Résultats de recherche
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise
...
Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise cathedrale, metropolitaine &' primatiale Sainte
...
Publié en 1729
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de
...
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Suite de réponse, pour le sieur de Müa Barbasan. Contre la dame de Müa, épouse du sieur Baron
...
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Instruction pour messire Jean-Jacques de Mua-Barbazan, appelant &' demandeur. Contre dame
...
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades, seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze
...
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1756
Réponse aux ecritures signifiées, à la requête du sindic des Grands Carmes le 25. janvier &' 3
...
Par Matha (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1757
Mémoire pour nobles Jean-Joseph &' Pierre-Jean-Louis Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre
...
Publié en 1752
Suite du mémoire des sieurs Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre le sieur Bentajou,
...
Publié en 1752
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf,
...
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753-1788
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes, correcteur à la Cour des aydes de Montpellier,
...
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?), Astre, François (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1754
Réplique, pour les Consuls, syndic &' communauté de la vallée de Massat. Contre Louise
...
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753
Plan sur la demande en délaissement du domaine de Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole
...
Par Devezy, Antoine (17..-17..?)
Publié en 1753
Réponse aux observations, pour les Consuls, syndic &' communauté de Massat. Contre la dame
...
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1752-175X
Mémoire prouvé par les faits, sur l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de Toulouse, en latin et en français. Avec des
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1770
Extrait des registres du parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Résumés des mémoires du parlement de Toulouse, concernant la jurisdiction contentieuse du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se
...
Publié en 1761
L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du
...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1759
Recueil general des Edits, declarations, lettres patentes du Roy, arrêts du conseil &' de la
...
Publié en 1753
Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Arrests remarquables du parlement de Toulouse... recueïllis par messire Jean de Catellan,
...
Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées generales de la direction de
...
Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat
...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
In quatuor libros Institutionum Justinianearum commentarius academicus
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1832
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours
...
Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas &' pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1765
Mémoire pour le sieur Pierre-Paul Sirven, feudiste, habitant de Castres, appelant. Contre les
...
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1770
Mémoire à consulter, et consultation pour les enfans de défunt Jean Calas, marchand à
...
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
