Résultats de recherche
Récapitulation pour mes Demont &' Montané de La Roque, lieutenans-particuliers en la
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Publié en 1785
Mémoire pour servir à l'instruction du Soit-montré, formé avec M. le procureur général, pour
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Publié en 1786
Mémoire instructif concernant la suppression de la juridiction du Viguier de Toulouse
Publié en 1749
Continuation du Mémoire concernant la suppression du Viguier de Toulouse &' la réünion de la
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Publié en 17
Recueil general des Edits, declarations, lettres patentes du Roy, arrêts du conseil &' de la
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Publié en 1753
Decisiones capellae sedis archiepiscopalis Tolosae una cum additionibus additis per egregium
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Par Corsier, Jean (13..-14..)
Publié en 1512
Recueil de reglemens pour la seneschaussee et siege presidial de Toulouse
Publié en 1682
Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &'
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Publié en 1663
Réponse sur soit-montré pour le syndic des officiers de la sénéchaussée de Toulouse. Contre
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Par Foulquier, Louis-Antoine (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1785
Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1611
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier de France. Prononcé à l'audience présidiale
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Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement la communauté des procureurs au sénéchal &'
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Par Communauté des procureurs au sénéchal et présidial de Toulouse
Publié en 1783
Suite de mémoire &' réponse, pour les notaires de Toulouse. Contre les procureurs au parlement
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Publié en 1730
Mémoire pour les procureurs au Parlement de Toulouse, demandeurs à ce que les notaires soient
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Par Graviere (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1730
Henry-Auguste de Chalvet, Rochemonteix, chevalier, seigneur, marquis de Merville, &' autres
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Par France, Sénéchaussée Toulouse
Publié en 1767
Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby
Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)
Publié en 1683
Récapitulation générale du procés, pour Me. André Lartigue, juge-mage de Toulouse. Contre le
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Par Silheres (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Observations servant de réponse au mémoire intitulé Récapitulation générale du procès signifié
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Par Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Recueil de quelques-unes des fausses allégations, ou des falsifications que le sénéchal a fait
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Par Legendre (Avocat ; 17..-17..), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1782
Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, au premier notre huissier ou sergent
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1782
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1768
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1776
Recueil de toutes les pièces qui constatent ce qui s'est passé au parlement de Toulouse &'
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Publié en 1788
Mémoire en réponse, pour le bureau des finances de la généralité de Toulouse.
Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)
Publié en 1755
Edit du Roy portant suppression du siège général d'admirauté êtably à Toulouse, &' celui de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1692
La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe siècle. : Esquisse historique
Par Rozy, Henry
Publié en 1879
Mémoire pour le syndic de la Bazoche des praticiens en la Senéchaussée, &' Siège présidial de
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Par Lissançon (17..-17..)
Publié en 176
Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise particuliere des eaux &' forets de Toulouse.
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Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse
Publié en 1788
Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en
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Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
Réponse à l'auteur de la délibération de messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection
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Publié en 17
