- Carol (Joseph)
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Réponse à l'écrit intitulé : Résumption et…
questions à juger. Pour les héritiers Carol ; contre les héritiers Sabatié.
Par Esparbié (avoué ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1814
Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire…
intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de Joseph Carol par Jean-Baptiste Sabatié aîné.
Par Anonyme
Publié en 1811
mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.
Par Anonyme
Publié en 1830
Réplique succinte pour les héritiers Sabatié,…
contre les syndics Carol.
Par Anonyme
Publié en 1831
Observations pour les sieurs Roussille et Lucien…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ; contre les héritiers de feu Paul-Alexis Sabatié père.
Par Anonyme
Publié en 1827
Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ;…
contre le sieur Sabatié fils aîné.
Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..)
Publié en 1829
Plaidoyer pour les héritiers bénéficiaires de feu…
le sr. Joseph Carol, négociant ; contre le sr. Paul-Alexis Sabatié père, propriétaire.
Par Esparbié (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1814
Précis pour les sieurs Roussille et Lucien…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol. Contre les héritiers de feu Paul-Alexis Sabatié. En présence des héritiers bénéficiaires dudit Joseph Carol.
Par Anonyme
Publié en 1825
Rapport fait par M. Roussille, négociant,…
directeur de la faillite de feu Carol, aux créanciers assemblés le 1er février 1832, sous la présidence de M. L. Ducos, juge-commissaire de ladite faillite, en vertu de sa circulaire du 19 janvier dernier.
Par Anonyme
Publié en 1832
Plaidoyer, pour le sieur Paul-Alexis Sabatié…
cadet ; contre les enfans et héritiers bénéficiaires de feu J.h Carol ; et contre les sieurs Laye et Rousilhe, se disant syndics de la faillite dudit Carol.
Par Calmes (avocat général ; 17..-18..)
Publié en 1812
Notes pour les héritiers du Sieur Paul-Alexis…
Sabatié ; contre les syndics de la faillite Carol.
Par Anonyme
Publié en 1831
Observations pour les sieurs Roussille et…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ; contre les héritiers Sabatié.
Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1826
Brièves observations sur la grande réplique…
provisoire des adversaires ; pour le sieur Jean-Baptiste Sabatié,... contre les sieurs J.-P. Roussille et Lucien Authié,...
Par Anonyme
Publié en 1825
Précis pour les sieurs Roussille et Louis…
Authier, syndics définitifs de la faillite de J.h Carol ; contre le sieur Jean-Baptiste Sabatié fils aîné, le sieur Porte aîné, ancien négociant et les héritiers bénéficiaires dudit Carol.
Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1827
Réponse au Mémoire à consulter et à la…
Consultation des adversaires, distribués le 11 février 1829 ; pour le sieur Jean-Baptiste Sabatié... et Sabatié fils aîné ; contre les sieurs J.-P. Roussille et Lucien Authié...
Par Anonyme
Publié en 1829
Notes en réponse pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
Réplique provisoire pour les sieurs Jean-Paul…
Roussille et Lucien Authié,... au mémoire distribué, le 20 mars 1829, par le sieur Sabatié fils aîné,... contre ledit sieur Sabatié fils aîné.
Par Anonyme
Publié en 1829
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