partie, dans laquelle on examine tout ce que contient d'historique l'antique registre de la Compagnie des Sept Trobadors ou poètes de Toulouse, qui commence en 1323, & finit en 1356, Par M. de Ponsan, ...[suivi de Seconde partie]

reglement de vie, & les avantages & devoirs des domestiques, &c.

1770, qui déclare les articles VII & VIII des nouveaux reglemens faits par les gens des Trois-Etats de la province de Languedoc, nuls, comme étant faits au-delà de leur pouvoir, &...

faite dans l'Eglise métropolitaine St. Etienne de Toulouse, le 15 septembre 1768, pour très-haute, très-puissante, et très-excellente princesse Marie-Charlotte-Sophie-Félicité Leszczynska, reine de France. Cette pompe funebre, ordonnée de la part de sa majesté par le Conseil du corps de bourgeoisie de ladite ville, a été conduite par MM. les Capitouls & commissaires. Sur les dessins du sieur Philippe Hardy,...

comme d'abus relevé par le procureur général du roi, de l'institut de la Société se disant de Jésus : fait défenses aux soi-disans Jésuites, & à tous autres, de porter l'habit de ladite Société ; de vivre sous les loix de l'institut de ladite Société ; d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le général & supérieurs de ladite Société, ou autres par eux présupposés : enjoint aux soi-disans jésuites de vuider les maisons de ladite Société dans quinzaine, &c. Du 26 février 1763

M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...

qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions viagères qui seront payées aux ci-devant soi-disans jésuites

au parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11 & 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'institut & constitutions des soi-disans jésuites

mars 1765, qui condamne une brochure intitulée : Lettre d'un écolier des soi-disans, &c. à être lacérée & brûlée, & ordonne l'enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs de cette brochure.

registres du parlement, du 9 décembre 1763.