze de Castelnau,…
capitaine de cavalerie.
capitaine de cavalerie.
Par Villeraze de Castelnau (Capitaine de cavalerie ; 17..-18..?)
Publié en 1776
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Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour obtenir…
Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour obtenir…
le grade de licencié, soutenue le 4 août 1842
le grade de licencié, soutenue le 4 août 1842
Par Pauzier, Oscar (18..-18..)
Publié en 1842
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"Explication du Concordat passé a Boulogne entre…
"Explication du Concordat passé a Boulogne entre…
le pape Leon X et François Ier, roy de France en l'année 1515 dictée par Monsieur de Boutaric proffesseur du droit français." [suivi de] " Institutions du droit canonique françois"
le pape Leon X et François Ier, roy de France en l'année 1515 dictée par Monsieur de Boutaric proffesseur du droit français." [suivi de] " Institutions du droit canonique françois"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1717-1718
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A juger, pour le Sieur de Merle, seigneur de St.…
A juger, pour le Sieur de Merle, seigneur de St.…
Leger, syndic de 101 habitant de la ville de St. Sulpice de Lezat. Contre M. de Valette, trésorier de France de la généralité de Toulouse. Et contre les sieurs de Thomas & Sicard. En présence des consuls & communauté de St. Sulpice.
Leger, syndic de 101 habitant de la ville de St. Sulpice de Lezat. Contre M. de Valette, trésorier de France de la généralité de Toulouse. Et contre les sieurs de Thomas & Sicard. En présence des consuls & communauté de St. Sulpice.
Par Basillac, de (procureur du Roi ; 17..-18..?)
Publié en 1783
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Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu…
Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu…
noble Dominique de Verdier Sr de Villete. Contre demoiselle Marie de Cormouls veuve de feu noble Hilaire de Verdier, juge de Moissac, & Dominique de Verdier son fils.
noble Dominique de Verdier Sr de Villete. Contre demoiselle Marie de Cormouls veuve de feu noble Hilaire de Verdier, juge de Moissac, & Dominique de Verdier son fils.
Publié en 1677
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