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Resultats 541 - 570 sur 2082 pour Histoire des comtes de Tolose
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
concernant les droits & les fonctions des juges des seigneurs. Du 13. février 1725. Extrait des regitres de Parlement.
concernant les droits & les fonctions des juges des seigneurs. Du 13. février 1725. Extrait des regitres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
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La délivrance de la ville de Toulouse du…
La délivrance de la ville de Toulouse du…
dix-septieme may 1562, ou description des différens combats des catholiques, contre les hérétiques, lors de leur entrée en cette ville ; détaillés avec l'ordre marqué dans les Mémoires de ce temps : ordre qui d'ailleurs mene, naturellement, au succès, ou la victoire remportée par les défenseurs de la vraie religion.
dix-septieme may 1562, ou description des différens combats des catholiques, contre les hérétiques, lors de leur entrée en cette ville ; détaillés avec l'ordre marqué dans les Mémoires de ce temps : ordre qui d'ailleurs mene, naturellement, au succès, ou la victoire remportée par les défenseurs de la vraie religion.
Publié en 1762
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Le rétablissement de la chapelle de Notre-Dame de…
Le rétablissement de la chapelle de Notre-Dame de…
Clari. Dioceze de Toulouse. Par M. Laurens Saint Martin, ancien curé de Cessales, & chapellain de Clari
Clari. Dioceze de Toulouse. Par M. Laurens Saint Martin, ancien curé de Cessales, & chapellain de Clari
Par Saint-Martin, Laurent (16..-17..)
Publié en 1730
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Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de…
Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de…
celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre 1681. Portant entre autres choses que les temples de ceux de la R. P. R. qui ne sont pas éloignez de cent pas des eglises parroissielles demeureront interdits. Avec l'arrest de registre du 2. mars 1682.
celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre 1681. Portant entre autres choses que les temples de ceux de la R. P. R. qui ne sont pas éloignez de cent pas des eglises parroissielles demeureront interdits. Avec l'arrest de registre du 2. mars 1682.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1682
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La Batrachomyomachie ou le Combat des rats et des…
La Batrachomyomachie ou le Combat des rats et des…
grenouilles, en quatre langues, grecque ancienne et moderne, latine et française ; publiée par Fl. Lécluse, professeur de littérature grecque et de langue hébraïque, et secrétaire de la faculté des Lettres de Toulouse ; membre de l'académie des Sciences, inscriptions et belles-lettres de la même ville ...
grenouilles, en quatre langues, grecque ancienne et moderne, latine et française ; publiée par Fl. Lécluse, professeur de littérature grecque et de langue hébraïque, et secrétaire de la faculté des Lettres de Toulouse ; membre de l'académie des Sciences, inscriptions et belles-lettres de la même ville ...
Par Homère (08..?-08..? av. J.-C.)
Publié en 1829
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Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du…
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du…
9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du Pape. Du 1er janvier 1681. & sur des ordres envoyez par le General des Jesuites aux provinciaux de Toulouse.
9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du Pape. Du 1er janvier 1681. & sur des ordres envoyez par le General des Jesuites aux provinciaux de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1681
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Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui…
ordonne, par provision, que les officiers du senéchal de Toulouse & autres du ressort de ladite Cour, ensemble les juges royaux, continuëront de proceder aux certificatoires des criées des instances qui sont ou seront à l'avenir pendantes devant les requêtes du palais, en la forme accoûtumée & prescrite par les ordonnances. Du 31. août 1737. Extrait des registres de Parlement.
ordonne, par provision, que les officiers du senéchal de Toulouse & autres du ressort de ladite Cour, ensemble les juges royaux, continuëront de proceder aux certificatoires des criées des instances qui sont ou seront à l'avenir pendantes devant les requêtes du palais, en la forme accoûtumée & prescrite par les ordonnances. Du 31. août 1737. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1737
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
ordonne que la declaration du Roi du 5. février 1708. & l'Edit d'Henri II. du mois de février 1556. contre les femmes qui cachent leur grossesse & accouchement, seront lûs & publiez de trois en trois mois par les curez ou vicaires, aux prônes des messes des paroisses, à peine de saisie de leur temporel. Du 23. decembre 1732. Extrait des registres de Parlement.
ordonne que la declaration du Roi du 5. février 1708. & l'Edit d'Henri II. du mois de février 1556. contre les femmes qui cachent leur grossesse & accouchement, seront lûs & publiez de trois en trois mois par les curez ou vicaires, aux prônes des messes des paroisses, à peine de saisie de leur temporel. Du 23. decembre 1732. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
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Abbrege du triple rosaire, scavoir Du rosaire…
Abbrege du triple rosaire, scavoir Du rosaire…
commun, ou ordinaire. Du Rosaire perpetuel, et du rosaire, quotidien. Avec les quinze samedys suivis des exercices de la congregation du S. Rosaire, de ceux de la confrérie du S. Sacrement & de ceux du S. Nom de Jesus. IV edition. IV. edition
commun, ou ordinaire. Du Rosaire perpetuel, et du rosaire, quotidien. Avec les quinze samedys suivis des exercices de la congregation du S. Rosaire, de ceux de la confrérie du S. Sacrement & de ceux du S. Nom de Jesus. IV edition. IV. edition
Par Jean Vincent Bernard du Saint Rosaire (dominicain ; 16..-....)
Publié en 1677
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Hugoneorum haereticorum Tolosae conjuratorum…
Hugoneorum haereticorum Tolosae conjuratorum…
profligatio. A Georgio Bosqueto jurisconsulto in Senatu advocato memoriae prodita.
profligatio. A Georgio Bosqueto jurisconsulto in Senatu advocato memoriae prodita.
Par Bosquet, Georges (15..-15..?)
Publié en 1563
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A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint…
A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint…
Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense Saint-Etienne, professeur en philosophie, agrégé à l'université de Toulouse. Contre le syndic des chanoines de la même mense, demandeur en opposition
Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense Saint-Etienne, professeur en philosophie, agrégé à l'université de Toulouse. Contre le syndic des chanoines de la même mense, demandeur en opposition
Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1776
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Discours prononcé en séance publique,…
Discours prononcé en séance publique,…
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.
Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)
Publié en 1817
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Traité des forêts d'arbres résineux, et des…
Traité des forêts d'arbres résineux, et des…
terrains adjacens, sur les montagnes de la France; ouvrage faisant suite à la 2e édition du Traité de l'aménagement des bois et forêts; par M. Dralet, chevalier de l'ordre royal de la légion d'honneur, inspecteur principal des forêts du midi.
terrains adjacens, sur les montagnes de la France; ouvrage faisant suite à la 2e édition du Traité de l'aménagement des bois et forêts; par M. Dralet, chevalier de l'ordre royal de la légion d'honneur, inspecteur principal des forêts du midi.
Par Dralet, Étienne-François (1757-1844)
Publié en 1820
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que…
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que…
dans trois mois, les conseillers de la R.P.R. se défairont de leurs charges, en faveur de personnes agreables à sa Majesté : & dez à-présent interdiction de l'exercice de la R.P.R. dans Portet pour toujours. Avec l'arrest de registre du Parlement du 14 juillet 1685.
dans trois mois, les conseillers de la R.P.R. se défairont de leurs charges, en faveur de personnes agreables à sa Majesté : & dez à-présent interdiction de l'exercice de la R.P.R. dans Portet pour toujours. Avec l'arrest de registre du Parlement du 14 juillet 1685.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Publié en 1768
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses aux maires & consuls du ressort, de s'immiscer en l'exercice de la justice civile, s'ils n'ont des concessions ou privilèges à eux accordez par le Roi, à peine de cassation de leur jugemens. Du 21 avril 1725. Extrait des registres du Conseil d'Etat
fait défenses aux maires & consuls du ressort, de s'immiscer en l'exercice de la justice civile, s'ils n'ont des concessions ou privilèges à eux accordez par le Roi, à peine de cassation de leur jugemens. Du 21 avril 1725. Extrait des registres du Conseil d'Etat
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.
bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.
Publié en 1739 ou 1740
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.
Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.
Publié en 1738 ou 1739
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses aux juges & officiers de son ressort de rendre des sentences par écrit, qu'au nombre de trois juges ou opinans, à peine de 1000. liv. nullité, &c. & enjoint à tous les greffiers d'inserer dans les expeditions qu'ils font des sentences & ordonnances, le montant des epices qui y sont intervenües, à peine de 500. liv. & d'interdiction. Du 24. octobre 1733. Extrait des registres de Parlement.
fait défenses aux juges & officiers de son ressort de rendre des sentences par écrit, qu'au nombre de trois juges ou opinans, à peine de 1000. liv. nullité, &c. & enjoint à tous les greffiers d'inserer dans les expeditions qu'ils font des sentences & ordonnances, le montant des epices qui y sont intervenües, à peine de 500. liv. & d'interdiction. Du 24. octobre 1733. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
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Très-humbles et très-respectueuses remontrances…
Très-humbles et très-respectueuses remontrances…
du parlement séant à Toulouse, au sujet des transcriptions illégales des édit & déclaration du mois d'avril dernier, & d'arrêts du Conseil pleins de calomnies et d'erreurs... ; des violences & actes tyraniques exercés par le duc de Fitz-James contre les ministres de la justice souveraine du Roi.
du parlement séant à Toulouse, au sujet des transcriptions illégales des édit & déclaration du mois d'avril dernier, & d'arrêts du Conseil pleins de calomnies et d'erreurs... ; des violences & actes tyraniques exercés par le duc de Fitz-James contre les ministres de la justice souveraine du Roi.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
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Positions présentées au concours ouvert devant la…
Positions présentées au concours ouvert devant la…
faculté de droit de Toulouse
faculté de droit de Toulouse
Par Bézy, Henri (18..-18..)
Publié en 1844
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Cours public et gratuit d'accouchemens, donné à…
Cours public et gratuit d'accouchemens, donné à…
Toulouse l'an 9 de la république (1801), par Jean-Marc Duclos, membre du ci-devant collège de chirurgie, ex-chirurgien en chef des armées de la république, accoucheur à Toulouse
Toulouse l'an 9 de la république (1801), par Jean-Marc Duclos, membre du ci-devant collège de chirurgie, ex-chirurgien en chef des armées de la république, accoucheur à Toulouse
Par Duclos, Jean-Marc (1760-1839)
Publié en 1801
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Concours devant la faculté de droit de Toulouse.…
Concours devant la faculté de droit de Toulouse.…
Positions de droit français que soutiendra M. Gustave Bressolles. Des privilèges sur les immeubles
Positions de droit français que soutiendra M. Gustave Bressolles. Des privilèges sur les immeubles
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1844
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Ordonnances des eaux et forests, concernant les…
Ordonnances des eaux et forests, concernant les…
fonctions & devoirs des gardes établis pour leur conservation, leurs gages, chauffages & autres droits, profits & émolumens, leurs exemptions & privilèges & les peines ordonnées contre eux en cas d'abus ou de négligence. Mise en ordre par Mr. de Froidour,... avec des nottes & des observations à la marge pour l'explication des termes difficiles à entendre. Et un Traité pour l'instruction des mêmes gardes, contenant la conference de toutes ces ordonnances.
fonctions & devoirs des gardes établis pour leur conservation, leurs gages, chauffages & autres droits, profits & émolumens, leurs exemptions & privilèges & les peines ordonnées contre eux en cas d'abus ou de négligence. Mise en ordre par Mr. de Froidour,... avec des nottes & des observations à la marge pour l'explication des termes difficiles à entendre. Et un Traité pour l'instruction des mêmes gardes, contenant la conference de toutes ces ordonnances.
Par Froidour, Louis de (1630?-1685)
Publié en 1683
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Délibération de l'université de Toulouse,…
Délibération de l'université de Toulouse,…
concernant un placet presenté au conseil de conscience, par le R. P. Cloche, general de l'Ordre des Dominicains
concernant un placet presenté au conseil de conscience, par le R. P. Cloche, general de l'Ordre des Dominicains
Publié en 1716
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Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit français : Des rapports
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit français : Des rapports
Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)
Publié en 1844
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De negotiis gestis. ff. Lib. 3, Tit. 5. : Has…
De negotiis gestis. ff. Lib. 3, Tit. 5. : Has…
theses publicis competitorum disputationibus subjectas... Die vigesima tertia Junii
theses publicis competitorum disputationibus subjectas... Die vigesima tertia Junii
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1838
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept. Portant reglement pour le recouvrement du bois emporté par l'inondation des rivières de Garonne & de l'Ariege.
quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept. Portant reglement pour le recouvrement du bois emporté par l'inondation des rivières de Garonne & de l'Ariege.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
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Eloge funèbre de messire Pierre de Labroue évêque…
Eloge funèbre de messire Pierre de Labroue évêque…
de Mirepoix, prononcée dans l'Académie des jeux floraux de Toulouse le 27 novembre 1720. Par M. de Resseguier, conseiller au Parlement, alors moderateur de l'Académie
de Mirepoix, prononcée dans l'Académie des jeux floraux de Toulouse le 27 novembre 1720. Par M. de Resseguier, conseiller au Parlement, alors moderateur de l'Académie
Par Resseguier, Jean de (1683-1735)
Publié en 1720
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Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1784
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