Conditions de réutilisation

Les documents accessibles sur Tolosana sont des reproductions numériques d’œuvres tombées dans le domaine public provenant des collections des bibliothèques universitaires toulousaines et de quelques autres établissements.

Pour la majorité d’entre eux, leur réutilisation est libre et gratuite, sous réserve du respect du droit moral des auteurs et de la mention de source, sous la forme suivante : Tolosana. Bibliothèque de conservation du document original  (celle-ci est indiquée dans les notices dans le champ « localisation »).

En revanche, l’utilisateur est invité à contacter l’association Louis Begouën, la bibliothèque municipale  de Rodez, ou la bibliothèque de l’Institut catholique de Toulouse, pour toute réutilisation commerciale des documents faisant partie de leurs collections.

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