Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy,…
concernans le privilège de la ville & bougeoisie de Tolose, tant en l'election de ses Capitouls, que autres affaires. Imprimé par l'ordre & soing de Maistres Jean Bach, advocat en la cour chef de consistoire, Jean Virazel, bourgeois, ancien Capitoul & conseigneur de plaisance, Jean Bergeron, escuyer, Paul André, escuyer sieur de la Geyre, Jean Ponsan, bourgeois, George de Turle, advocat en la cour, Jacques Belot, bourgeois, Jean de Roquette, Advocat en la cour et seigneur Damades, Capitouls de Tolose l'année 1662

Acte royal.

Colomiez Arnaud (16..-1666)

1663

A Tolose, Par Arnaud Colomiez, imprimeur du Roy et de l'université. M. DC. LXIII

Toulouse

France

[2], 167, [4, 1 bl.] p. ; In-4

Sig. A-X4, Y2
Bandeaux gravés sur bois

Droit
Histoire locale (Toulouse)
Histoire du droit (Toulouse)
Toulouse (privilèges)
Capitouls
Administration locale (Toulouse)

Reliure en parchemin, 17e siècle

Ancienne collection Pifteau

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp PfXVII-85

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVII-85 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)

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