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Resultats 421 - 450 sur 925 pour Histoire des comtes de Tolose
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Jugemens en dernier ressort de 1695. & 1700. qui…
Jugemens en dernier ressort de 1695. & 1700. qui…
ordonnent le curement et l'elargissement de la riviere de Girou, & que les proprietaires des moulins feront faire des chaussées, passelis, creuser les bouquiers & rabaisser les meules.
ordonnent le curement et l'elargissement de la riviere de Girou, & que les proprietaires des moulins feront faire des chaussées, passelis, creuser les bouquiers & rabaisser les meules.
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois
Publié en 1700
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Mémoire sur le droit qu'a la noblesse de…
Mémoire sur le droit qu'a la noblesse de…
Languedoc, de nommer ses députés aux Etats généraux du royaume, dans des assemblées convoquées par bailliages & sénéchaussées
Languedoc, de nommer ses députés aux Etats généraux du royaume, dans des assemblées convoquées par bailliages & sénéchaussées
Publié en 1788
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Délibération du commerce de Toulouse, du 9…
Délibération du commerce de Toulouse, du 9…
janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps
janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps
Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
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Réponse d'un catholique de Toulouse, a la lettre…
Réponse d'un catholique de Toulouse, a la lettre…
adressée à l'auteur anonyme de la réponse des catholiques de la même ville au réquisitoire de M. le procureur-général-syndic
adressée à l'auteur anonyme de la réponse des catholiques de la même ville au réquisitoire de M. le procureur-général-syndic
Publié en 1792
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Ordonnances synodales, imprimées par ordre de…
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de…
monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.
monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.
Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
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Declaration du Roy, concernant la Mairie de…
Declaration du Roy, concernant la Mairie de…
Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril 1693. Registrée en Parlement le 27 avril.
Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril 1693. Registrée en Parlement le 27 avril.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1693
Statuts pour les jeux floraux de Toulouse
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
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Lapujade, ci-devant greffier du tribunal de…
Lapujade, ci-devant greffier du tribunal de…
police correctionnelle de Toulouse, aux comités de salut public & de sureté générale de la Convention nationale, aux communes et sociétés populaires des départemens du Gers & Haute-Garonne
police correctionnelle de Toulouse, aux comités de salut public & de sureté générale de la Convention nationale, aux communes et sociétés populaires des départemens du Gers & Haute-Garonne
Par Lapujade (17..-18...)
Publié en 1794
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Procès-verbal de la Confédération jurée sous les…
Procès-verbal de la Confédération jurée sous les…
murs de Toulouse le 4 juillet 1790 par les gardes réunies des départemens de la Haute-Garonne, de la Gironde, du Lot et Garonne, du Gers, de l'Aude, du Tarn, du Lot, de l'Ariège, de l'Aveyron et autres
murs de Toulouse le 4 juillet 1790 par les gardes réunies des départemens de la Haute-Garonne, de la Gironde, du Lot et Garonne, du Gers, de l'Aude, du Tarn, du Lot, de l'Ariège, de l'Aveyron et autres
Par Douziech, Général (1745-1793)
Publié en 1790
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Rapport fait au nom du comité de surveillance de…
Rapport fait au nom du comité de surveillance de…
la Société populaire de Toulouse, dans la séance du 11 prairéal, par Bellecour fils
la Société populaire de Toulouse, dans la séance du 11 prairéal, par Bellecour fils
Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1794
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De l'education publique dans la France libre,…
De l'education publique dans la France libre,…
avec un tableau de l'état actuel de l'enseignement en Europe par Marie-Marc-Antoine Baras,... administrateur du district de Toulouse...
avec un tableau de l'état actuel de l'enseignement en Europe par Marie-Marc-Antoine Baras,... administrateur du district de Toulouse...
Par Baras, Marie-Marc-Antoine (1763-1794)
Publié en 1792
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Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
La correction de l'hermite toulousain.
Par Fajac, Henri de (17..-18..)
Publié en 1819
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Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse ;…
Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse ;…
prononcé à l'Assemblée nationale a la séance du samedi 25 septembre 1791. sur l'affaire des colonies...
prononcé à l'Assemblée nationale a la séance du samedi 25 septembre 1791. sur l'affaire des colonies...
Par Roussillou, Pierre Augustin (1746-1817)
Publié en 1791
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De Dame Clémence Isaure substituée à Notre-Dame…
De Dame Clémence Isaure substituée à Notre-Dame…
la vierge Marie comme patronne des jeux littéraires de Toulouse
la vierge Marie comme patronne des jeux littéraires de Toulouse
Par Noulet, Jean-Baptiste (1802-1890)
Publié en 1852
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Discours prounounçat dabant la legiou de…
Discours prounounçat dabant la legiou de…
Sant-Ginest, pel R.P. Sermet, exproubincial des Carmés Descaussés, prédicairé ourdinari del Rey, &. A l'ouccasiou de la Federatiou generalo
Sant-Ginest, pel R.P. Sermet, exproubincial des Carmés Descaussés, prédicairé ourdinari del Rey, &. A l'ouccasiou de la Federatiou generalo
Par Sermet, Antoine-Pascal-Hyacinthe (1732-1808)
Publié en 1790
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Réglémens pour la procession que doivent faire…
Réglémens pour la procession que doivent faire…
messieurs les Pénitens blancs de Toulouse, sous l'invocation du St nom de Jesus, A la chapelle de Notre-Dame de Garaison, par permission de messieurs les vicaires généraux de monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Etienne-Charles de Lomenie de Brienne, conseiller du roi en tous ses conseils, archevêque de Toulouse
messieurs les Pénitens blancs de Toulouse, sous l'invocation du St nom de Jesus, A la chapelle de Notre-Dame de Garaison, par permission de messieurs les vicaires généraux de monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Etienne-Charles de Lomenie de Brienne, conseiller du roi en tous ses conseils, archevêque de Toulouse
Publié en 1765
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Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des boissons & alimens qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse
Toulouse. Tableau du maximum des boissons & alimens qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7.…
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7.…
juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil du 9. octobre 1737. qui ordonne la démolition des moulins situez sur la rivière de Lers
juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil du 9. octobre 1737. qui ordonne la démolition des moulins situez sur la rivière de Lers
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1738
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Délibération prise par le conseil politique de la…
Délibération prise par le conseil politique de la…
ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc
ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc
Par Toulouse
Publié en 1789
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Ecole spéciale de commerce fondée à Toulouse par…
Ecole spéciale de commerce fondée à Toulouse par…
délibération du conseil municipal du 24 mai 1873
délibération du conseil municipal du 24 mai 1873
Par Ecole spéciale de commerce Toulouse
Publié en 1873
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Statuts de la Compagnie de l'Hôtel St-Jean, a…
Statuts de la Compagnie de l'Hôtel St-Jean, a…
Toulouse
Toulouse
Par Compagnie de l'Hotel Saint-Jean Toulouse
Publié en 1828
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M. Arzac, conseiller municipal de la ville de…
M. Arzac, conseiller municipal de la ville de…
Toulouse, à Monsieur D......, électeur du 1er arrondissement
Toulouse, à Monsieur D......, électeur du 1er arrondissement
Par Arzac, Benoît-Joachim (1777-1868)
Publié en 1843
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Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des étoffes en coton
Toulouse. Tableau du maximum des étoffes en coton
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M.…
Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M.…
le maire de Toulouse
le maire de Toulouse
Par Gasc, Jean (1794-1875)
Publié en 1841
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Délibération de la seconde Légion du capitoulat…
Délibération de la seconde Légion du capitoulat…
de Saint-Etienne [21 mars 1790]
de Saint-Etienne [21 mars 1790]
Par France, Armée 02
Publié en 1790
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Second compte rendu par les syndics provisoires…
Second compte rendu par les syndics provisoires…
de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la masse des créanciers de ladite faillite
de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la masse des créanciers de ladite faillite
Par Anonyme
Publié en 1818
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Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à…
Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à…
Toulouse pour l'année 1810... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Toulouse pour l'année 1810... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1809
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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1810
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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1812
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